Ernest-Jean-Marie-Paul Gellé

Œuvres22

Total pages263médiane 7 p.

Période d'activité1897–1907

Prochaine sortie estimée1907-06±17 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1907-06 (±17 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (22)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1897	Projet de Résolution ayant pour objet de modifier le règlement de la Chambre des Députés en ce qui concerne les interpellations, Présenté Par M. Gellé et Coache,... (11 mars 1897)	Motteroz	3
1897	Projet de résolution ayant pour objet de modifier le règlement de la Chambre des Députés en ce qui concerne les interpellations, présenté par M.M. Gellé et Coache,... (11 mars 1897)	Motteroz	3
1897	Proposition de loi ayant pour objet la création d'une Caisse de retraite pour les ouvriers,..	Motteroz	17
1897	Proposition de loi tendant à la suppression de la contribution personnelle et de la contribution des portes et fenêtres,... Présentée Par M. Gellé,... (10 juin 1897)	Motteroz	16
1898	Projet de résolution ayant pour objet de modifier le règlement de la Chambre des députés en ce qui concerne les interpellations..	Motteroz	3
1898	Proposition de loi ayant pour objet la répression de la fraude en matière de vente d'engrais... présentée par M. E. Gellé,	Motteroz	2
1899	Proposition de loi ayant pour objet d'ajourner la mise en vigueur de la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail... présentée par MM. Gellé, Trannoy, Fenal, Saint, Olive, François,	Motteroz	2
1900	Proposition de loi réglementant le traitement et l'avancement des percepteurs des contributions directes... par MM. Gellé, Coache, Trannoy, Cauvin, François, Olive,... (9 juin 1900.)	Motteroz	32
1900	Rapport fait, au nom de la Commission de législation fiscale chargée d'examiner la proposition de loi de M. Eugène Fournière tendant à l'abrogation de l'article 91 de la loi du 28 avril 1816 (officiers ministériels), par M. E. Gellé,	Motteroz	26
1900	Rapport... (projet de loi fixant les taux des primes d'exportation des sucres pour la campagne 1900-1901) par M. Gellé,... (28 décembre 1900.)	Motteroz	4
1901	Proposition de loi ayant pour objet d'instituer un prix de 100.000 francs à décerner à celui qui découvrira un remède contre la fièvre aphteuse... présentée par M. Gellé,... (7 novembre 1901)	Motteroz	12
1901	Proposition de loi tendant à modifier la loi du 30 novembre 1875 sur l'élection des députés... par M. Gellé,... (8 mars 1901.)	Motteroz	5
1902	Proposition de loi ayant pour objet d'éviter le vote des douzièmes provisoires, présentée par MM. Gellé et Coache,... (28 octobre 1902.)	Motteroz	7
1902	Proposition de loi ayant pour objet la répression de la tromperie sur la valeur en matière de vente d'engrais... présentée par MM. Gellé et Coache,... (28 novembre 1902.)	Motteroz	31
1902	Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Agriculture, sur l'exercice 1902, un crédit de 350 000 francs pour venir en aide aux populations de l'arrondissement d'Abbeville (Somme), victimes de l'orage du 6 août 1902... présentée par MM. E. Gellé et Coache,... (17 octobre 1902.)	Motteroz	2
1902	Proposition de loi, tendant à modifier l'article 66 de la loi des 24 et 29 juillet 1867, sur les sociétés, présentée par MM. Gellé et Coache,... (12 juin 1902.)	Motteroz	5
1903	Proposition de loi tendant à modifier l'article 49 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée en vue de supprimer temporairement la période d'exercices des hommes de l'armée territoriale... présentée par MM. Gellé et Coache,... (20 janvier 1903.)	Motteroz	7
1904	Proposition de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1904, d'un crédit extraordinaire de 50.000 francs pour secours aux marins des ports de Saint-Valery-sur-Somme, Cayeux-sur-mer, le Crotoy, Dieppe et le Tréport, victimes du chômage de la pêche... présentée par MM. Gellé, Coache, Paul Bignon, Rouland,... (21 mars 1904)	Motteroz	3
1904	Proposition de loi tendant à substituer au timbre de dimension un impôt proportionnel... présentée par MM. Gellé, Coache, Cauvin et Trannoy,	Motteroz	17
1904	Proposition de loi tendant à substituer au timbre de dimension un impôt proportionnel... présentée par MM. Gellé, Coache... (5 février 1904.)	Motteroz	17
1907	Proposition de loi ayant pour objet de diminuer les gros traitements et d'augmenter les petits... présentée par MM. Gellé et Coache,... [29 janvier 1907.]	Impr. de Motteroz et Martinet	17
1907	Proposition de loi ayant pour objet de réglementer le traitement et l'avancement des percepteurs... présentée par MM. Gellé, Coache,... [22 février 1907.]	Impr. de Motteroz et Martinet	32

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Ernest-Jean-Marie-Paul Gellé.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Baptiste Bienvenu-Martin	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1897)	9
Fernand Rabier	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1897)	9
Georges Berry	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1897)	9

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	20
Impr. de Motteroz et Martinet	2

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