Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Rennes (Ille-et-Vilaine) à contracter un emprunt de 4,000,000 de francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Alfred Mathey,... (24 juillet 1879.)Alfred MatheyImpr. de P. Mouillot1879
← PrécédentPage 344 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
6
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver la cession à la ville d'Avignon de terrains et bâtiments domaniaux situés rue Dorée, par M. Alfred Mathey,... (15 juillet 1879.)Alfred MatheyImpr. de P. Mouillot18793
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Montauban (Tarn-et-Garonne) à contracter un emprunt de 670,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. A. Huguet,... (5 juillet 1879.)Auguste HuguetImpr. de P. Mouillot18798
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Haute-Marne à emprunter 471,000 francs à la Caisse des chemins vicinaux, ... 5 juillet 1879Rémy Lafond de Saint Mur De PlancheImpr. de P. Mouillot18793
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Tarn à s'imposer extraordinairement pour le service de l'enseignement primaire, par M. Alfred Mathey,... (24 juin 1879.)Alfred MatheyImpr. de P. Mouillot18794
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Cette (Hérault) à emprunter une somme de 3,935,000 francs et à s'imposer extraordinairement,... 1er juillet 1879Rémy Lafond de Saint Mur De PlancheImpr. de P. Mouillot18798
Rapport fait au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville du Puy (Haute-Loire) à emprunter 400,000 francs, par M. Vissaguet,... (22 juillet 1879.)Ernest VissaguetImpr. de P. Mouillot18795
Rapport fait au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Lozère à contracter un emprunt pour les travaux des chemins de grande communication et d'intérêt commun, par M. A. Huguet,... (24 juillet 1879.)Auguste HuguetImpr. de P. Mouillot18793
Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Narbonne (Aude) à emprunter une somme de 2,370,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Lacave-Laplagne,... (17 décembre 1879.)Louis Lacave-LaplagneImpr. de P. Mouillot18796
Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Mespaul (Finistère), par M. A. Huguet,... (16 décembre 1879.)Auguste HuguetImpr. de P. Mouillot18793
Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Loc-Maria-Plouzané (Finistère), par M. Lacave-Laplagne,... (20 décembre 1879.)Louis Lacave-LaplagneImpr. de P. Mouillot18793
Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Aude à s'imposer extraordinairement pour combattre le phylloxera, par M. Mathey,... (16 décembre 1879.)Alfred MatheyImpr. de P. Mouillot18793
Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à distraire la section de Connac de la commune de Requista (Aveyron), pour l'ériger en municipalité distincte sous le nom de Connac, par M. Lacave-Laplagne,... (13 décembre 1879.)Louis Lacave-LaplagneImpr. de P. Mouillot18794
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Luro relative aux attributions des Conseils généraux pour l'établissement, la suppression ou les changements des foires et marchés, par M. Luro,... (21 juin 1879.)Victor LuroImpr. de P. Mouillot187915
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés sur l'établissement des écoles normales primaires, par M. Ronjat,... (17 juillet 1879.)Jules RonjatImpr. de P. Mouillot187921
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour but de rétablir la représentation des colonies de la Guyane et du Sénégal à la Chambre des députés, par M. Schoelcher,... (1er avril 1879.)Victor SchoelcherImpr. de P. Mouillot187911
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, adoptée avec modifications par la Chambre des députés, relative au rétablissement des perceptions de villes, par M. Feray,... (3 juillet 1879.)Ernest FérayImpr. de P. Mouillot18796
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, précédemment adoptée par le Sénat, adoptée avec modifications par la Chambre des députés, relative au rétablissement des perceptions de villes, par M. Féray,... (27 mars 1879.)Ernest FérayImpr. de P. Mouillot18798
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, précédemment adoptée par le Sénat, adoptée avec modifications par la Chambre des députés, relative à l'enseignement départemental et communal de l'agriculture, par M. E. de Parieu,... (19 mai 1879.)Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou de ParieuImpr. de P. Mouillot187912
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au siège du pouvoir exécutif et des Chambres à Paris (1er juillet 1879)Jules SimonImpr. de P. Mouillot187913
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la liquidation des Caisses départementales et municipales de retraites d'Alsace-Lorraine, par M. Scheurer-Kestner,... (27 mai 1879.)Auguste Scheurer-KestnerImpr. de P. Mouillot187912
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur la constitution et l'administration des tutelles, par M. Jules Favre,... (1er avril 1879.)Jules FavreImpr. de P. Mouillot187934
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur la police sanitaire des animaux, par M. L. Jobard,... (29 mars 1879.)Louis JobardImpr. de P. Mouillot1879288
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur le Conseil d'Etat, par M. Emile Lenoël,... (12 mai 1879.)Émile LenoëlImpr. de P. Mouillot187943
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés portantAuguste Scheurer-KestnerImpr. de P. Mouillot187916
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objetOscar-Thomas-Gilbert Du Motier, Cte de LafayetteImpr. de P. Mouillot18799
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique les travaux d'amélioration de la Seine entre Mareilly et Montereau, par M. Foucher de Careil,... (27 mars 1879.)Louis-Alexandre Foucher de CareilImpr. de P. Mouillot18795
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique les travaux d'établissement d'un canal de Montbéliard à Conflandey, destiné à relier le canal du Rhône au Rhin à la Saône, par M. Varroy,... (1er avril 1879.)Henry VarroyImpr. de P. Mouillot187911
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique un chemin de fer de Cahors à la ligne de Brive au Lot, près Capdenac, par M. le Bon de Ravignan,... (27 mars 1879.)Marie-Raymond-Gustave Lacroix, baron de RavignanImpr. de P. Mouillot18796
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'amélioration et l'extension du port de Dunkerque, par M. Robert-Dehault,... (26 juillet 1879.)Louis-Rémy-Nicolas Robert-DehaultImpr. de P. Mouillot18798