Jean Pierre Rataud

Œuvres2

Total pages5médiane 3 p.

Période d'activité1796

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Première œuvre: Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté par Rataud (de Seine-et-Marne), au nom d'une commission spéciale, sur une réclamation du département de la Lys, tendante à être autorisé à procéder en l'an VI à la nomination, qu'il aurait dû faire en l'an V, d'un juge et d'un suppléant au Tribunal de cassation, séance du 27 messidor, an V (1796)
Dernière œuvre: Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Rataud, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, relatif à la nomination du juge de paix du canton de la Calm, département de l'Aveyron. Séance du 11 fructidor an V (1796)

Bibliographie (2)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté par Rataud (de Seine-et-Marne), au nom d'une commission spéciale, sur une réclamation du département de la Lys, tendante à être autorisé à procéder en l'an VI à la nomination, qu'il aurait dû faire en l'an V, d'un juge et d'un suppléant au Tribunal de cassation, séance du 27 messidor, an V	impr. nationale	1
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Rataud, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, relatif à la nomination du juge de paix du canton de la Calm, département de l'Aveyron. Séance du 11 fructidor an V	impr. nationale	4

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean Pierre Rataud.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Joseph-Jérôme Siméon	impr. nationale (1796)	1
Jean-Louis Gibert-Desmolières	impr. nationale (1796)	1
François Barbé de Marbois	impr. nationale (1796)	1
Jean-Antoine-Joseph de Bry