Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

24 842 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Convention nationale. Projet de loi provisoire sur les subsistances, par Poullain-Grandprey,... le 27 avril 1793Joseph-Clément Poullain de Grandpreyimpr. nationale1793
← PrécédentPage 798 / 829 · 24 842 résultatsSuivant →
—
Convention nationale. Projet de loi sur les successions, par J.-B. Noël,... Imprimé par ordre de la Convention nationaleJean-Baptiste Noëlimpr. nationale179326
Convention nationale. Précis analytique des opinions énoncées par plusieurs fonctionnaires publics et autres citoyens, dans les séances tenues par les comités réunis d'agriculture et de commerce, les 18 et 19 avril 1793Louis-Etienne Beffroy de Beauvoirimpr. nationale1793—
Convention nationale. Quelques idées sur les premiers éléments du nouveau contrat social des Français, par J.-B. Harmand,... à la séance du 17 avril 1793Jean-Baptiste Harmandimpr. nationale1793—
Convention nationale. Quelques vérités à la Convention nationale sur la prétendue discussion des bases constitutionnelles, par Joseph Serres,... prononcées dans la séance du... 8 maiJoseph Serreimpr. nationale17936
Convention nationale. Rapport (du 13 pluviôse an II) au nom des Comités des domaines et d'aliénation, sur le mode d'exécution relatif à la propriété et à la vente des biens des ci-devant Jésuites de Trèves, situés dans le département de la Moselle, concédés, à titre gratuit, au séminaire de Trèves... par J.-P. Couturier,Jean-Pierre Couturierimpr. nationale17937
Convention nationale. Rapport au nom du Comité d'instruction publique, sur la rédaction du recueil des actions héroïques des républicains français. Séance du 13 messidor. Par A.-C. Thibaudeau,Antoine-Clair Thibaudeauimpr. nationale17934
Convention nationale. Rapport au nom du Comité de législation, par J.-M. Rouzet,... sur la question de savoir si les droits du mari ou de ses héritiers, portés par l'art. CCCXXXII de la Coutume de Normandie, se trouvent anéantis par les décrets qui ont prononcé l'abolition des retraitsJacques-Marie Rouzetimpr. nationale17933
Convention nationale. Rapport d'Antoine Garnier et Louis Turreau, commissaires envoyés dans les départemens de l'Aube et de l'Yonne. Imprimé par ordre de la Convention nationaleLouis Turreau de Linières, Antoine-Charles-Marie Garnierimpr. nationale17938
Convention nationale. Rapport de J. Féraud,... au nom du comité des pétitions et correspondance... (21 mars 1793.)Jean Féraudimpr. nationale1793—
Convention nationale. Rapport de Jean Feraud, député du département des Hautes-Pyrénées, au nom du comité des pétitions et de correspondanceJean Féraudimpr. nationale17936
Convention nationale. Rapport de Philippe-Rose Roume sur sa mission à Saint-Domingue, en qualité de commissaire national civilPhilippe-Rose Roumeimpr. nationale179375
Convention nationale. Rapport des citoyens Bourdon (de l'Oise) et Lecarpentier, représentants du peuple, délégués par la Convention nationale dans les départements de la Manche et de l'Orne. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Du 16 mai 1793, l'an IIe de la république une et indivisibleFrançois-Louis Bourdonimpr. nationale1793—
Convention nationale. Rapport des commissaires de la Convention nationale, envoyés dans les départemens de la Loire-inférieure et de la Mayenne, fait par Villers,... [et Fouché.] Imprimé par ordre de la Convention nationaleFrançois-Toussaint Villersimpr. nationale179319
Convention nationale. Rapport des commissaires envoyés aux frontières du Nord, fait à la Convention nationale, par Lequinio, l'un des trois commissaires, le 23 avril l'an IIe de la République française... Imprimé par ordre de la Convention nationaleJoseph-Marie Lequinioimpr. nationale179324
Convention nationale. Rapport des commissaires-députés envoyés par la Convention dans les départements de Rhône-et-Loire et Saône-et-Loire, pour hâter le recrutement. (SignéJean-Baptiste Pressavin, Jacques Reverchonimpr. nationale1793—
Convention nationale. Rapport du directeur général provisoire de la liquidation en conséquence du décret du 21 décembre 1792.Louis Valentin Denormandieimpr. nationale179334
Convention nationale. Rapport et décret présentés, au nom du Comité d'instruction publique, par Thibaudeau, dans la séance du 18 messidor, sur l'organisation d'un jury pour juger les livres élémentaires déposés au concours ouvert par le décret du 9 pluviôseAntoine-Clair Thibaudeauimpr. nationale17937
Convention nationale. Rapport et projet de décret (du 26 mai 1793), sur l'extinction des derniers effets du retrait féodal ou censuel, au nom du comité de législation, par Engerran, député du département de la Manche. Imprimés par ordre de la Convention nationaleJacques Engerranimpr. nationale1793—
Convention nationale. Rapport et projet de décret concernant l'organisation de l'administration des assignats, présentés au nom du comité des finances, le 4 janvier 1793,Augustin-Lucie de Frécineimpr. nationale1793—
Convention nationale. Rapport et projet de décret concernant les filles ci-devant congrégationnaires et hospitalières connues sous le nom de "Soeurs de charité", présentés par F. S. Bézard,... au nom des Comités de législation et de liquidation réunisFrançois-Siméon Bézardimpr. nationale179311
Convention nationale. Rapport et projet de décret concernant les traites tirées par l'ordonnateur de Saint-Domingue sur la trésorerie nationale, au nom des comités réunis des finances et des colonies, par le citoyen Dornier, député du département de la Haute-Saône. (5 mai 1793.) Imprimés par ordre de la Convention nationaleClaude-Pierre Dornierimpr. nationale179310
Convention nationale. Rapport et projet de décret du citoyen Fabre, député de l'Hérault, sur le mode de partage des biens communaux. Imprimés par ordre de la Convention nationale. (9 avril 1793.)Claude-Dominique-Cosme Fabreimpr. nationale179374
Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au comité de la guerre, et destinés à la Convention nationale, par Laurent Lecointre, l'un des deux commissaires de ce comité pour la visite des outils de guerre fabriqués à Paris et déposés dans les magasins militaires à Saint-Denis et à Traisnel, (8 mars 1793.)Laurent Lecointreimpr. nationale1793—
Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom des Comités de législation et des domaines et aliénation réunis, sur les contestations relatives aux biens nationaux et communaux, par F.-S. BézardFrançois-Siméon Bézardimpr. nationale179311
Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation, par F.-S. Bézard, sur l'interprétation des articles XIV et XV de la loi du 30 vendémiaire dernier, concernant les ecclésiastiques déportés ou reclusFrançois-Siméon Bézardimpr. nationale17934
Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de la guerre [le 24 juillet 1793], sur l'augmentation de commissaires des guerres pour les armées de la République, par J.-B. Lecarpentier,Jean-Baptiste Lecarpentierimpr. nationale17933
Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom des Comités des finances et d'agriculture, commerce et ponts-et-chaussées réunis, par le citoyen Venaille,Pierre Étienne Venailleimpr. nationale17936
Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom des comités de sûreté générale et de salut public, par Vadier, séance du 27 prairial, l'an IIe de la République... Imprimés par ordre de la Convention nationaleMarc-Guillaume-Alexis Vadier—179357
Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom du comité de sûreté générale, par P.-J. Duhem,... le février, l'an II... sur l'emprisonnement et l'arrestation du citoyen Royou, dit GuermeurPierre-Joseph Duhemimpr. nationale1793—