SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Plouigneau (Finistère), par M. Tézenas,... (29 décembre 1885.)Antoine-Hippolyte TezenasImpr. de P. Mouillot1885
← PrécédentPage 225 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
3
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Saint Hippolyte-du-Fort (Gard), par M. Tézenas,... (26 décembre 1885.)Antoine-Hippolyte TezenasImpr. de P. Mouillot18853
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi du Bourg-Blanc (Finistère), par M. Tézenas,... (29 décembre 1885.)Antoine-Hippolyte TezenasImpr. de P. Mouillot18853
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe établie sur le vin, le cidre et l'alcool à l'octroi de La Fère (Aisne), par M. Tézenas,... (29 décembre 1885.)Antoine-Hippolyte TezenasImpr. de P. Mouillot18853
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de l'octroi de banlieue de Paris dans le département de la Seine, par M. Tézenas,... (29 décembre 1885.)Antoine-Hippolyte TezenasImpr. de P. Mouillot18854
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Callac (Côtes-du-Nord), par M. Tézenas,... (26 décembre 1885.)Antoine-Hippolyte TezenasImpr. de P. Mouillot18853
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Concarneau (Finistère), par M. Tézenas,... (29 décembre 1885.)Antoine-Hippolyte TezenasImpr. de P. Mouillot18853
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Douarnenez (Finistère) par M. Tézenas,... (29 décembre 1885.)Antoine-Hippolyte TezenasImpr. de P. Mouillot18853
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Landerneau (Finistère), par M. Tézenas,... (29 décembre 1885.)Antoine-Hippolyte TezenasImpr. de P. Mouillot18853
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi du Conquet (Finistère), par M. Tézenas,... (29 décembre 1885.)Antoine-Hippolyte TezenasImpr. de P. Mouillot18853
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Pont-de-Vaux (Ain), par M. Tézenas,... (26 décembre 1885.)Antoine-Hippolyte TezenasImpr. de P. Mouillot18853
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe sur le vin et établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Clamecy (Nièvre), par M. Tézenas,... (29 décembre 1885.)Antoine-Hippolyte TezenasImpr. de P. Mouillot18852
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool établies à l'octroi du Hâvre (Seine-Inférieure), par M. Tézenas,... (26 décembre 1885.)Antoine-Hippolyte TezenasImpr. de P. Mouillot18853
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes établies sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Ernée (Mayenne), par M. Tézenas,... (29 décembre 1885.)Antoine-Hippolyte TezenasImpr. de P. Mouillot18852
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes établies sur le vin, sur le cidre et sur l'alcool à l'octroi de Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord), par M. Guyot-Lavaline,... (24 décembre 1885.)Jean-Baptiste-Charles Guyot-LavalineImpr. de P. Mouillot18853
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Cassel (Nord), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Tézenas,... (26 décembre 1885.)Antoine-Hippolyte TezenasImpr. de P. Mouillot18853
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendantAntoine-Hippolyte TezenasImpr. de P. Mouillot18854
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département d'Oran à contracter un emprunt pour la construction d'une école normale d'institutrices, par M. Mauguin,... (19 décembre 1885.)Alexandre MauguinImpr. de P. Mouillot18853
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Allier, à contracter un emprunt pour le payement des frais d'installation des écoles normales primaires de Moulins, par M. de Rozière,... (26 décembre 1885.)Eugène de RozièreImpr. de P. Mouillot18854
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Lozère à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux de grande communication et des lignes ordinaires, par M. Théophile Roussel,... (26 décembre 1885.)Théophile RousselImpr. de P. Mouillot18855
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Basses-Alpes à contracter un emprunt pour les travaux de construction des écoles normales, par M. Mauguin,... (19 décembre 1885.)Alexandre MauguinImpr. de P. Mouillot18854
Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Vizille (Isère), par M. Le Monnier,... (21 décembre 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18853
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par le Sénat, amendée par la Chambre des députés, modifiée par le Sénat, adoptée avec modifications par la Chambre des députés, ayant pour objet de modifier plusieurs articles du livre II du Code de commerce, par M. Roger-Marvaise,... (17 juin 1885.)Théophile Roger-MarvaiseImpr. de P. Mouillot188510
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Allou, Batbie, Denormandie, Jules Simon, ayant pour objet les nullités de mariage et des modifications au régime de la séparation de corps, par M. Allou,... (23 mai 1885.)Édouard AllouImpr. de P. Mouillot188515
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, portant modification du tarif général des douanes en ce qui concerne les céréales, par M. Krantz,... (16 mars 1885.)Jean-Baptiste KrantzImpr. de P. Mouillot188552
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, relative au taux de l'intérêt de l'argent, par M. Emile Labiche,... (30 juillet 1885.)Émile LabicheImpr. de P. Mouillot188531
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à attribuer des pensions aux veuves des citoyens qui meurent en se dévouant pour la cause publique ou pour leurs semblables, et aux citoyens ayant contracté des blessures graves dans les mêmes circonstances, par M. le Cte Henri de Lur-Saluces,... (25 juin 1885.)Henri de Lur-SalucesImpr. de P. Mouillot188510
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, sur les Sociétés de secours mutuels, par M. Léon Say,... (6 avril 1885.)Léon SayImpr. de P. Mouillot188550
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier et de compléter la loi du 26 juillet 1873 sur l'établissement et la conservation de la propriété en Algérie, par M. Casimir Fournier,... (24 novembre 1885.)Casimir FournierImpr. de P. Mouillot188552
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objetPierre-Joseph RobertImpr. de P. Mouillot18858