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920 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
La vie de Marianne, ou Les avantures de Mme la comtesse de ***Pierre de Marivauximpr. de P. Prault173195
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Edit du roi en faveur des receveurs et contrôleurs généraux des domaines et bois, et receveurs particuliers des bois...
France
Impr. de Prault
1727
—
Histoire des Chevaliers hospitaliers de S. Jean de Jérusalem, appellez depuis les Chevaliers de Rhodes, et aujourd'hui les Chevaliers de Malte, par M. l'abbé de Vertot,...René Aubert de VertotRollin1727—
L'isle de la raison, ou Les petits hommes, comédie en 3 actesPierre de Marivauximpr. de P. Prault1727171
Recueil des principaux règlemens et mémoire instructif pour la régie des droits de la ferme de la marque et contrôle sur tous les ouvrages d'or et d'argent, octobre 1727FranceImpr. de Prault1727—
Dictionnaire des aydes, ou les Dispositions, tant des ordonnances de 1680 et 1681 que des règlemens rendus en interprétation jusqu'à présent... avec la nouvelle instruction ou style général des employés aux exercices et à la perception des droits d'aydes, par le sieur Pierre Brunet de Granmaison,...Pierre Brunet de GranmaisonImpr. de Prault1726132
Histoire de Tullie, fille de CicéronReine de Madaillan de Lesparre de LassayImpr. de Prault1726280
Histoire du droit romain, contenant son origine, ses progrès, comment et en quel tems les diverses parties dont est composé le corps du droit civil ont été faites, l'usage que l'on fait en France du droit romain,... par Me Claude-Joseph de Ferrière,... 2e édition...Claude-Joseph de FerrièreImpr. de Prault1726528
Arrêts du Conseil d'Etat ; le 1er casse une sentence des élus de S. Jean d'Angely, confisque les vins saisis sur le Sr David, seigneur d'Annezay, et le condamne en 500 l. d'amende pour avoir fabriqué des eaux de vie sans déclaration ; et le 2e, déboute ledit sieur d'Annezay de son opposition audit arrêt, des 4 juillet 1724 et 9 janvier 1725France. Conseil d'État (13..-1791)imp. de Saugrain1725—
L'Opiniâtre, comédie en trois actesDavid-Augustin de BrueysImpr. de Prault172568
Le triomphe des MélophilètesPierre BouretImpr. de Prault172525
Principes de l'ortographe françoise ou Réflexions utiles à toutes les personnes qui aiment à écrire correctementLouis Pierre de LongueImpr. de Prault1725412
Éloge de monsieur le maréchal de VillarsProsper de CrébillonImpr. de Prault17258
Recueil de mémoires et factums et harangues de M. de SacyLouis-Silvestre de SacyImpr. de Prault1724—
Édit... portant suppression des offices d'essayeurs et de controlleurs des ouvrages de l'orfèvrerie et réunion de leurs droits à la ferme de la marque de l'or et de l'argent... Registré en la Cour des Monnoyes [le 18 août 1723]Franceimpr. royale17234
Déclaration... qui ordonne la continuation de la levée des deux sols pour livre des droits des fermes et le doublement d'iceux, lesquels 4 sols pour livre seront employez au remboursement des promesses de la Caisse des emprunts, et qu'après lesdits remboursemens faits, lesdits 4 sols pour livre demeureront esteints et supprimez... Registrée en la Cour des Aydes [le 13 mai 1715]Franceimpr. de G. Jouvenel17154
Déclaration... qui ordonne que lorsque des ordonnances, édits, déclarations et lettres patentes émanées de la seule autorité du Roy seront adressées au Parlement de Paris avec des lettres de cachet pour les faire enregistrer, le Parlement, avant que d'y procéder, pourra représenter au Roy ce qu'il jugera à propos pour le bien public du Royaume... [Enregistrée au Parlement le 16 septembre 1715.]FranceVve F. Muguet17154
La devineresse, ou Mme JobinThomas Corneille, Jean Donneau de Vizé—1713130
Édit... portant réunion des 30 offices de commissaires aux prisées et ventes des meubles à Paris à la communauté des huissiers priseurs du Chastelet... Registré en Parlement le 3 may 1713Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet171312
Édit... portant suppression des offices de commissaires, controlleurs et vérificateurs des ventes de meubles qui se font à Paris, et création d'offices de commissaires aux prisées et ventes de meubles... Registré en Parlement le 2 septembre 1712Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet171212
Les Oeuvres de Monsieur de CrébillonProsper de CrébillonP. Ribou1711—
Turcaret. ComedieAlain-René LesageP. Ribou1709—
Édit... portant création d'un juge gruyer, d'un procureur du Roy et d'un greffier, pour estre établis en chacune des justices des seigneurs ecclésiastiques et laïques du Royaume...Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17078
Édit... portant création en titre formé et héréditaire d'offices de conseillers du Roy maires et de lieutenans de maires alternatifs et my-triennaux dans toutes les villes, lieux et communautez du Royaume... et union de la moitré de l'office de triennal aux anciens maires et leurs lieutenans, sans payer pour raison de ce aucune finance... Registré en Parlement [le 31 janvier 1707]FranceF. Léonard170720
Arrêt du parlement (portant que tous marchands, qui ameneront à Paris du poisson d'eau douce pour la consommation de ladite ville, seront tenus de le conduire aux halles destinées pour la vente dudit poisson, pour en faire leur déclaration aux jurés-vendeurs.)France. Parlement de ParisImpr. de Prault1706—
Édit... portant création de nouveaux offices dans toutes les Chambres des Comptes du Royaume ...FranceF. Léonard17048
Déclaration... portant que les maires, échevins, syndics, jurats et consuls des communautez et tous autres, ne pourront intenter aucune action, commencer aucuns procez... ni faire aucune députation au nom des communautez... sans en avoir obtenu le consentement des habitans dans une assemblée générale... Registrée en Parlement le 23 novembre 1703 et Cour des Aydes le 10 décembre audit anFranceJ. Saugrain17034
Déclaration... qui confirme, interprète et augmente, aux articles IV, IX, XI, XIV, XXVI, XXVII et XXIX de l'ordonnance du 22 juillet 1681, concernant les fraudes des droits de la ferme du tabac... Registrée en la Cour des AydesFranceImpr. de Prault17034
Édit... portant création en titre d'office d'un lieutenant des maréchaux de France, en chacune des justices des duchez, pairies et autres ressortissans nuëment és Cours, et d'un office d'archer, garde de sa connestablie et maréchaussée de France dans chacune desdites justices... Registré en ParlementFranceF. Léonard17024
Arrêt du Conseil d'Etat concernant la marque et contrôle des ouvrages d'or et d'argentFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de F. Muguet1697—