J. Saugrain

Lyon

Œuvres312

Éditions312

Auteurs distincts30

Médiane pages42–764 pages

Période1565–1758194 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

128

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	125
France. Conseil d'État (13..-1791)	125
France. Cour des aides. Paris	22
France. Grand conseil	8
France. Châtelet de Paris	8
France. Consulat de Paris	4
Paris	3
France. Cour des monnaies de Paris	2
Hector de Beaulieu	1
Patrick Cockburn	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1758	Dictionnaire de droit et de pratique	764
1747	Prières d'un pécheur pénitent qui demande pardon à Dieu de ses fautes... 3e édition...	96
1747	Requête présentée à Mgr l'archevêque de Paris, par les curé, marguilliers et habitans de la paroisse de Sainte-Geneviève du miracle des ardens, pour demander la conservation du titre de leur église et la translation de ce titre en l'église de Sainte-Marie-Madeleine, où on veut les incorporer et le payement du terrein de leur église, qu'on veut donner aux Enfans-trouvés. [Signé	25
1746	Institution au droit français, par M*** (Gabriel Argou). 3e édition revüe et augmentée... (par Bretonnier et Barbier). (Histoire du droit françois [par Claude Fleury].)	—
1746	Nouveau stile du Châtelet de Paris et de toutes les juridictions ordinaires du royaume, tant en matière civile, criminelle, que de police	733
1745	Nouveau traité des serins de Canarie, contenant la manière de les élever et les appareiller, pour en avoir de belles races,... par M. J.-C. Hervieux de Chanteloup,... Nouvelle édition... avec un extrait... tiré du "Journal de Trévoux" et la lettre écrite [par le P. L. Marquer] à l'auteur à ce sujet sur la seconde édition...	368
1744	Arrêt du conseil d'état qui déboute tant les prévôt des marchands et échevins de Lyon et la chambre de commerce de Lyon que les marchands de Rennes et les chanoines de Cande et de Monsoreau de leurs demandes et maintient les engagistes au droit de percevoir le droit de traite par terre et imposition foraine sur toutes marchandises indistinctements	—
1743	Moyens de conserver le gibier, par la destruction des oiseaux de rapine	—
1736	Instruction pour la régie des domaines de Normandie, conforme à la coutume et aux édits, déclarations et règlements du Conseil...	11
1726	Arrêts du conseil d'Etat (des 26 avril 1723 et 12 novembre 1726,) concernant les actes sous seing privé	—
1725	Arrêt du conseil d'Etat en faveur d'un notaire royal réservé, en exécution de l'Edit d'avril 1664, par les rôles et états de réserve arrêtés au conseil, et qui ordonne le rapport des lettres de provisions d'un office de notaire non compris dans lesdits états de réserve ; déboute l'officier pourvu par lesdites lettres de l' opposition par lui formée à l'exécution dudit rôle et état de réserve, et injonction de remettre dans quinzaine au notaire réservé toutes les minutes des actes par lui passés	—
1725	Arrêt du conseil d'Etat qui commet le Sr Dureville pour contrôleur de la recette générale du cinquantième	—
1725	Arrêt du conseil d'Etat qui excepte le prévôt de la cour des monnaies de Lyon de la suppression de l'Edit de mars 1720 pour les maréchaussées	—
1725	Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que l'adjudication de l'office de châtelain de la ville d'Aire faite par le Sr Chauvelin au profit de L.-G. Imbona demeurera nulle, et rétablit le Sr Courtier dans ledit office	—
1724	Arrêt du conseil d'Etat qui attribue au Sr archevêque de Rouen la connaissance des plaintes et griefs que les commis à la régie des biens des religionnaires réfractaires pourront former contre les apostilles et arrêtés de leurs comptes	—
1724	Arrêt du conseil d'Etat qui fait défenses aux seigneurs des fiefs dans la mouvance desquels se trouveront les biens des religionnaires de les saisir féodalement, faute de foi et hommage, pour droits non payés, tant qu'ils sont és mains de Sa Majesté	—
1724	Déclaration... concernant les comptes des payeurs des gages des Cours supérieures de Paris et du Chastelet... Registrée en la Chambre des Comptes le 11 may 1724	4
1724	Déclaration..., pour la réunion au domaine du duché de Vendôme... [Enregistrée à la Chambre des Comptes le 5 février 1724.]	7
1724	Recueil des édits, déclarations, ordonnances et règlemens... concernant les mariages...	508
1723	(Arrêt du conseil d'Etat du roi concernant les ventes et adjudications des bois de Versailles, Marly et dépendances.)	—

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