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397 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Prault père×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit, qui se jugent diversement dans les différens tribunaux du royaumeBarthélemy-Joseph BretonnierKnapen1752
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A Monseigneur le DauphinCharlotte BouretteSans nom d'éditeur (s. n.)1751—
Arrest du conseil d'estat du Roy, qui sans avoir égard à l'appel interjetté par le sieur Hollandre, procureur au bailliage de Chaumont, de l'ordonnance de M. l'intendant de Champagne du premier décembre 1751, qui le condamne en 300 livres d'amende, ordonne que ladite ordonnance sera exécutée selon sa forme et teneur, et fait défenses à tous huissiers, sergens et autres qui ont pouvoir d'exploiter, de former ou signifier aucune demande, ou de donner aucun exploit, qu'il ne soit libellé, et que les titres en vertu desquels ils donneront lesdits exploits, ne soient copiés en entier ou par extrait et ordonne en outre ausdits huissiers et sergens et autres, de faire mention dans les copies des actes sous signatures privées, du controlle d'iceux du nom du bureau où ils auront été controllés, et de celui du controlleur, et dans le cas où les demandes seront formées sans titre par écrit, d'en faire mention dans leurs exploits, à peine de 300 livres d'amende, tant contr'eux, que contre la partie qui s'en sera servFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père17518
Arrest du conseil d'estat du Roy, servant de réglement pour le recouvrement des droits d'amortissement et de franc-fiefFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père17518
Arrêt du conseil d'état concernant les chancelleries présidiales de Chalons-sur-Saône, Autun, Semur en Auxois, et Chatillon sur Seine du ressort du parlement de Dijon, de Toul, Verdun, Sedan et Sarre Louis du ressort du parlement de Metz ; de Vesoul, Lons-Le-Saunier Gray et Salins, du ressort du parlement de BesançonFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père1751—
Arrêt du conseil d'état qui ordonne l'adjudication de la totalité des droits qui se perçoivent dans la généralité de Tours, en conséquence de l'arrêt du 23 juin 1733 et du doublement de partie d'iceux, pour faciliter la réunion des offices municipauxFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père1751—
Arrêt du conseil d'état qui ordonne l'exécution de l'ordonnance de l'intendant de Limoges du 7 février 1749, qui condamne plusieurs huissiers et sergents du bailliage et présidial d'Angoulême en cent livres d'amende pour n'avoir pas fait contrôler des significations d'interventionFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père1751—
Catalogue des tableaux du cabinet du Roy, au Luxembourg... mis en ordre par les soins du sieur Bailly,... L'ouverture s'en fera le 14 d'octobre de la présente annéeJacques BaillyPrault père175144
Essai sur la connoissance des théâtre FrançoisAntoine Maillet-DuclaironPrault père1751—
Essai sur la connoissance des théâtres françoisAntoine Maillet-DuclaironPrault père1751108
Nouvelles Instructions sur le Jubilé, divisées en trois parties... par M. BalletFrançois BalletPrault père1751149
Oeuvres de théâtre de Mr de Boissy 8Louis de BoissyPrault père17518
Oeuvres de théâtre de Mr de Boissy 9Louis de BoissyPrault père175172
Réflexions sur le premier âge de l'homme, servant de supplément aux "Élémens" et "Progrès de l'éducation", par M. de BonnevalRené de BonnevalPrault père175152
Sentence de police portant défenses aux marchands épiciers de vendre ni débiter aucuns jambons de Bayonne et de Mayence par morceaux et à la livre ; et qui déclare valable la saisie faite sur le sieur Mauger, marchand épicier, des cinq morceaux de jambons qu'il débitait ; les confisque au profit de la communauté des chaircuitiers ; le condamne en dix livres de dommages et intérêts et aux dépensFrance. Châtelet de ParisPrault père17513
Sentence de police qui ordonne que tous les maitres et veuves de la communauté des maitres potiers de terre, carleurs à Paris payeront trente sols chaque année pour le droit de confrairie de ladite communautéFrance. Châtelet de ParisPrault père17514
Apologie de la frivolitéPierre-Joseph Boudier de Villemert—175020
Arrêt de la cour des aides qui infirme une sentence des élus de Compiègne du 24 septembre 1748, qui avait renvoyé Pierre Varin, cabaretier en la paroisse de Jaux, et Antoine Laghaye fils, vigneron, des conclusions contre eux prises pour fraude d'entrepôt et rébellion ; les condamne en la confiscation des choses saisies, en l'amende et en tous les dépensFrance. Cour des aides. ParisPrault père1750—
Sentence de la maîtrise des eaux et forêts qui ordonne l'exécution des sentences rendues les 9 août 1719 et 5 juin 1739, portant tarif et réglement des droits de passage du bac établi sur la Seine à Choisy-le-Roi ; condamne Duchange en 10 livres d'amende pour y avoir contrevenuFrance. Grande maîtrise des eaux et forêtsPrault père1750—
Traité de la dévotion à la Sainte Vierge, mère de Dieu... par M. Ballet,François BalletPrault père1750512
Épître à un jeune auteur, sur l'abus des talens de l'esprit.Charles-Étienne PesselierPrault père175021
Quentin-Pierre ChedelPrault père1749—
Accord de Henri III avec le Roi de Navarre.Quentin-Pierre ChedelPrault père1749—
Ancien Paris du temps de Robert, 996Quentin-Pierre ChedelPrault père1749—
Arrest du conseil d'estat du Roy qui déboute les syndics des états de la province de Béarn, de l'exemption par eux prétendue des droits de nouvel acquêt, des usages que les habitants de ladite province possédent, ensemble des droits d'amortissemens. Ordonne que dans le mois, du jour de la signification dudit arrest, les jurats des communautés seront tenus de fournir au fermier, ou ses préposés, des déclarations affirmatives ou négatives de tous les biens-fonds qu'elles ont acquis depuis le premier septembre 1705 et de ceux dont elles ont l'usufruit, quelqu'ancienne qu'en soit la propriété, pour, sur les déclarations, être lesdits droits liquidés ; scavoir, ceux de nouvel acquêt sur le pied du vingtième du revenu par chacune année, et ceux d'amortissemens sur le pied porté par les réglemensFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père174912
Arrêt du conseil d'état portant règlement pour les TontinesFrance. Conseil d'État (13..-1791)Imp. royale1749—
Entrée de Henri IV dans ParisQuentin-Pierre ChedelPrault père1749—
Henri II. blessé à mort dans un TournoiQuentin-Pierre ChedelPrault père1749—
Le Mari garçon, comédie... en trois actes en versLouis de BoissyPrault père174963
Nouvel abrégé chronologique de l'histoire de France, contenant les événements de notre histoire depuis Clovis jusqu'à la mort de Louis XIV, les guerres,... les traités de paix, nos lois principales... On y trouve aussi les femmes de nos rois, leurs enfants, etc.,... rangés par colonnes, avec la date de leur mortCharles-Jean-François HénaultPrault père1749—