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Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'Exposition universelle de 1889, par M. Teisserenc de Bort,... (12 juin 1886.)Edmond Teisserenc de BortImpr. de P. Mouillot188626
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Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, par M. Tirard,... (4 février 1886.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot188646
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la proportion des nominations à faire annuellement dans la Légion d'honneur parmi les militaires de l'armée territoriale (personnel non soldé), par M. le général Pélissier,... (19 juin 1886.)Philippe-Xavier PélissierImpr. de P. Mouillot18867
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la concession gratuite au département de la Seine, pour les enfants assistés, de terrains domaniaux situés en Algérie, par M. Mauguin,... (20 avril 1886.)Alexandre MauguinImpr. de P. Mouillot18866
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à établir des pénalités contre l'espionnage, par M. le général Arnaudeau,... (17 avril 1886.)Eugène-Jean-Marie ArnaudeauImpr. de P. Mouillot18867
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de résolution de M. Fresneau tendant à la nomination d'une commission d'enquête sur les provenances, qualités et prix des fournitures militaires et autres inscrites au budget de l'Etat, par M. Emile Loubet,... (15 juin 1886.)Émile LoubetImpr. de P. Mouillot18864
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de résolution de M. Morellet et de plusieurs de ses collègues, ayant pour objet l'abrogation de l'article 56 du Règlement du Sénat, par M. Morellet,... (15 novembre 1886.)Alphonse MorelletImpr. de P. Mouillot188611
Rapport fait, au nom de la Commission chargée de faire une enquête et de présenter, dans le plus bref délai possible, un rapport sur la consommation de l'alcool, tant au point de vue de la santé et de la moralité, qu'au point de vue du Trésor ; sur une proposition ayant pour objet l'institution d'un prix au profit de la personne qui découvrira un moyen pratique et usuel de déterminer dans les spiritueux du commerce et les boissons alcooliques la présence et la quantité des substances autres que l'alcool chimiquement pur ou alcool éthylique, par M. Théophile Roussel,... (9 juillet 1886.)Théophile RousselImpr. de P. Mouillot188615
Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité sur le projet de résolution portantAlbert GarrigatImpr. de P. Mouillot18866
Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité sur le projet de résolution portant règlement définitif du compte des recettes et des dépenses du Sénat, pour l'exercice 1885, par M. Garrigat,... (15 décembre 1885.)Albert GarrigatImpr. de P. Mouillot188622
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de concéder diverses lignes de chemins de fer de l'Est, par M. Guyot-Lavaline,... (6 avril 1886.)Jean-Baptiste-Charles Guyot-LavalineImpr. de P. Mouillot18868
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objetJean-Baptiste KrantzImpr. de P. Mouillot18867
Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, d'un crédit supplémentaire de 600,000 francs pour les frais d'exploitation et de contrôle du chemin de fer de Dakar à Saint-Louis, par M. Emile Lenoël,... (11 décembre 1886.)Émile LenoëlImpr. de P. Mouillot18865
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'instruction publique, sur l'exercice 1886, un crédit supplémentaire de 337,500 francs pour création d'écoles primaires, par M. Edouard Millaud,... (10 juillet 1886.)Édouard MillaudImpr. de P. Mouillot18867
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés pour l'acquisition d'un hôtel par la Caisse nationale d'épargne, par M. Léopold Faye,... (18 novembre 1886.)Etienne-Léopold FayeImpr. de P. Mouillot18864
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant le gouvernement à approuver par décrets la prorogation de surtaxes d'octroi, par M. Casimir Fournier,... (15 décembre 1886.)Casimir FournierImpr. de P. Mouillot18863
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de prélever, au profit des départements et des communes de la métropole une somme de 5,000,000 de francs sur la dotation d'emprunts à la Caisse des chemins vicinaux réservée à l'Algérie, par l'article 3, paragraphe 3, de la loi du 10 avril 1879, par M. Merlin,... (20 avril 1886.)Charles MerlinImpr. de P. Mouillot18864
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantEtienne-Léopold FayeImpr. de P. Mouillot188666
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantCasimir FournierImpr. de P. Mouillot188676
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant les contributions directes et taxes y assimilées de l'exercice 1887, par M. Edouard Millaud,... (12 juillet 1886.)Édouard MillaudImpr. de P. Mouillot188626
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portantCasimir FournierImpr. de P. Mouillot188647
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portantÉmile LoubetImpr. de P. Mouillot188613
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1886, d'un crédit extraordinaire d'un million pour venir en aide aux cultivateurs victimes des orages et de la grêle, par M. Merlin,... (9 juillet 1886.)Charles MerlinImpr. de P. Mouillot18863
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies d'un crédit supplémentaire de 204,090 francs pour le câble télégraphique sous-marin au Tonkin, par M. Emile Lenoël,... (18 novembre 1886.)Émile LenoëlImpr. de P. Mouillot18864
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies sur l'exercice 1886 d'un crédit de 50,000 francs pour l'introduction de travailleurs aux colonies, par M. Emile Lenoël,... (18 novembre 1886.)Émile LenoëlImpr. de P. Mouillot18863
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, de crédits afférents au service de la relégation et au service colonial de la Guinée et du Congo, par M. Emile Lenoël,... (10 juillet 1886.)Émile LenoëlImpr. de P. Mouillot18868
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, de crédits extraordinaires montant à 4,351,650 francsÉmile LenoëlImpr. de P. Mouillot18868
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des affaires étrangères, sur l'exercice 1886, d'un crédit de 323,125 francs pour l'organisation des résidences à Madagascar, par M. Emile Lenoël,... (12 juin 1886.)Émile LenoëlImpr. de P. Mouillot18865
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture sur l'exercice 1886, au budget du ministère de l'intérieur et des cultes, 1re section, d'un crédit supplémentaire de 105,000 fr. au chapitre 3 "Traitements et indemnités des fonctionnaires administratifs des départements", par M. Casimir Fournier,... (15 décembre 1886.)Casimir FournierImpr. de P. Mouillot18863
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, sur l'exercice 1886, au budget du ministère de l'intérieur (2e section), d'un crédit extraordinaire de 200,000 francs au chapitre 17 (nouveau)Casimir FournierImpr. de P. Mouillot18863