Charles-Albert Pottier

Personnalité politique · France

1755 – 1829

Œuvres4

Total pages42médiane 21 p.

Présence au catalogue1792–1993rééditions incluses

Première œuvre: Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de liquidation, par Charles Pottier,... sur la nécessité de proroger le délai fixé par la loi du 17 avril 1792, pour fournir au bureau du liquidateur général, des certificats de résidence, à l'effet de parvenir à la liquidation des pensions (1792)
Dernière œuvre: Rapport et projet de décret, présentés au nom des comités de liquidation, et de la guerre... sur les pensions de retraite à accorder aux militaires blessés dans les combats (1993)
Décennie la plus prolifique: années 1790 · 3 œuvres

Bibliographie (4)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1792	Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de liquidation, par Charles Pottier,... sur la nécessité de proroger le délai fixé par la loi du 17 avril 1792, pour fournir au bureau du liquidateur général, des certificats de résidence, à l'effet de parvenir à la liquidation des pensions	impr. nationale	—
1793	Convention nationale. Opinion de Charles Pottier, député du département d'Indre-et-Loire à la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVI	—	22
1794	Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation, par Charles Pottier,... dans la séance du 22 ventôse an III, sur deux proclamations du ci-devant conseil exécutif provisoire, des 2 janvier 1793 et 29 frimaire an II

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles-Albert Pottier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France. Convention nationale	Micro Graphix (1993) · impr. nationale (1792)	3
Joseph Cambon	Micro Graphix (1993) · impr. nationale (1792)	3
Lazare Carnot	Micro Graphix (1993) · impr. nationale (1792)	3
Balthazar Faure

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	2
Micro Graphix	1