SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la révision du classement des places fortes et postes militaires en Algérie, par M. le général Arnaudeau,... (16 décembre 1884.)Eugène-Jean-Marie ArnaudeauImpr. de P. Mouillot1884
← PrécédentPage 245 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
10
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les marchés à terme, par M. A. Naquet,... (18 décembre 1884.)Alfred NaquetImpr. de P. Mouillot188427
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les récidivistes, par M. de Verninac,... (29 juillet 1884.)Charles de Verninac de Saint-MaurImpr. de P. Mouillot188492
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Annecy (Haute-Savoie) à emprunter une somme de 70,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Le Monnier,... (24 janvier 1884.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18844
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à rendre applicable à la zône franche du pays de Gex et de la Haute-Savoie la loi du 21 mars 1883 relatives aux mesures relatives à l'invasion et, à la prorogation du phylloxera en Algérie, par M. le colonel Meinadier,... (25 octobre 1884.)Pierre MeinadierImpr. de P. Mouillot188411
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des députés, sur le Code rural (vices rédhibitoires dans les ventes et échanges d'animaux domestiques), par M. Emile Labiche,... (31 juillet 1884.)Émile LabicheImpr. de P. Mouillot18847
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adoptée par la Chambre des députés, concernant le rachat de la concession de la rivière canalisée du Drot, par M. Pons,... (11 février 1884.)Louis PonsImpr. de P. Mouillot18843
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, ayant pour objet la modification de l'article 161 du Code pénal, par M. Tenaille-Saligny,... (24 janvier 1884.)Théodore Tenaille-SalignyImpr. de P. Mouillot18848
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, portant approbation d'une Convention signée à Paris le 14 mars 1884 pour la protection internationale des câbles sous-marins, par M. Parent,... (12 juin 1884.)Nicolas ParentImpr. de P. Mouillot188424
Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité surAuguste HuguetImpr. de P. Mouillot188412
Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité, sur le règlement du compte des recettes et dépenses du Sénat pour l'exercice 1883, par M. A. Huguet,... (22 décembre 1884.)Auguste HuguetImpr. de P. Mouillot188416
Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité, tendant à autoriser MM. les questeurs à faire emploi des fonds libres de l'exercice 1884 pour créer un Musée des arts contemporains dans l'Orangerie Férou, par M. A. Huguet,... (15 juillet 1884.)Auguste HuguetImpr. de P. Mouillot188411
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale destiné à destiné à desservir la partie Est de Marseille et allant du marché des Capucins au cimetière Saint-Pierre, par M. le colonel Meinadier,... (3 avril 1884.)Pierre MeinadierImpr. de P. Mouillot188468
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement d'un réseau de chemin de fer d'intérêt local dans le département de la Somme, par M. Labitte,... (23 décembre 1884.)Porphyre LabitteImpr. de P. Mouillot18849
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'acceptation de l'offre faite par la Société houillère de Liévin d'avancer à l'Etat la somme de 1,000,000 de francs, destinée à la construction du canal de Lens à la Deûle, par M. le Cte de Saint-Vallier,... (24 juillet 1884.)Charles-Raymond de La Croix de ChevrièresImpr. de P. Mouillot18845
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Gray à Jussey avec raccordement à Jussey, sur la ligne de Jussey à Epinal, par M. le colonel Meinadier,... (1er décembre 1884.)Pierre MeinadierImpr. de P. Mouillot18847
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le, projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique l'établissement dans le département de l'Yonne, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Laroche à l'Isle-sur-Serein, avec gare d'eau sur l'Yonne, à Laroche, par M. Krantz,... (22 décembre 1884.)Jean-Baptiste KrantzImpr. de P. Mouillot188411
Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portantÉdouard MillaudImpr. de P. Mouillot18845
Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant cession à la ville de Toulon (Var) de la caserne du Grand-Couvent, par M. Gouin,... (26 juillet 1884.)Eugène GouinImpr. de P. Mouillot18843
Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre du commerce, sur l'exercice 1884 d'un crédit supplémentaire de 1,665,695 francs pour la construction et l'installation de l'Ecole centrale des arts et manufactures, par M. Ed. Millaud,... (31 mai 1884.)Édouard MillaudImpr. de P. Mouillot18845
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet d'excepter l'établissement thermal d'Aix-les-Bains (Savoie) de la mesure édictée par l'article 18 de la loi du 30 janvier 1884, par M. Edouard Millaud,... (2 août 1884.)Édouard MillaudImpr. de P. Mouillot18843
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la chambre des députés, concernantCasimir FournierImpr. de P. Mouillot188458
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés portant approbation d'un arrangement concernant l'échange des mandats de poste, par voie télégraphique, entre la France et la Suisse, par Paul de Rémusat,... (25 juillet 1884.)Paul de RémusatImpr. de P. Mouillot18849
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objetEugène GouinImpr. de P. Mouillot18844
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'accorder une pension de 80,000 francs à la famille de l'émir Abd-el-Kader, par M. le Cte de Saint-Vallier,... (31 juillet 1884.)Charles-Raymond de La Croix de ChevrièresImpr. de P. Mouillot18847
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver la convention passée entre l'Etat et la ville de Narbonne (Aude) pour la réorganisation du casernement et d'autoriser la ville à changer l'affectation d'une portion d'emprunt, par M. Casimir Fournier,... (28 février 1884.)Casimir FournierImpr. de P. Mouillot188413
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts sur l'exercice 1884, un crédit extraordinaire de 600,000 francs, relatif à la construction des Ecoles supérieures d'Alger, par M. Jacques,... (27 novembre 1884.)Rémy JacquesImpr. de P. Mouillot18843
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1884, un crédit extraordinaire de 576,789 fr. 76, pour l'achèvement du palais de justice d'Alger, par M. Jacques,... (15 juillet 1884.)Rémy JacquesImpr. de P. Mouillot18849
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre du commerce sur l'exercice 1884, un crédit supplémentaire de 10,603 francs pour les secours aux colons de Saint-Domingue, réfugiés de Saint-Pierre et Miquelon et du Canada, par M. Edouard Millaud,... (18 décembre 1884.)Édouard MillaudImpr. de P. Mouillot18843
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre du commerce, sur l'exercice 1884, un crédit supplémentaire de 800,000 francs pour les encouragements aux pêches maritimes, par M. Edouard Millaud,... (29 novembre 1884.)Édouard MillaudImpr. de P. Mouillot18843