Oscar-Thomas-Gilbert Du Motier, Cte de Lafayette

Œuvres13

Total pages163médiane 3 p.

Période d'activité1871–1880

Prochaine sortie estimée1881-06±12 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1881-06 (±12 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (13)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1871	Proposition relative à l'éligibilité des préfets et sous-préfets, présentée par MM. Paul Jozon, E. Lamy, Oscar de Lafayette	impr. G. Gounouilhou	—
1872	Rapport fait au nom de la 12e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Fontainebleau... 1 ° à emprunter 500,000 francs, 2 ° et à s'imposer extraordinairement, par M. Oscar de La Fayette,...	impr. de Cerf	3
1872	Rapport fait au nom de la 12e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à établir des surtaxes à l'octroi de la commune de Thonon (Haute-Savoie), par M. Oscar de Lafayette,... (5 décembre 1872.)	Impr. de Cerf et fils	3
1874	Proposition de loi ayant pour objet la levée de l'état de siège dans le département de Seine-et-Marne, présentée par MM. Oscar de Lafayette, Horace de Choiseul, Paul Jozon,... (13 juin 1874.)	Impr. de Cerf et fils	1
1875	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention télégraphique signée à Saint-Pétersbourg le 22 juillet 1875, entre la France, l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, la Belgique, le Danemark, l'Espagne, la Grèce, l'Italie, les Pays-Bas, la Perse, le Portugal, la Russie, la Suède et Norwège, la Suisse et la Turquie, par M. Oscar de Lafayette,... (6 décembre 1875.)	Impr. de Cerf et fils	109
1876	Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des députés, concernant le transport de la contribution foncière dans les cas de réunion des communes, par M. Oscar de Lafayette,...	A. Bourdilliat	5
1876	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des députés, tendant à abroger l'article 3 de la loi du 17 brumaire an V, concernant le mode de poursuites par voie de garnison individuelle, employé pour le recouvrement des contributions directes, par M. Oscar de Lafayette,...	A. Bourdilliat	4
1878	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, au ministre des finances d'un crédit de 600 000 fr. pour la pose d'un câble télégraphique entre la France et la Corse, par M. Oscar de Lafayette,...	Impr. de P. Mouillot	3
1878	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre de l'agriculture et du commerce, sur l'exercice 1878, d'un crédit extraordinaire de 100,000 francs, par M. Oscar de Lafayette,...	Impr. de P. Mouillot	3
1878	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur la réforme du tarif télégraphique, par M. Oscar de Lafayette,...	Impr. de P. Mouillot	19
1878	Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, ayant pour objet d'autoriser le ministre des finances à consentir des abonnements à prix réduits en matière de correspondance télégraphique, par M. Oscar de Lafayette,...	Impr. de P. Mouillot	3
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet	Impr. de P. Mouillot	9
1880	Proposition de loi, relative au cours des billets de la Banque de France, présentée par M. Oscar de Lafayette ;... (31 mai 1880.)	Impr. de P. Mouillot	1

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Oscar-Thomas-Gilbert Du Motier, Cte de Lafayette.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Auguste-Joseph Paris	A. Bourdilliat (1876) · Impr. de Cerf et fils (1872)	8
Léon de La Sicotière	A. Bourdilliat (1876) · Impr. de Cerf et fils (1872)	8
Léon Say	A. Bourdilliat (1876) · Impr. de Cerf et fils (1872)	7

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	6
Impr. de Cerf et fils	3
A. Bourdilliat	2
impr. G. Gounouilhou	1
impr. de Cerf	1

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