Jacques-Marie Rouzet

1743 – 1820

Œuvres27

Total pages462médiane 11 p.

Présence au catalogue1785–1992rééditions incluses

Bibliographie (27)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1785	Lettre de M. Rouzet, avocat, à un de ses amis	Sans nom d'éditeur (s. n.)	7
1789	Libération de la dette nationale, par souscription	Sans nom d'éditeur (s. n.)	21
1789	Mode d'imposition	impr. de D. Desclassan	41
1790	Lettre de M. Rouzet, avocat, citoyen de Toulouse, à un de ses amis du département du Lot [Toulouse, 3 juillet 1790]	—	14
1792	Convention nationale. Avis définitif du citoyen Rouzet, député du département de Haute-Garonne, dans le jugement de Louis XVI. Séance du 27 décembre 1792, l'an premier de la République	—	11
1792	Convention nationale. Opinion du citoyen Rouzet, député du départ. de la Haute-Garonne, concernant le jugement de Louis XVI, séance du 15 novembre 1792, l'an premier de la République française	—	12
1792	Convention nationale. Suite d'opinion du citoyen Rouzet, député de Haute-Garonne, concernant le jugement de Louis XVI, remise sur le bureau le premier décembre, en exécution du décret de la veille	—	7
1793	Convention nationale. Projet de constitution française, par J.-M. Rouzet,... le 18 avril 1793	impr. nationale	—
1793	Convention nationale. Rapport au nom du Comité de législation, par J.-M. Rouzet,... sur la question de savoir si les droits du mari ou de ses héritiers, portés par l'art. CCCXXXII de la Coutume de Normandie, se trouvent anéantis par les décrets qui ont prononcé l'abolition des retraits...	impr. nationale	3
1794	Convention nationale. Analyse d'un plan général de finances, par J.-M. Rouzet,...	impr. nationale	34
1794	Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité des finances, dans la séance du 13 germinal an III, par J.-M. Rouzet,...	impr. nationale	4
1794	Convention nationale. Vues civiques sur la Constitution que les Français sont intéressés à se donner, présentées par J.-M. Rouzet,... en messidor, l'an III de la République...	impr. nationale	132
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution proposé au nom de la commission chargée de l'examen et revision du Code hypothécaire, par le citoyen Rouzet, le 16 nivôse, l'an IVe de la République	impr. nationale	3
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Rouzet contre le projet de résolution présenté au nom d'une commission spéciale par Guyton-Morveaux. Séance du 24 thermidor	impr. nationale	10
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Rouzet sur le projet de loi portant amnistie. Séance du 6 fructidor, an IV	impr. nationale	6
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté par Rouzet, à la séance du 16 germinal an IV	impr. nationale	6
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution, par Rouzet. Séance du 25 prairial, l'an IV de la République	impr. nationale	2
1795	Rapport et projet de loi sur l'enregistrement, et organisation de la régie de l'enregistrement et des domaines, présentés au nom du Comité des finances, par J.-M. Rouzet,...	impr. nationale	68
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Rouzet, sur le projet d'un Code hypothécaire. Séance du 3 nivôse an V	impr. nationale	16
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport et projet de résolution par Rouzet, au nom d'une commission spéciale, sur la validité des élections faites dans les assemblées primaires de Castel-Sarrasin, département de Haute-Garonne, en germinal an V. Séance du 3 fructidor an V	impr. nationale	14
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport et projet de résolution sur la commission des contributions directes de Paris, présenté au nom des commissions des finances et des dépenses, par Rouzet. Séance du 10 messidor an V	impr. nationale	7
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport et projet de résolution sur les fonds à accorder au ministre des relations extérieures pour le dernier semestre de l'an V, par Rouzet, au nom de la commission des dépenses. Séance du 1er fructidor an V	impr. nationale	8
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport et projet de résolution, présenté par Rouzet, au nom d'une commission spéciale. Séance du 25 prairial an V	impr. nationale	14
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport et projets de résolution par Rouzet, au nom d'une commission spéciale, sur les décrets des 25 août, 25 octobre et 14 novembre 1792, relatifs aux substitutions. Séance du 27 messidor an V	impr. nationale	10
1796	Explication de l'énigme du roman [de Montjoie] intitulé "Histoire de la conjuration de Louis-Philippe-Joseph d'Orléans..."	chez les Marchands de Nouveautés	—
1814	Analyse de la conduite d'un des membres de la célèbre Convention nationale [J.-M. Rouzet de Folmon]	Pillet	12
1992	Analyse d'un plan général de finances	Maxwell	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jacques-Marie Rouzet.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jacques-Michel Coupé	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1993)	6
Antoine-Clair Thibaudeau	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1993)	6
Pierre-Claude-François Daunou	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1993)	6

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	17
Sans nom d'éditeur (s. n.)	2
Maxwell	1
Micro Graphix	1
Pillet	1
chez les Marchands de Nouveautés	1

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