Jean-Pierre Couturier

1741 – 1818

Œuvres26

Total pages612médiane 12 p.

Présence au catalogue1791–1992rééditions incluses

Bibliographie (26)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1791	Convention nationale. Troisième partie par suite du compte rendu de la mission du représentant Couturier, du département de la Moselle, tendant à faire rapporter le "sans préjudice" apposé à la fin de l'article II du décret du 5 juin 1791, et qui porte un préjudice considérable, en ce que, par lui, la seconde et précieuse récolte des prés non clos, connue sous le nom de regain, a été paralysée, ainsi que ce décret même dans toute son application et étendue. Imprimée par ordre de la Convention nationale	impr. nationale	26
1791	Extrait de l'opinion de Jean-Pierre Couturier,... relative aux cultes religieux	impr. nationale	12
1792	Opinion de Jean-Pierre Couturier,... sur les moyens de prévenir la contrefaction des assignats et d'accréditer leur émission de manière à les mettre au pair avec le numéraire, en exécution du décret du 27 février 1792	impr. Sallière	—
1793	Convention nationale. Rapport (du 13 pluviôse an II) au nom des Comités des domaines et d'aliénation, sur le mode d'exécution relatif à la propriété et à la vente des biens des ci-devant Jésuites de Trèves, situés dans le département de la Moselle, concédés, à titre gratuit, au séminaire de Trèves... par J.-P. Couturier,...	impr. nationale	7
1793	Convention nationale. Rapport des opérations civiles et militaires des citoyens Couturier et Dentzel, députés-commissaires de la Convention nationale aux départemens de la Meurthe, de la Mozelle et du Bas-Rhin	—	112
1793	Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la réunion au territoire de la République française de trente communes enclavées sur les bords du Rhin entre Landau et Wissembourg, présentés par le citoyen Dentzel,... au nom des députés Couturier et Dentzel, commissaires, répartis dans les départemens de la Meurthe, de la Moselle et du Bas-Rhin... [14 mars 1793.]	impr. nationale	8
1793	Convention nationale. Résumé du rapport des opérations civiles et militaires des citoyens Couturier et Dentzel, dans les départemens de la Meurthe, de la Moselle et du Bas-Rhin, en qualité de commissaires de la Convention nationale	—	28
1793	Convention nationale. Supplément au rapport des citoyens Couturier et Dentzel, députés-commissaires de la Convention nationale aux départemens de la Meurthe, de la Moselle et du Bas-Rhin	—	215
1794	Convention nationale. Apport a la masse	—	10
1794	Convention nationale. Apport a la masse, de quelques réflexions sur les vrais moyens de revivifier le commerce, l'agriculture et les arts, et en même-temps faciliter les approvisionnemens et la vente des biens des émigrés, dont dépend le crédit des assignats	—	68
1795	Convention nationale. Moyens de déjouer ceux des contre-révolutionnaires modernes dans leur dernière organisation, de ramener les assignats au pair et d'opérer la baisse des denrées et des subsistances à la même proportion, par Couturier,... Du 10 vendémiaire l'an IV...	impr. nationale	11
1795	Convention nationale. Récapitulation du compte déposé par le représentant Couturier, au comité des inspecteurs du Palais-National, relatif à la mission qu'il a eue, conjointement avec ses collègues Rhul et Dentzel, dans les départements de la Meurthe, de la Moselle et du Bas-Rhin...	impr. nationale	8
1795	La queue de Robespierre écorchée, ou la Tactique de ses rivaux dévoilée	impr. de Hautbout l'aîné	22
1795	Le médecin de la disette et du discrédit public, ou Leur cause et les moyens infaillibles d'y remédier	impr. de Hautbout l'aîné	20
1797	Pétition itérative du citoyen Couturier, ex-législateur, tendant au rapport de l'arrêté pris le 14 ou 15 prairial du V, qui le dépouille de son droit légitime d'admission au tribunal de cassation.	imp. du Journal d'Indications	—
1797	Pétition itérative du citoyen Couturier, ex-législateur, tendante au rapport de l'arrêté pris le 14 ou le 15 prairial an V, qui le dépouille de son droit légitime d'admission au Tribunal de cassation	—	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Couturier. Séance du 22 nivôse an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Couturier (de la Moselle), sur la vente des biens des cultes en général qui sont restés invendus. Séance du 13 thermidor an VI	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Couturier (de la Moselle) contre le Rapport de la Commission des finances sur l'impôt à mettre sur les sels. Séance du 11 fructidor an VI	impr. nationale	12
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Couturier,... sur l'aliénabilité des biens dépendant des cultes protestants. Séance du 21 frimaire an VII	impr. nationale	14
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Couturier sur l'exécution de l'article 16 de la loi du 14 messidor an VII dans le département de la Moselle. Séance du 1er brumaire an VIII	impr. nationale	10
1818	Antidote à la suite du Mémoire de Couturier contre le sieur Pagès, joint un échantillon de son opinion de conventionnel mal connue...	—	8
1991	Rapport et projet de décret sur la réunion au territoire de la République française, de trente communes enclavées sur les bords du Rhin, entre Landau & Wissenbourg [14 mars 1793]	Maxwell	—
1992	Avis du directeur de la régie nationale de l'enregistrement	Maxwell	—
1992	Moyens de déjouer ceux des contre-révolutionnaires modernes dans leur dernière organisation, de ramener les assignats au pair, et d'opérer la baisse des denrées et des subsistances à la même proportion	Maxwell	—
1992	Opinion de Couturier (de la Moselle), contre le rapport de la Commission des finances sur l'impôt à mettre sur les sels	Maxwell	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Pierre Couturier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	6
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	6
Marie-Joseph de Chénier	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	6
Jean-Antoine-Joseph de Bry

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	11
Maxwell	4
impr. de Hautbout l'aîné	2
imp. du Journal d'Indications	1
impr. Sallière	1

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