Convention nationale. Rapport (du 13 pluviôse an II) au nom des Comités des domaines et d'aliénation, sur le mode d'exécution relatif à la propriété et à la vente des biens des ci-devant Jésuites de Trèves, situés dans le département de la Moselle, concédés, à titre gratuit, au séminaire de Trèves... par J.-P. Couturier,
auteur :Jean-Pierre Couturier
éditeur intellectuel :France. Convention nationale
- Première parution
- 1793
- Éditeur
- impr. nationale(Paris,)
- Pages
- 7
- Éditions
- 1
- Langue
- Français
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Édition
| Année | Éditeur | ISBN | Pages | Ville | Occasion | Notice | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1793 | impr. nationale | — | 7 | (Paris,) | Vinted |