Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.
24 842 œuvres
| 6 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion émise par Audouin, contre la déclaration à exiger des ministres des cultes. Séance du 27 messidor, an V | Pierre-Jean Audouin | impr. nationale | 1796 | — |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de loi sur les hypothèques, présenté au Conseil des Cinq-cents par P.-C. Dupeuty. Séance du 13 ventôse an V | Philippe-César Dupeuty | impr. nationale | 1796 | 30 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution par Renault (de l'Orne). Séance du 1er nivôse an V | Alexandre Renault | impr. nationale | 1796 | 2 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté au nom d'une commission spéciale, par Saladin,... Séance du 3 vendémiaire an V | Jean-Baptiste-Michel Saladin | impr. nationale | 1796 | 4 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté par Daubermesnil. Séance du 29 floréal an V | François Antoine Daubermesnil | impr. nationale | 1796 | 3 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté par Reverchon. Séance du 14 ventôse an 5 | Jacques Reverchon | impr. nationale | 1796 | 2 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté par Robert, séance du 29 prairial de l'an IV | Guillaume Charles Robert | impr. nationale | 1796 | 3 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution, par Mallarmé. Séance du 10 brumaire an V | Claude-Joseph Mallarmé | impr. nationale | 1796 | 3 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projets de résolution présentés par Ch. Tarbé, à la suite de son opinion sur les colonies. Séance du 11 prairial an V | Charles Tarbé | impr. nationale | 1796 | 4 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport et projet de résolution, présenté par Rouzet, au nom d'une commission spéciale. Séance du 25 prairial an V | Jacques-Marie Rouzet | impr. nationale | 1796 | 14 |
