SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898, par M. Hippolyte Morel,Hippolyte MorelImpr. de P. Mouillot1898
← PrécédentPage 85 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
39
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, approuvant la Convention passée entre l'Etat et la ville de Paris, pour le dégagement du Musée de Cluny et de la Sorbonne, et ouvrant à cet effet au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts sur l'exercice 1898, un crédit extraordinaire de 600,000 fr., par M. Charles Prevet,Charles PrevetImpr. de P. Mouillot18984
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour butJean MonestierImpr. de P. Mouillot18987
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'augmenter le nombre des membres du Conseil des Musées nationaux, par M. Hugot,Anatole HugotImpr. de P. Mouillot18983
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser l'emploi du reliquat de l'emprunt de 80 millions contracté par le Protectorat de l'Annam et du Tonkin, par M. Charles Prevet,Charles PrevetImpr. de P. Mouillot18984
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de proroger la période d'amortissement de l'emprunt de 6,700,000 fr. que la Chambre de commerce de Dieppe a été autorisée à contracter par la loi du 3 septembre 1884 en vue des travaux d'amélioration du port de cette villeJean MonestierImpr. de P. Mouillot18984
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet le classement, dans les départements des Alpes-Maritimes et des Basses-Alpes, d'une nouvelle route nationale reliant la haute vallée du Var à la région de Draguignan et se détachant de la route nationale n ° 207 à Entrevaux, pour passer par Briançonnet et Saint-Auban et aboutir à la route nationale n ° 85, au Logis-du-Pin, près du pont sur l'Artuby, par M. Gauthier,Armand-Elzéar GauthierImpr. de P. Mouillot18983
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantCharles PrevetImpr. de P. Mouillot189869
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantHippolyte MorelImpr. de P. Mouillot189815
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantHippolyte MorelImpr. de P. Mouillot18983
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantHippolyte MorelImpr. de P. Mouillot189850
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantCharles PrevetImpr. de P. Mouillot189820
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant le déplacement des arsenaux de Grenoble et la cession à cette ville des bâtiments et terrains militaires correspondants, par M. Marquis,Henri-Etienne MarquisImpr. de P. Mouillot18983
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, demandantCharles PrevetImpr. de P. Mouillot18983
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portantHippolyte MorelImpr. de P. Mouillot189810
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portantCharles PrevetImpr. de P. Mouillot189812
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portantHippolyte MorelImpr. de P. Mouillot189810
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation d'un protocole additionnel à l'arrangement monétaire du 15 novembre 1893, dressé le 15 mars 1898 entre les Gouvernements français, belge, grec, italien et suisse, par M. Charles Prevet,Charles PrevetImpr. de P. Mouillot18984
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation d'une Convention passée entre le ministre de l'intérieur et la Compagnie fermière de l'Etablissement thermal de Vichy, par M. de Verninac,Charles de Verninac de Saint-MaurImpr. de P. Mouillot189839
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention conclue à Paris, le 29 mars 1898, entre la France, la Grande-Bretagne, la Russie et la Grèce, par M. Edouard Millau,Édouard MillaudImpr. de P. Mouillot18984
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant autorisation, pour la Chambre de commerce de Montpellier, de contracter, en vue de la fondation d'une Ecole supérieure de commerce, un emprunt de 60,000 fr., garanti par une imposition extraordinaire additionnelle à la contribution des patentesJean MonestierImpr. de P. Mouillot18986
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898, par M. Hippolyte Morel,Hippolyte MorelImpr. de P. Mouillot18981303
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification du droit à percevoir sur les mandats de poste, et réduction à trois ans du délai de prescription de ces titres et des valeurs de toute nature confiées à la poste ou trouvées dans le service, par M. Eugène Mir,Eugène MirImpr. de P. Mouillot18986
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts (1re section, service de l'instruction publique), d'un crédit extraordinaire de 306 000 fr. destiné à l'acquisition de l'institution Livet à Nantes, par M. Guyot,Emile GuyotImpr. de P. Mouillot18986
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts d'un crédit extraordinaire de 30,000 fr. à inscrire à un chapitre spécial du budget du ministère de l'instruction publique et des beaux-arts (1re section, service de l'instruction publique) sous le n ° 68 et la rubriqueCharles PrevetImpr. de P. Mouillot18983
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1898, de crédits supplémentaires s'élevant à 28,350 francs, par M. Charles Prevet,Charles PrevetImpr. de P. Mouillot1898292
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des finances, sur l'exercice 1898, d'un crédit supplémentaire d'inscription de 600,000 fr. pour le service des pensions civiles (loi du 9 juin 1853), par M. Hippolyte Morel,Hippolyte MorelImpr. de P. Mouillot18982
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des finances, sur l'exercice 1898, d'un crédit supplémentaire d'inscription pour le service des pensions civiles, (loi du 9 juin 1853), par M. Charles Prevet,Charles PrevetImpr. de P. Mouillot18987
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au budget du ministère de l'intérieur, sur l'exercice 1898, (chapitre 45Charles PrevetImpr. de P. Mouillot18983
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant régularisation du décret du 11 décembre 1897 ouvrant un crédit supplémentaire de 100000 francs au titre du budget annexe des monnaies et médailles (exercice 1897), par M. Charles Prevet,Charles PrevetImpr. de P. Mouillot18984