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11 032 œuvres
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| Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant | Antoine-Hippolyte Tezenas | Impr. de P. Mouillot | 1885 | 4 |
| Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet | Pierre-Joseph Robert | Impr. de P. Mouillot | 1885 | 8 |