SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'ouverture de crédits supplémentaires sur l'exercice 1890 (ministère de l'instruction publique, chapitre 43Maurice Rouvier, Léon BourgeoisImpr. de P. Mouillot
← PrécédentPage 146 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
1890
3
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'ouverture, au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1890, d'un crédit extraordinaire de 1,500,000 francs pour secours aux populations du midi éprouvées par les inondations, présenté... par M. Constans,... et par M. Rouvier,... (27 décembre 1890.)Maurice Rouvier, Jean-Antoine-Ernest ConstansImpr. de P. Mouillot18903
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant la fabrication et l'imposition du vin de raisins secs, présenté... par M. Rouvier,... et par M. Jules Develle,... (4 juillet 1890.)Jules Develle, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18906
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant le régime des sucres, présenté... par M. Rouvier,... (28 juillet 1890.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18907
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant les contributions directes et taxes y assimilées de l'exercice 1891, présenté... par M. Rouvier,... (21 juillet 1890.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18904
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, destiné à assurer l'exécution, en 1890, de l'article 16, de la loi du 8 juillet 1890 sur les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs, présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (24 juillet 1890.)Yves Guyot, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18904
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modificatif des lois des 24 janvier 1873 et 13 mars 1875 (organisation de l'armée, cadres et effectifs), présenté... par M. C. de Freycinet,... (3 juin 1890.)Charles Louis de Saulces de FreycinetImpr. de P. Mouillot18904
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention signée à Londres, le 4 décembre 1889, entre la France, l'Angleterre et la Belgique, relativement à l'échange des télégrammes entre les trois pays en cas d'interruption complète ou partielle de leurs communications télégraphiques directes, présenté... par M. Ribot,... et par M. Jules Roche,... (28 mars 1890.)Alexandre Ribot, Jules RocheImpr. de P. Mouillot18906
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant autorisation au gouvernement de traiter avec les villes pour l'établissement des communications téléphoniques interurbaines, présenté... par M. Jules Roche,... par M. Constans,... et par M. Rouvier,... (12 mai 1890.)Jules Roche, Maurice Rouvier, Jean-Antoine-Ernest ConstansImpr. de P. Mouillot18903
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant création d'une école du service de santé de la marine et de trois annexes, présenté... par M. Barbey,... et par M. Fallières,... (14 mars 1890.)Armand Fallières, Edouard BarbeyImpr. de P. Mouillot18904
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification du tarif général des douanes en faveur de certains produits originaires de la Tunisie, présenté... par M. Ribot,... par M. Rouvier,... et par M. Jules Roche,... (8 juillet 1890.)Alexandre Ribot, Jules Roche, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18908
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification à l'article 2 de la loi du 23 juin 1857 sur les marques de fabrique et de commerce, présenté... par M. P. Tirard,... (20 février 1890.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18903
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modifications des tarifs des pensions de certaines catégories d'officiers et d'employés militaires, présenté... par M. C. de Freycinet,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1890.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18906
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modifications des tarifs des pensions de certaines catégories d'officiers et employés militaires, présenté... par M. C. de Freycinet,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1890.)Charles Louis de Saulces de FreycinetImpr. de P. Mouillot18906
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts de crédits supplémentaires à inscrire au chapitre 51 du budget de l'exercice 1890, présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (21 juillet 1890.)Maurice Rouvier, Léon BourgeoisImpr. de P. Mouillot18904
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'intérieur, d'un crédit extraordinaire de 150,800 francs, destiné à indemniser l'ancienne Société du "Journal officiel" des dommages résultant de son exploitation, présenté... par M. Constans,... et par M. Rouvier,... (29 mars 1890.)Maurice Rouvier, Jean-Antoine-Ernest ConstansImpr. de P. Mouillot18903
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des affaires étrangères, sur l'exercice 1890, d'un crédit extraordinaire de 1,300,000 fr. pour achat d'un hôtel d'ambassade à Saint-Pétersbourg, présenté... par M. Ribot,... et par M. Rouvier,... (3 juin 1890.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18903
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des affaires étrangères, sur l'exercice 1890, d'un crédit extraordinaire de 1,300,000 francs pour achat d'un hôtel d'ambassade à Saint-Pétersbourg, présenté... par M. Ribot,... et par M. Rouvier,... (3 juin 1890.)Alexandre RibotImpr. de P. Mouillot18903
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des finances, sur l'exercice 1890, d'un crédit de 580,000 francs pour faire face aux dépenses qu'entraînera la régularisation des matrices cadastrales et générales, en exécution de la loi relative aux contributions directes et taxes y assimilées de l'exercice 1891, présenté... par M. Rouvier,... (6 août 1890.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18904
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1889, d'un crédit supplémentaire de 2.700,000 francs pour subvention à la marine marchande, présenté... par M. Rouvier,... et par M. Jules Roche,... (28 mars 1890.)Jules Roche, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18903
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture d'un crédit de 100,000 fr. au chapitre 47 du budget du ministère de l'intérieur (matériel et dépenses diverses du service sanitaire, exercice 1890), présenté... par M. Constans,... et par M. Rouvier,... (4 août 1890.)Maurice Rouvier, Jean-Antoine-Ernest ConstansImpr. de P. Mouillot18907
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1890 (service de l'instruction primaire), présenté... par M. Fallières,... et par M. Rouvier,... (13 février 1890.)Maurice Rouvier, Armand FallièresImpr. de P. Mouillot189011
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre de l'intérieur, d'un crédit supplémentaire de 144,375 fr. destiné à solder la part de l'Etat dans la dépense résultant de la création de 300 nouveaux emplois de gardiens de la paix de la ville de Paris, présenté... par M. Constans,... et par M. Rouvier,... (15 juillet 1890.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18904
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre de l'intérieur, d'un crédit supplémentaire de 144,375 francs destiné à solder la part de l'Etat dans la dépense résultant de la création de 300 nouveaux emplois de gardiens de la paix de la ville de Paris, présenté... par M. Constans,... et par M. Rouvier,... (15 juillet 1890.)Jean-Antoine-Ernest ConstansImpr. de P. Mouillot18904
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1890, d'un crédit supplémentaire de 400,000 francs nécessaire pourJules Roche, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18903
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, sur l'exercice 1890, au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, d'un crédit extraordinaire de 80,000 fr. pour les dépenses du Congrès télégraphique international, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (28 mars 1890.)Jules Roche, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18903
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, sur l'exercice 1890, d'un crédit supplémentaire de 367,960 francs au titre du budget ordinaire du ministère de la guerre, (chapitres divers) et annulation d'une somme égale sur le même budget (chapitres divers), présenté... par M. C. de Freycinet,... et par M. Rouvier,... (24 juillet 1890.)Charles Louis de Saulces de Freycinet, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18904
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation des encouragements accordés aux grandes pêches maritimes, présenté... par M. Jules Roche,... par M. Barbey,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1890.)Jules Roche, Maurice Rouvier, Edouard BarbeyImpr. de P. Mouillot18903
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1882, présenté... par M. Rouvier,... (19 juin 1890.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot189012
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1883, présenté... par M. Rouvier,... (19 juin 1890.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot189010