Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

24 842 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Convention nationale. Rapport de Maignet,... servant de réponse à la dénonciation faite contre lui par RovèreÉtienne-Christophe Maignetimpr. nationale1794268
← PrécédentPage 786 / 829 · 24 842 résultatsSuivant →
Convention nationale. Rapport de la mission de Charles Lacroix, représentant du peuple, dans les départements des Ardennes et de la Meuse... (Nivôse an III.)Charles Delacroix de Constantimpr. nationale1794101
Convention nationale. Rapport du Comité de législation sur le jugement du Tribunal révolutionnaire concernant le Comité révolutionnaire de Nantes du 26 frimaire dernier, par Bernier,Louis Théophile Cécile Bernierimpr. nationale179424
Convention nationale. Rapport du représentant du peuple Faure,... pour servir de suite à ceux déjà faits l'an II... en justification de sa conduite incriminée par son collègue J.-B. Lacoste et ses agensBalthazar Faureimpr. nationale1794216
Convention nationale. Rapport et projet de décretMarc-Guillaume-Alexis Vadierimpr. nationale179416
Convention nationale. Rapport et projet de décret (pour l'établissement d'un marché sur l'emplacement des Jacobins-Saint-Honoré) présentés au nom du Comité de sûreté générale, par Delecloy,... le 18 floréal l'an 3Jean-Baptiste-Joseph Delecloyimpr. nationale17948
Convention nationale. Rapport et projet de décret (sur la vente des biens nationaux) présentés à la séance du 19 prairial l'an troisième de la République, par BallandCharles-André Ballandimpr. nationale179414
Convention nationale. Rapport et projet de décret [du 11 fructidor an II] au nom des comités des assignats et monnoies, et de législation, par Thibault,Anne Alexandre Marie Thibaultimpr. nationale17946
Convention nationale. Rapport et projet de décret et de règlement relatif à l'organisation du service des hôpitaux militaires, présentés, au nom des Comités de salut public et militaire, par André Dumont,André Dumontimpr. nationale1794178
Convention nationale. Rapport et projet de décret faits au nom des comités d'Instruction publique et des Finances, réunis, sur l'établissement d'un Muséum national d'antiques ; par Rabaut, député du département du Gard... dans la séance du 20 prairialJacques-Antoine Rabaut-Pommierimpr. nationale17946
Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés [le 7 frimaire an III], au nom des comités de marine et colonies et des finances, sur la pétition de Ferdinand Berthoud, auteur des horloges marines, par Pomme,... imprimés par ordre de la Convention nationaleAndré Pommeimpr. nationale17948
Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation (le 19 vendémiaire an 3), par Porcher, sur le complément de l'organisation du tribunal de la police correctionnelle de la Commune de Paris, auquel a été réuni le contentieux de la police municipale, par l'art. XV de la loi du 14 fructidor. Imprimés par ordre de la Convention nationaleGilles Charles Porcher de Lissonayimpr. nationale179410
Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation [le 27 vendémiaire an III] par Pierre-Florent Louvet, sur le mode à adopter pour le renvoi au tribunal révolutionnaire de prévenus de délits contre-révolutionnaires existans dans des tribunaux ordinairesPierre-Florent Louvetimpr. nationale17943
Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation, par Charles Pottier,... dans la séance du 22 ventôse an III, sur deux proclamations du ci-devant conseil exécutif provisoire, des 2 janvier 1793 et 29 frimaire an IICharles-Albert Pottierimpr. nationale179420
Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation, par Pierre-Florent Louvet,... pour la cassation d'un jugement du tribunal criminel du département des Pyrénées-Orientales et pour l'application aux jurés de tous les tribunaux criminels de la République du décret du 15 thermidor, qui charge les jurés au tribunal révolutionnaire, en déclarant les faits, de déclarer l'intention dans laquelle ils ont été commisPierre-Florent Louvetimpr. nationale17947
Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité des Finances... sur la comptabilité des receveurs particuliers des finances, par Jacob,Dominique Jacobimpr. nationale17946
Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés par Johannot, au nom des Comités de salut public, sûreté générale, législation, commerce et finances, sur les moyens de rétablir les finances et le crédit public... [12 nivôse an III.]Joseph-Jean Johannotimpr. nationale179423
Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, par Henry Larivière,... au nom des trois comités réunis de salut public, de sûreté générale et de législation, dans la séance du 19 thermidor l'an IIIe de la République françaisePierre-François-Joachim Henry-Larivièreimpr. nationale17948
Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés, au nom des Comités de commerce, de législation et des finances, par Johannot, sur les établissemens de commerce ou manufactures dont les entrepreneurs sont tombés sous le glaive de la loi, ou dans lesquels étoient intéressés des individus dont les biens ont été confisqués au profit de la République... [17 frimaire an III.]Joseph-Jean Johannotimpr. nationale179410
Convention nationale. Rapport et projet de décret relatifs à la restauration des tableaux et autres monuments des arts formant la collection du Muséum national, par G. Bouquier, au nom du Comité d'instruction publique... (5 messidor an II.)Gabriel Bouquierimpr. nationale17948
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur l'établissement d'une école centrale de santé à Paris, fait à la Convention nationale... par Fourcroy, le 7 frimaire de l'an IIIAntoine-François Fourcroyimpr. nationale179420
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur l'établissement et l'organisation d'écoles révolutionnaires de navigation et de canonnage maritime, présentés, au nom des Comités de marine et des colonies et de salut public, par P.-B. Boissier,... dans la séance du 7 nivôse l'an IIIPierre-Bruno Boissierimpr. nationale179414
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la conduite du représentant du peuple Dentzel, pendant la durée du blocus de Landau et sur les dissentions qui ont eu lieu dans cette place, présentés à la Convention nationale (le 19 nivôse an III), au nom du Comité de salut public, par J.-F.-B. DelmasJean-François-Bertrand Delmasimpr. nationale179410
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la jonction de l'Oise à la Sambre, présentés au nom du comité des travaux publics, par J.-B. Marragon,... dans la séance du 1er brumaire l'an III de la RépubliqueJean Baptiste Marragonimpr. nationale17943
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la nécessité de rapporter la loi sur le maximum, présenté au nom du comité de commerce... par M.-A.-A. Giraud,... [2 nivôse an III.]Marc-Antoine-Alexis Giraudimpr. nationale179419
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la police militaire, présentés à la Convention nationale, au nom des Comités de salut public et militaire réunis, dans la séance du 30 fructidor l'an IIIe, par Dubois-Dubais,Louis-Thibault Du Bois Du Baisimpr. nationale179411
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la pétition de Charles-Antoine Gontaut, inscrit sur la liste des émigrés du département de Saône-et-Loire, au nom du Comité de législation, par BeauchampJoseph Beauchampimpr. nationale179410
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la pétition du citoyen Roger fils, marchand à Rouen, et celle des citoyens Dupont, Martine et Bornainville, syndics-directeurs de la masse des créanciers d'Auvrai et Bivel, présentés au nom du Comité de législationJean-Étienne Barimpr. nationale17948
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la révision de la loi du 26 juillet dernier contre les accaparements, présentés au nom des comités de législation, de commerce et d'agriculture, le 9 ventôse, l'an II,C.-F. Oudotimpr. nationale1794—
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la situation de la République dans toutes les parties d'administration confiées à la surveillance du Comité de législation, présentés, au nom du Comité, dans la séance du 7 vendémiaire de l'an IIIe, par Cambacérès,Jean-Jacques Régis de Cambacérèsimpr. nationale17946