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11 032 œuvres
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| Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant | Etienne-Léopold Faye | Impr. de P. Mouillot | 1887 | 82 |
| Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet | Edmond Teisserenc de Bort | Impr. de P. Mouillot | 1887 | 12 |
| Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser | Léon Le Guay | Impr. de P. Mouillot | 1887 | 5 |
| Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant | Etienne-Léopold Faye | Impr. de P. Mouillot | 1887 | 15 |
| Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant | Etienne-Léopold Faye | Impr. de P. Mouillot | 1887 | 25 |
| Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant | Émile Loubet | Impr. de P. Mouillot | 1887 | 6 |
| Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant | Eugène Gouin | Impr. de P. Mouillot | 1887 | 12 |
| Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner les projets de loi adoptés par la Chambre des députés, portant fixation | Émile Loubet | Impr. de P. Mouillot | 1887 | — |