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Rapport... (budget général de l'exercice 1901Alexis MuzetMotteroz190043
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Rapport... (budget général de l'exercice 1901
Paul Beauregard
Motteroz
1900
122
Rapport... (budget général de l'exercice 1901Henry Fleury-RavarinMotteroz1900334
Rapport... (budget général de l'exercice 1901Henry BoucherMotteroz190076
Rapport... (budget spécial de l'Algérie, exercice 1901) par M. Berthelot,... (26 décembre 1900.)André BerthelotMotteroz190051
Rapport... (conditions du travail des femmes employées dans les magasins, boutiques et autres locaux en dépendant) par M. Georges Berry,... (26 décembre 1900.)Georges BerryMotteroz19003
Rapport... (construction d'hôtels destinés au service des ambassades de France à Vienne et à Washington) par M. Henry Boucher,... (28 décembre 1900.)Henry BoucherMotteroz190012
Rapport... (contributions directes et taxes y assimilées, exercice 1901) par M. Guillain,... (10 juillet 1900.)Florent GuillainMotteroz19007
Rapport... (création d'un Institut national antituberculeux) par M. Audiffred,... (13 juin 1900.)Jean-Honoré AudiffredMotteroz19004
Rapport... (création d'un rayon douanier autour de la principauté de Monaco) par M. Henry Boucher,... (1er juin 1900.)Henry BoucherMotteroz19003
Rapport... (création de capitaines-majors dans l'infanterie de l'armée territoriale) par M. le lieutenant-colonel Guérin,... (1er juin 1900.)Léon GuerinMotteroz19003
Rapport... (création de deux compagnies de sapeurs-mineurs et d'une compagnie de sapeurs de chemin de fer et modifiant l'organisation des troupes du génie) par M. le lieutenant-colonel Guérin,... (1er juin 1900.)Léon GuerinMotteroz19003
Rapport... (crédit extraordinaire de 14500000 fr.Florent GuillainMotteroz19003
Rapport... (exercice de la pharmacie) par M. Astier,... (12 juin 1900.)Placide AstierMotteroz190066
Rapport... (fixation définitive des taux des primes d'exportation des sucres pour la campagne 1899-1900) par M. Trannoy,... (19 juin 1900.)Gustave TrannoyMotteroz19004
Rapport... (modification à l'art. 57 de la loi du 13 mars 1875Léon GuerinMotteroz19002
Rapport... (programme des dépenses à effectuer par le ministre de la guerre pour la défense des côtes) par M. Lannes de Montebello,... (11 juin 1900.)Adrien-Jean Lannes de MontebelloMotteroz19007
Rapport... (projet de loi autorisant le président de la République à prendre, par voie de décret, les mesures d'ordre administratif, douanier et judiciaire nécessaires pour assurer la protection et garantir l'état et les droits des citoyens français établis dans les îles et terres de l'océan Pacifique ne faisant pas partie du domaine colonial de la France et non soumises à la juridiction d'une puissance civilisée) par M. Etienne,... (15 juin 1900.)Eugène ÉtienneMotteroz19005
Rapport... (projet de loi fixant les taux des primes d'exportation des sucres pour la campagne 1900-1901) par M. Gellé,... (28 décembre 1900.)Ernest-Jean-Marie-Paul GelléMotteroz19004
Rapport... (projet de loi ouvrant un crédit supplémentaire de 1370000 fr. pour primes à la sériciculture en 1900) par M. Guillain,... (27 décembre 1900.)Florent GuillainMotteroz19003
Rapport... (projet de loi portant prorogation des encouragements aux grandes pêches maritimes) par M. Guillain,... (24 décembre 1900.)Florent GuillainMotteroz19002
Rapport... (projet de loi sur l'exploitation des services maritimes postaux entre la France, les Antilles, l'Amérique centrale et le nord du Brésil) par M. Maurice Berteaux,... (27 décembre 1900.)Maurice BerteauxMotteroz1900233
Rapport... (projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'organisation des troupes coloniales) par M. Lannes de Montebello,... (19 juin 1900.)Adrien-Jean Lannes de MontebelloMotteroz190024
Rapport... (proposition de loi de M. Bertrand relative aux mauvais traitements exercés envers les animaux)... par M. Charles Bos,... (8 juin 1900.)Charles BosMotteroz190022
Rapport... (proposition de loi de M. F. Rabier et plusieurs de ses collègues ayant pour objet d'ajouter à l'art. 103 du Code de commerce un paragraphe pour maintenir dans les tarifs spéciaux des Compagnies de chemins de fer la responsabilité prévue par cet article) par M. Fernand Rabier,... (31 mai 1900.)Fernand RabierMotteroz190020
Rapport... (proposition de loi de M. Fanien et plusieurs de ses collègues tendant à modifier l'art. 2 de la loi du 29 décembre 1897, octrois) par M. Abel-Bernard,... (26 décembre 1900.)Abel BernardMotteroz19002
Rapport... (proposition de loi de M. G. Rivet sur la recherche de la paternité) par M. René Viviani,... (24 décembre 1900.)René VivianiMotteroz190032
Rapport... (proposition de loi de M. Morinaud et plusieurs de ses collègues ayant pour but l'application à l'Algérie de l'art. 3 de la loi du 3 août 1881 sur la protection du vignoble français contre le phylloxera, par M. Augé,... (24 décembre 1900.)Justin-Auguste AugéMotteroz19002
Rapport... (proposition de loi de MM. Suchetet et Julien Goujon tendant à modifier la loi du 29 décembre 1900 concernant le régime des boissons) par M. Jumel,... (1er juillet 1901.)François-Henri JumelMotteroz19004
Rapport... (prorogation des encouragements accordés aux grandes pêches maritimes) par M. J. Thierry,... (8 juin 1900.)Joseph ThierryMotteroz19003