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1 616 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :P.-J. Mariette×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Description sommaire des pierres gravées du cabinet de feu M. CrozatPierre-Jean MarietteP.-J. Mariette1741—
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Ordonnance... qui fait deffenses à tous officiers, soldats, cavaliers ou dragons, d'entrer dans l'Hostel-Dieu, pour y enroller aucun malade, convalescent ou domestique dudit Hostel-Dieu, à peine de 3 mois de prison contre les soldats, cavaliers ou dragons, et de nullité des engagemens
France
P.-J. Mariette
1741
3
Arrest de la Chambre des comptes. Qui autorise les payeurs des rentes de l'hôtel-de-ville de Paris, à porter au Trésor royal les fonds des arrérages des rentes perpétuelles non réclaméesFrance. Chambre des comptes de ParisP.-J. Mariette17403
Arrest... de Parlement confirmatif de la sentence de M. Le Lieutenant criminel au Châtelet de Paris qui condamne le nommé Nicolas Bourbon... aux galères pour avoir voté des mouchoirs dans l'église de Saint-Sulpice...France. Parlement de ParisP.-J. Mariette1740—
Arrêt de la cour de parlement, confirmatif de la sentence de M. le lieutenant criminel au Châtelet de Paris, qui condamne le nommé François Garbeau à être fustigé, flétri, et aux galères, pour avoir volé des mouchoirs dans l'église de Sainte-Geneviève. Du 1er octobre 1740France. Parlement de ParisP.-J. Mariette1740—
Bibliothèque françoise, ou Histoire de la littérature françoise...Claude-Pierre GoujetP.-J. Mariette1740—
Edit portant création de six cens mille livres de rentes viageres sur l'Hôtel de villeFranceP.-J. Mariette17404
Lettres de declaration qui ordonnent que les officiers de la Chambre continueront leurs séances aux Grands Augustins jusqu'au douze avril mil sept cens quaranteFranceP.-J. Mariette17405
Ordonnance... pour la deffense des jeux de hasard...FranceP.-J. Mariette1740—
Sentence de police qui ordonne que huit jours après la nomination des gardes, jurez et petits jurez etc. des corps et communautez d'arts et mestiers..., les nouveaux élus seront tenus de lever au greffe leurs commissionsFrance. Châtelet de ParisP.-J. Mariette17404
Table chronologique des ordonnances, edits, déclarations, arrests & lettres patentes contenus en ce recueil.FranceP.-J. Mariette1740—
Édit... portant suppression de 40 offices d'inspecteurs de police... de Paris et création de 20 offices desdits inspecteurs de police... [Enregistré au Parlement.]FranceP. Simon17407
Arrests de la Chambre des comptes, qui ordonnent qu'arrivant partage de voix au jugement d'une correction, où auront opiné deux conseillers-correcteurs, seront appellez deux autres correcteurs avec les autres juges pour le jugement dudit partageFrance. Chambre des comptes de ParisP.-J. Mariette17394
Declaration du Roy, qui prescrit l'ordre & la forme des comptes qui doivent estre rendus du recouvrement du dixiemeFranceP.-J. Mariette173912
Declaration qui regle la forme dans laquelle les comptes de la régie des fonds des hôpitaux doivent être rendusFranceP.-J. Mariette173912
Extrait de l'arrest de la Chambre des comptes, portant reglement pour les registres des présentations & clôtures des comptes rendus en icelleFrance. Chambre des comptes de ParisP.-J. Mariette17392
Les Vies des SS. Pères des déserts d'OrientJoseph-François Bourgoing de VilleforeP.-J. Mariette1739—
Table chronologique des ordonnances, edits, déclarations, arrests & lettres patentes contenus en ce receuil [sic].FranceP.-J. Mariette1739—
Arrest de la Chambre des comptes, qui décharge les payeurs des rentes de l'hostel-de-ville de Paris assignées sur les aydes & gabelles, & autres fermes & droits du Roy, des intérêts ausquels ils pourraient être condamnez, faute d'avoir porté au Trésor le fonds des parties de rentes viageres non réclamées de l'exercice de mil sept cens trente-quatre dans le dernier juillet mil sept cens trente-huit, en portant ledit fonds dans le dernier septembre mil sept cens trente-huitFrance. Chambre des comptes de ParisP.-J. Mariette17382
Arrest du conseil d'Estat qui règle la manière en laquelle sera fait le recouvrement du droit de confirmation à cause de l'avènement du Roy à la couronne, et celui de la finance qui doit provenir de la vente des maistrises créées par édit... de juin 1725France. Conseil d'État (13..-1791)P.-J. Mariette17387
Declaration qui ordonne la continuation de la perception des droits y énoncezFranceP.-J. Mariette17383
Edit portant création de cent mille livres de rentes sur la ferme générale des postesFranceP.-J. Mariette17384
Lettres de declaration qui ordonnent que les receveurs des boistes des monnoies, dans le reßort des Cours des monnoies de Paris & de Lyon, seront tenus, chacun à leur égard, de compter à la Chambre des Comptes, des foiblages de poids & escharcetez de loi, du travail des directeurs particuliers des monnoies, pour les années mil sept cens cinq & suivantes, jusques & compris mil sept cens dix-huit neufFranceP.-J. Mariette17385
Lettres de declaration qui ordonnent que tous les ordres du Royaume représenteront leurs titres de concessions & possessions, &c. dans un certain tems à la Chambre des comptes de Paris, & que faute par eux d'y satisfaire, ils n'y seront plus reçus que par requête, & à la charge de payer les frais néceßairesFranceP.-J. Mariette17384
Lettres de declaration qui transferent les séances de la Chambre des comptes aux Grands-AugustinsFranceP.-J. Mariette17382
Ordonnance portant deffenses de construire, sans permission, des échafaus dans la place de Grève la veille de la Saint-Jean-Baptiste...France. Châtelet de ParisP.-J. Mariette1738—
Arrest de la Chambre des comptes qui ordonne l'execution de la déclaration du Roy du 14. juin 1702. concernant les pieces justificatives à rapporter par les trésoriers generaux de l'extraordinaire des guerres pour la passation des dépenses, tant ordinaires qu'extraordinaires des comptes de leur exercice, à commencer en l'année 1738.France. Chambre des comptes de ParisP.-J. Mariette17372
Arrest du Conseil d'estat, qui accorde le délay de deux mois aux entrepreneurs & parties prenantes employez dans les estats des ponts & chaußées depuis mil sept cens seize jusques & compris mil sept cens vingt-neuf, pour recevoir ce qui peut leur estre dû ; après lequel temps Sa Majesté ordonne que le fonds en sera porté au Trésor royalFrance. Conseil d'État (13..-1791)P.-J. Mariette17373
Arrest du Conseil portant reglement pour la perception des arrerages des rentes viageres acquises sur l'hostel-de-ville de Paris par les etrangersFrance. Conseil d'État (13..-1791)P.-J. Mariette17373
Arrests de la Chambre des comptes, concernant la réception des officiers de la chambre, & des trésoriers de FranceFrance. Chambre des comptes de ParisP.-J. Mariette173715