Alphonse Morellet

Œuvres17

Total pages206médiane 5 p.

Période d'activité1849–1898

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Bibliographie (17)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1849	Assemblée nationale législative. Proposition relative à la création de chambres industrielles indépendantes des chambres de Commerce, présentée le 19 Juin 1849 par M.M. Morellet, Benoît. (Rhône) Berthalon, Faure (Rhône), Ronjat et Duché,...	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1851	Assemblée législative. Proposition relative aux baux à ferme, présentée le 19 nov. 1850, par MM. Morellet, Duché, Dulac, J. Denayrouse...	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1851	Assemblée législative. Proposition relative aux traitements des fonctionnaires publics, présentée le 27 juillet 1850, par MM. Morellet, Faure, Duché, Cholat...	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1851	Assemblée législative. Proposition tendant à modifier la loi d'expropriation pour cause d'utilité publique, présentée le 13 juin 1850, par MM. Madaud et Morellet,...	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1851	Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours prononcé par M. Morellet,... dans la discussion du projet de loi relatif au chemin de fer de Lyon à Avignon. [Séances des 27 et 28 novembre 1851.]	Panckoucke	28
1851	Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours prononcé par M. Morellet,... dans la discussion du projet de loi relatif à la demande d'un crédit de 6 millions sur l'exercice 1851, pour le chemin de fer de Paris à Lyon. Séance du 6 août 1851	Panckoucke	8
1851	Proposition relative à l'organisation des conseils de guerre, présentée le 11 novembre 1851, par MM. Morellet, Duché, Valentin, Rey (Drôme),...	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1886	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de résolution de M. Morellet et de plusieurs de ses collègues, ayant pour objet l'abrogation de l'article 56 du Règlement du Sénat, par M. Morellet,... (15 novembre 1886.)	Impr. de P. Mouillot	11
1888	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de résolution de M. Morellet et de plusieurs de ses collègues, tendant à la nomination d'une Commission d'étude et d'élaboration d'une loi réglant la procédure à suivre quand les Chambres ont à exercer leurs attributions judiciaires, par M. Morellet,... (7 juin 1888.)	Impr. de P. Mouillot	6
1888	Rapport sommaire fait au nom de la 8e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lisbonne et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de rendre justiciables des tribunaux de police correctionnelle les délits d'injure publique prévus par l'article 33, § 1er de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, par M. Morellet,... (26 décembre 1888.)	Impr. de P. Mouillot	3
1888	Rapport sommaire fait, au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner le projet de résolution de M. Morellet et de, plusieurs de ses collègues, tendant à nommer une Commission chargée de préparer une proposition de loi réglant la procédure à suivre dans le cas où le Sénat est constitué en cour de justice, par M. Morellet,... (18 mai 1888.)	Impr. de P. Mouillot	2
1889	Rapport fait au nom de la Commission d'étude et d'élaboration d'une loi réglant la procédure à suivre quand les chambres ont à exercer leurs attributions judiciaires, par M. Morellet,... (11 février 1889.)	Impr. de P. Mouillot	72
1889	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à imputer la détention préventive sur la durée des peines prononcées, par M. Morellet,... (13 juillet 1889.)	Impr. de P. Mouillot	19
1891	Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à imputer la détention préventive sur la durée des peines prononcées, par M. Morellet,... (3 juillet 1891.)	Impr. de P. Mouillot	17
1894	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de résolution de M. Morellet et plusieurs de ses collègues, tendant à compléter l'article 54 du Règlement du Sénat, relatif au scrutin public simple, par M. Morellet,... (19 juin 1894)	Impr. de P. Mouillot	5
1898	Rapport sommaire fait, au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Waldeck-Rousseau et plusieurs de ses collègues, portant modification de l'article 445 du Code d'instruction criminelle, par M. Morellet,...	Impr. de P. Mouillot	2
1898	Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission chargée d'examiner	Impr. de P. Mouillot	21

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Alphonse Morellet.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Hippolyte Morellet	Impr. de P. Mouillot (1886) · Impr. de P. Mouillot (1888)	6
Charles Louis de Saulces de Freycinet	Impr. de P. Mouillot (1886) · Impr. de P. Mouillot (1888)	5
Jean Roger	Impr. de P. Mouillot (1886) · Impr. de P. Mouillot (1888)	5
Henri-Etienne Marquis	Impr. de P. Mouillot (1886) · Impr. de P. Mouillot (1889)	5
Émile Loubet	Impr. de P. Mouillot (1886) · Impr. de P. Mouillot (1888)	5
Henri-Louis Tolain	Impr. de P. Mouillot (1886) · Impr. de P. Mouillot (1888)	5
Alexandre Isaac	Impr. de P. Mouillot (1886) · Impr. de P. Mouillot (1888)	5
Antoine-Hippolyte Tezenas	Impr. de P. Mouillot (1886) · Impr. de P. Mouillot (1888)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	10
Impr. de l'Assemblée nationale	5
Panckoucke	2

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