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560 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Les Annales générales de la ville de Paris,...Claude MalingreP. Rocolet1640—
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Lettre du Roy [Louis XIII] envoyée à Messieurs les prévost des marchands et eschevins de sa bonne ville de Paris, sur la prise de la ville de Thurin, avec mandement d'assister au Te Deum [3 octobre 1640]
France
P. Rocolet
1640
—
Lettre du Roy envoyée à MM. les Prévost des marchands et eschevins de sa bonne ville de Paris, sur l'heureux accouchement de la Reyne, avec mandement d'assister au Te Deum, et commandement de faire des feux de joyeFranceP. Rocolet16406
Lettre du Roy envoyée à MM. les Prévost des marchands et eschevins de sa bonne ville de Paris, sur la prise de la ville de Thurin, avec mandement d'assister au Te DeumFranceP. Rocolet16406
Lettre du Roy à MM. les Prévosts des marchands et eschevins de sa bonne ville de Paris, sur la réduction de la dite ville et cité d'Aras [sic] à l'obéissance de S. M., avec commandement d'assister au Te DeumFranceP. Rocolet164017
Lettre du Roy, envoyee a messieurs les Prevosts des marchands, & eschevins de sa bonne ville de ParisFranceP. Rocolet16407
Lettre à MM. les Prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris, sur la victoire obtenue par l'armée de S. M. à la levée du siège de Cazal ; ensemble, les particularitez du combat, qui a duré depuis midy jusques à la nuit closeFranceP. Rocolet16408
Observations sur un livre intituléDaniel de Priezac, Salomon de PriezacP. Rocolet1640268
Observations sur un livre intituléDaniel de Priezac, Salomon de PriezacP. Rocolet1640269
Édict... portant attribution aux receveurs des tailles de Normandie, de 40 sols d'augmentation de droict de quittance, et de 20 sols aux receveurs du taillon de chacune parroisse de leur eslection... Vérifié en la Chambre des Comptes de Normandie le 6e juin 1639, à la Cour des Aydes de Rouen le 7 dudit mois et an, et à la Cour des Aydes et Chambre des finances de Caen. le 10 juin 1639FranceP. Rocolet164012
Édict... portant révocquation des annoblissemens accordez depuis trente ans, ensemble, des privilèges et exemptions de taille des officiers commençaux de la Maison de S. M... Vérifié en la Cour des Aydes le 26 novembre 1640FranceP. Rocolet164020
Édict... pour la subvention généralle du vingtième sur les denrées et marchandises. Ensemble, le remboursement de ceux qui ont payé la taxe des aysez. Vériffiée [sic] en la Cour des Aydes, les 4 et 6 décembre 1640FranceP. Rocolet164019
Édit de révocation de celuy du mois de mars 1639, portant création d'un office de maître en la Chambre des Comptes à Dijon, un correcteur et un auditeur, et au lieu desdits offices, création de deux conseillers substituds du Procureur général en la dite Chambre, avec dispence de résidence, un controlleur des restes des deniers du Roy et un receveur héréditaire des espices en ladite Chambre, avec augmentation de gaiges, à aucuns officiers d'icelleFranceP. Rocolet16407
Édit et déclaration... portant réglement sur le fait des amendes de la Cour, avec l'arrest de vérificationFranceP. Rocolet16407
Arrest de... parlement portant règlement pour les mesurages des grains et droict de minage en la ville, bailliage et prévosté d'EstampesFrance. Parlement de ParisP. Rocolet16398
Arrest du conseil d'Estat... portant pleine et entière mainlevée des gages des prevosts des mareschaux, avec injonction d'aller à la campagne pour rendre les chemins libresFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet16398
Arrest du conseil d'Estat... portant que les officiers des presidiaux, eaues et forests et autres justiciers jouyssans de l'exemption des tailles seront compris aux roolles de la subsistanceFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet16398
Arrest du conseil privé... par lequel deffences sont faites aux greffiers, nottaires et tabellions royaux de delivrer aucunes sentences, contracts et autres actes sans estre controllez ; et aux nottaires de Menilgirault, Mereville, et autres tabellions subalternes demeurans au dedans du duché d'Estampes, d'instrumenter, recevoir ny passer aucuns actes ou contracts ailleurs que dedans le destroit des terres de la jurisdiction où ils sont establis, et entre sujets et habitans y demeurans, et choses y scituéesFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet16398
Arrest du conseil privé... par lequel deffences sont faites aux nottaires et tabellion du Mesnil Girault d'instrumenter ailleurs que dedans le destroit de la jurisdiction et seigneurie dudit Mesnil Girault...France. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet163913
Arrêt de la cour des aydes rendu sur la requête du procureur général du Roy contre les habitans des parroisses taillables, qui se retirent dans les parroisses abonnées, et contre les habitans desdites parroisses abonnées qui font valoir leurs héritages et biens par leurs mains, ou qui tiennent à ferme des terres scises hors l'estendue desdites parroisses abonnéesFrance. Cour des aides. ParisP. Rocolet16398
Arrêt de la cour des aydes rendu sur la requête du procureur général du Roy, portant que les receveurs, fermiers, et sous-fermiers des ecclésiastiques seront imposez aux tailles, autres impositions et charges, et que générallement tous les ecclésiastiques ne jouyront d'aucune exemption, que conformément à l'édict du Roy, portant règlement général des tailles de l'année 1634France. Cour des aides. ParisP. Rocolet163911
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi portant défense à tous les engagistes et donataires de son domaine, qui ont droit de nomination, de recevoir aucun droit annuel des officiers de leurs engagements qu'au préalable lesdits officiers n'aient payé le prêt en ses parties casuellesFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet1639—
Arrêt du conseil d'Etat du roi à tous les engagistes et donataires de son domaine qui ont droit de nommation de recevoir aucun droit annuel des officiers de leurs engagements qu'au préalable lesdits officiers n'aient payé le prêt en ses parties casuellesFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet1639—
Censure du sermon de M. de Mestrezat de la justification par la foy sans les oeuvres de la loy, avec l'explication naïve des paroles de S. Paul à S. PierreThéophile Brachet de La MilletièreP. Rocolet1639246
Declaration du roy, portant reformation des habits ; et deffences de porter passements d'or, d'argent, & toutes sortes de dentelles de fil, & poinct-coupéFranceP. Rocolet163921
Declaration du roy, pour la recherche, taxe, & liquidation des droicts d'admortissemens deubs à sa Majesté par les gens de main-morte de ce RoyaumeFrance, France. Chambre des amortissementsP. Rocolet163979
Déclaration du Roy, en forme de jussion, pour l'entière exécution de son édict du mois de novembre 1637, contenant la création des offices de controlleurs des procurations pour la résignation et impétration des bénéfices de ce Royaume et autres actes, nonobstant toutes restrictions et modifications portées par les précédents arrests de vérification que S. M. a levées et ostées. Vérifiée au Grand Conseil du Roy le 18e décembre 1638FranceA. Estiene, P. Mettayer, C. Prevost, S. Cramoisy, P. Rocolet et S. Chapelet163911
Déclaration... donnée en faveur des 8 chirurgiens de Mgr. le Prince de Condé, premier prince du sangFranceP. Rocolet16398
Déclaration... portant attribution de cent livres d'augmentation de gages aux secrétaires de S. M., suivant l'édict de [sic] du mois de décembre 1635. Registrée en la Chambre des Comptes, le 19 jour de may 1639FranceP. Rocolet16398
Déclaration... portant que tous les exploicts que les huissiers et sergens feront, soit en vertu des arrests de nostre Conseil, de nos Cours, sentences et jugemens, ou des contracts, obligations, ou autres actes, excepté ceux concernant l'instruction des procèz, seront enregistrez et scellez par le garde du petit scel de chaque jurisdiction. Vérifiée en Parlement le 22 aoust 1639FranceP. Rocolet163916