Jean-Baptiste Harmand

1751 – 1816

Œuvres21

Total pages616médiane 20 p.

Présence au catalogue1785–1992rééditions incluses

Bibliographie (21)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1785	Memoire pour Jean-Baptiste Harmand, juge de paix de la section de la ville-haute de Bar-le-Duc	Sans nom d'éditeur (s. n.)	51
1792	Convention nationale. Opinion de J. B. Harmand, député du département de la Meuse, sur le jugement de Louis XVI	—	11
1793	Convention nationale. Opinion de G. B. Harmand, député du département de la Meuse, lors du troisième appel nominal sur l'espèce de peine méritée par Louis XVI	—	2
1793	Convention nationale. Quelques idées sur les premiers éléments du nouveau contrat social des Français, par J.-B. Harmand,... à la séance du 17 avril 1793...	impr. nationale	—
1793	Convention nationale. Rapport et projet de décret, faits au nom du comité de législation, le 3 septembre 1793, par J.-B. Harmand,... relatifs aux prêtres sujets à la déportation...	impr. nationale	—
1794	Convention nationale. Motion d'ordre sur le commerce et les arts, par J.-B. Harmand,... [4 vendémiaire an III.]	impr. nationale	30
1794	Convention nationale. Motion d'ordre sur le projet de constitution présenté à la Convention nationale par la Commission des onze, le 5 messidor an 3, par J.-B. Harmand,...	impr. nationale	8
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Deuxième opinion de J.-B. Harmand (de la Meuse), sur la résolution du 7 nivôse an V, relative aux salines de la République. Séance du 30 prairial an V	impr. nationale	24
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion (par extrait) du citoyen Harmand (de la Meuse) sur la résolution du 16 brumaire concernant la loi du 3 brumaire an IV. Séance du 9 frimaire an V	impr. nationale	—
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-B. Harmand sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents qui autorise le Directoire exécutif à donner à l'entreprise la formation des sels des salines nationales dans les départemens de la Meurthe, de la Moselle, etc. Séance du 16 germinal an V	impr. nationale	14
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion du citoyen Harmand (de la Meuse) sur la résolution du 16 brumaire, concernant la loi du 3 brumaire an IV. Séance du 9 frimaire an V	impr. nationale	31
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Harmand (de la Meuse) au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 23 floréal an V, relative aux locataires de maison qui ont payé d'avance une portion de loyer. Séance du 3 prairial an V	impr. nationale	8
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Harmand (de la Meuse) sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents du 19 messidor, relative aux fugitifs des départemens du Haut et Bas-Rhin. Séance du 20 thermidor an V	impr. nationale	52
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-B. Harmand (de la Meuse) sur la résolution du 19 nivôse relative à la contrainte par corps en matière civile. Séance du 4 germinal an 6	impr. nationale	16
1797	Rapport fait par Harmand (de la Meuse),... sur la résolution du conseil des Cinq-Cents du 29 (ou 19) messidor, relative aux fugitifs des départements du Haut et Bas-Rhin. Séance du 20 thermidor an V	impr. nationale	—
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-B. Harmand (de la Meuse) sur le projet de loi relatif aux délits de la presse. Séance du 27 prairial an 7	impr. nationale	20
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Harmand (de la Meuse) sur une contribution de 555 fr. 60 cent. à répartir sur les habitans de la commune de Cousanvoy ["sic"], département de la Meuse, pour acquitter le prix des réparations faites aux fontaines de cette commune. Séance du 29 prairial an 7	impr. nationale	3
1814	Anecdotes relatives à quelques personnes et à plusieurs événemens remarquables de la Révolution	impr. de Baudouin	140
1820	Anecdotes relatives à quelques personnes et à plusieurs événemens remarquables de la Révolution, par J.-B. Harmand,...	Maradan	206
1992	Motion d'ordre sur le commerce et les arts	Maxwell	—
1992	Opinion de J. B. Harmand, député du département de la Meuse, sur le dernier rapport relatif à l'emprunt forcé	Maxwell	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Baptiste Harmand.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Antoine-Joseph de Bry	Maxwell (1992) · impr. nationale (1793)	6
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Maxwell (1992) · impr. nationale (1793)	6
Pierre-Claude-François Daunou	Maxwell (1992) · impr. nationale (1793)	6

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	14
Maxwell	2
Maradan	1
Sans nom d'éditeur (s. n.)	1
impr. de Baudouin	1

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