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11 032 œuvres
| 1897 |
| 4 |
| Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation | Victor Lourties | Impr. de P. Mouillot | 1897 | 3 |
| Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif | Eugène Guérin | Impr. de P. Mouillot | 1897 | 5 |
| Rapport fait au nom de la Commission de comptabilité (année 1896) sur le projet de résolution portant | Henri-Etienne Marquis | Impr. de P. Mouillot | 1897 | 6 |
| Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant | Hippolyte Morel | Impr. de P. Mouillot | 1897 | 77 |
| Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant | Hippolyte Morel | Impr. de P. Mouillot | 1897 | 56 |
| Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant | Hippolyte Morel | Impr. de P. Mouillot | 1897 | 12 |