Couverture de Convention nationale. Rapport (du 13 pluviôse an II) au nom des Comités des domaines et d'aliénation, sur le mode d'exécution relatif à la propriété et à la vente des biens des ci-devant Jésuites de Trèves, situés dans le département de la Moselle, concédés, à titre gratuit, au séminaire de Trèves... par J.-P. Couturier,

Convention nationale. Rapport (du 13 pluviôse an II) au nom des Comités des domaines et d'aliénation, sur le mode d'exécution relatif à la propriété et à la vente des biens des ci-devant Jésuites de Trèves, situés dans le département de la Moselle, concédés, à titre gratuit, au séminaire de Trèves... par J.-P. Couturier,

éditeur intellectuel :France. Convention nationale

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Première parution: 1793
Éditeur: impr. nationale
(Paris,)
Pages: 7
Éditions: 1
Langue: Français

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Édition

	Année	Éditeur	ISBN	Pages	Ville	Occasion	Librairie	Notice
	1793	impr. nationale	—	7	(Paris,)

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