Louis-René-Joachim Grivart

Œuvres27

Total pages470médiane 10 p.

Période d'activité1871–1901

Prochaine sortie estimée1901-06±114 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1901-06 (±114 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (27)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1871	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à proroger jusqu'au 30 septembre le délai établi par la loi du 19 juillet dernier, concernant les actes de l'état civil à Paris... par M. Grivart,...	impr. de Cerf	3
1872	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la répression des attaques contre les droits et l'autorité de l'Assemblée nationale et ceux du gouvernement qu'elle a institué... par M. Grivart,...	impr. de Cerf	17
1872	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur les titres au porteur... par M. Grivart,...	impr. de Cerf	32
1873	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Christophle et plusieurs de ses collègues, relative aux fouilles et extractions de matériaux et à l'occupation temporaire en matière de travaux publics, par M. Grivart,... (28 mars 1873.)	Impr. de Cerf et fils	27
1873	Rapport sommaire fait au nom de la 13e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. Raoul Duval, Duchatel, Johnston, Anisson-Duperon, sur les établissements de prêts sur nantissement au Mont-de-piété, par M. Louis Grivart,... (13 janvier 1873.)	Impr. de Cerf et fils	10
1874	Dispositions additionnelles au projet de budget des dépenses du ministère de l'agriculture et du commerce pour l'exercice 1875... présentées par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Grivart,... (24 juin 1874.)	Impr. de Cerf et fils	3
1874	Dispositions additionnelles au projet de budget des dépenses du ministère de l'agriculture et du commerce pour l'exercice 1875... présentées par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. Grivart,... et par M. Mathieu-Bodet,... (24 juillet 1874.)	Impr. de Cerf et fils	4
1874	Projet de loi ayant pour but d'ouvrir au ministre de l'agriculture et du commerce sur l'exercice 1874, un crédit extraordinaire de 16305 fr. 90 c. pour les frais de fabrication des étalons métriques internationaux et d'annuler pareille somme sur l'exercice 1873... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. Grivart,... et par M. Mathieu-Bodet,... (30 novembre 1874.)	Impr. de Cerf et fils	3
1874	Projet de loi sur l'enseignement élémentaire pratique de l'agriculture, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Grivart,... (2 décembre 1874.)	Impr. de Cerf et fils	8
1874	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Savoye, Grivart, Peulvé et plusieurs de leurs collègues, ayant pour objet de rendre les navires susceptibles d'hypothèques, par M. Grivart,... (21 mars 1874.)	Impr. de Cerf et fils	42
1875	Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'agriculture et du commerce sur le budget de l'exercice 1875, un crédit extraordinaire de 150000 francs pour les dépenses de l'exposition de Vienne, et d'annuler pareille somme au budget de l'exercice 1874 (chapitre 15, exposition de Vienne)... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. Grivart,... et par M. Mathieu-Bodet,... (8 janvier 1875.)	Impr. de Cerf et fils	3
1875	Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'agriculture et du commerce, sur l'exercice 1874, un crédit supplémentaire de 200000 francs pour les encouragements aux pêches maritimes... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. Grivart,... et par M. Mathieu-Bodet,... (26 janvier 1875.)	Impr. de Cerf et fils	3
1875	Projet de loi ayant pour objet de modifier plusieurs articles du livre II du Code de commerce, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Grivart,... (5 janvier 1875.)	Impr. de Cerf et fils	20
1875	Projet de loi de douanes, ayant pour objet de modifier pour quelques marchandises, le tarif d'entrée et de sortie applicable en France et en Algérie... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Grivart,... (26 janvier 1875.)	Impr. de Cerf et fils	4
1875	Projet de loi relatif à la modification des droits de quai en Algérie... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Grivart,... (20 janvier 1875.)	Impr. de Cerf et fils	4
1876	Proposition de loi ayant pour objet de modifier plusieurs articles du Livre II du Code du commerce, présentée par MM. Grivart et l'amiral de Kerjégu,...	A. Bourdilliat	23
1876	Proposition de loi relative à la destruction des insectes nuisibles à l'agriculture et à la conservation des oiseaux utiles, présentée par MM. de La Sicotière, Grivart, le Cte de Bouillé,...	A. Bourdilliat	36
1876	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Grivart et Monjaret de Kerjégu, ayant pour objet de modifier plusieurs articles du Livre II du Code de commerce, par M. Grivart,...	A. Bourdilliat	38
1876	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Foucher de Careil relative à l'abrogation du décret du 13 août 1861 réglant l'aménagement de la forêt de Fontainebleau, par M. Grivart,...	A. Bourdilliat	8
1878	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Châteaubriant à Rennes, avec embranchement sur Vitré, par M. Grivart,...	Impr. de P. Mouillot	10
1895	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés, tendant à modifier l'article 1033 du Code de procédure civile, par M. Grivart,... (5 mars 1895)	Impr. de P. Mouillot	7
1896	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, portant modification de la loi du 6 août 1791 sur les domaines congéables, par M. Grivart,... (2 juillet 1896)	Impr. de P. Mouillot	33
1897	Proposition de loi portant modification des articles 407 et 433 du Code de commerce, présentée par M. Grivart,... (17 mars 1897)	Impr. de P. Mouillot	11
1897	Rapport fait au nom de la Commission de la Marine chargée d'examiner la proposition de loi de M. Grivart, portant modification des articles 407 et 433 du Code de commerce, par M. Grivart,... (1er juin 1897)	Impr. de P. Mouillot	5
1897	Rapport fait au nom de la commission de la Marine chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification du décret-loi disciplinaire et pénal du 24 mars 1852, concernant la marine marchande, par M. Grivart,... (21 déc. 1897)	Impr. de P. Mouillot	59
1898	Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification du décret-loi disciplinaire et pénal du 24 mars 1852, concernant la marine marchande, par M. Grivart,...	Impr. de P. Mouillot	20
1901	Rapport... (modification de la loi du 15 juin 1872 sur les titres au porteur) par M. Grivart,... (19 mars 1901.)	Impr. de P. Mouillot	37

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Louis-René-Joachim Grivart.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Émile de Marcère	A. Bourdilliat (1876) · Impr. de Cerf et fils (1873)	9
Henri Wallon	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1874)	9
Édouard Millaud	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1874)	8
Edmond Teisserenc de Bort

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de Cerf et fils	12
Impr. de P. Mouillot	8
A. Bourdilliat	4
impr. de Cerf	3

Voir la notice BNF →