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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du Budget général de l'exercice 1895 (Ministère de la Justice) Par M. Maurice Lebon,... (25 juillet 1894)Maurice LebonMotteroz189413
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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du Budget général de l'exercice 1895 I. - Budget du Ministère des Colonies. II. - Budget annexe du chemin de fer et du port de La Réunion Par M. Louis Terrier,... (26 novembre 1894)Louis-Jean-Jacques TerrierMotteroz189461
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du Budget général de l'exercice 1895 Ministère du Commerce de l'Industrie des Postes et des Télégraphes. Service des Postes, Télégraphes et téléphones, Caisse nationale d'épargne, Par M. Mesureur,... (8 novembre 1894)Gustave MesureurMotteroz1894269
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du Budget général de l'exercice 1895, (Budget-annexe de l'Imprimerie nationale) Par M. Maurice Lebon,... (25 juillet 1894)Maurice LebonMotteroz189417
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du Budget général de l'exercice 1895, Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (Service des Beaux-Arts) Par M. Georges Trouillot,... (28 juillet 1894)Georges TrouillotMotteroz189461
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du Budget général de l'exercice 1895. Ministère de l'Intérieur (Service de l'Algérie) Par M. Pourquery de Boisserin,... (28 juillet 1894)Joseph-Gaston Pourquery de BoisserinMotteroz1894408
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1895, I. Ministère du Commerce et de l'Industrie. II. Budget annexe de l'Ecole centrale des Arts et Manufactures, Par M. Victor Leydet,... (10 novembre 1894)Victor LeydetMotteroz189443
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1895 (Budget annexe de la Légion d'honneur) Par M. Montaut (Seine-et-Marne,)Bernard MontautMotteroz1894160
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1895, (Ministère de la Guerre) Par M. Jules Roche,... (23 juillet 1894)Jules RocheMotteroz1894240
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1895. (Ministère des Travaux publics) (Budget annexe des chemins de fer de l'Etat) Par M. Guillemet... (23 Octobre 1894)Gaston GuillemetMotteroz1894272
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget, général de l'exercice 1895, (Ministère de l'Intérieur et des Cultes) Par M. Raiberti,... (23 Octobre 1894)Flaminius RaibertiMotteroz189494
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 2.000.000 de francs destiné à subvenir aux dépenses d'engagements et de rengagements dans les troupes coloniales, Par M. Terrier,... (16 juillet 1894)Louis-Jean-Jacques TerrierMotteroz18945
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture de crédits supplémentaires au titre des budgets des départements de la Marine et de la Guerre, pour les dépenses résultant de la fabrication et de la distribution de la médaille coloniale, Par M. Louis Terrier,... (21 juillet 1894)Louis-Jean-Jacques TerrierMotteroz18944
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir, au Ministre de la Guerre, sur la 2e section du Budget de l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 200.000 francs en vue de poursuivre les études entreprises sur l'aérostation militaire, par M. Jules Roche,... (5 juillet 1894)Jules RocheMotteroz18942
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur une demande de crédit supplémentaire de 100.000 francs pour l'Exposition universelle de 1900, Par M. Jules Siegfried,... (19 juillet 1894)Jules SiegfriedMotteroz18943
Rapport fait au nom de la Commission du Budget, chargée d'examiner le projet de loi concernant la réforme de l'impôt des Boissons, Par M. Salis,... (13 novembre 1894)Jacques-Michel SalisMotteroz1894275
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objetRaymond PoincaréMotteroz18944
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au Ministre des Colonies, au titre de l'Exercice 1894, d'un crédit extraordinaire de 1.800.000 francs pour la protection des intérêts français en Afrique... Par M. Terrier,... (9 juin 1894)Louis-Jean-Jacques TerrierMotteroz18942
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Dejeante et plusieurs de ses collègues pour l'ouverture d'un crédit de 200,000 francs en faveur des familles victimes de la grève de Graissesac, par M. Henry Boucher,... (20 juillet 1894.)Henry BoucherMotteroz18944
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Georges Berry, tendant à ouvrir au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, un crédit de 200,000 francs pour les besoins du traitement de la diphtérie par la serumthérapie, par M. Henry Boucher,... (20 décembre 1894.)Henry BoucherMotteroz189410
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Vacherie ayant pour objet d'assurer l'exécution de la loi du 15 juillet 1893, sur l'assistance médicale gratuite, par M. Henry Boucher,... (4 juin 1894.)Henry BoucherMotteroz18943
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, tendant à ouvrir au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 1,200,000 francs destiné à venir en aide aux victimes des orages et des inondations dans la région du Nord, par M. Henry Boucher,... (8 décembre 1894.)Henry BoucherMotteroz18946
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi autorisant l'acquisition par l'État de l'École Monge, par M. Adrien Bastid,... (19 juillet 1894.)Adrien BastidMotteroz18946
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objetLouis BoudenootMotteroz18944
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'ouverture au ministre des Travaux publics, sur l'exercice 1894, de crédits extraordinaires montant ensemble à 338.380 francs, pour la éparation des avaries causées aux ouvrages des ports, phares et balises, par les tempêtes du mois de novembre 1893, par M. Boudenoot,... (21 juillet 1894.)Louis BoudenootMotteroz18944
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1895 (Ministère des Travaux pulics), par M. Boudenoot,... (23 octobre 1894.)Louis BoudenootMotteroz1894158
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1895 (Ministère de l'Intérieur), par M. Henry Boucher,... (15 novembre 1894.)Henry BoucherMotteroz1894233
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1895, Ministère des Finances, budget annexe des Monnaies et médailles, par M. Bazille,... (6 novembre 1894.)Camille BazilleMotteroz189423
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 10,000 fr. pour le concours international de gymnastique de Lyon, par M. Henry Boucher,... (18 juillet 1894.)Henry BoucherMotteroz18943
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 40,000 fr. pour le concours international de tir de Lyon, par M. Henry Boucher,... (18 juillet 1894.)Henry BoucherMotteroz18944