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Rapport fait par Monnot, au nom de la Commission des finances, sur le renvoi qui lui a été fait, après la discussion du projet concernant les Postes et messageries. Séance du [14] floréal an VJacques François Charles Monnotimpr. nationale1797
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Rapport fait par Monnot, sur le message du Directoire relatif à l'emprunt proposé par le commerce. Séance du 9 nivôse an VI... Discours de Jean Debry sur le rapport relatif à l'emprunt de subvention pour l'expédition d'Angleterre... Discours et projet de résolution présenté par F. Lamarque, au nom d'une commission spéciale, sur les dons patriotiques des citoyens concourant volontairement aux frais de la descente en AngleterreJacques François Charles Monnotimpr. nationale179726
Rapport fait par P.-F. Duchesne, député de la Drôme, au nom de deux commissions réunies, sur les diverses transactions entre particuliers pendant la dépréciation du papier-monnaie. Séance du 5 vendémiaire an VIPierre-François Duchesneimpr. nationale179732
Rapport fait par Parisot, au nom d'une commission spéciale, sur l'interprétation du décret du 2 décembre 1792, relatif aux pensions des ci-devant chevaliers de Malte. Séance du 27 messidor an VJacques Parisotimpr. nationale17974
Rapport fait par Rous (de l'Aveyron), au nom d'une commission spéciale, sur les dénonciations faites par nombre d'habitans du Jura, tant contre la commune de Lons-le-Saunier, que contre les membres de l'administration centrale de ce département, et tendantes à la translation de cette administration à Poligny. Séance du 4 germinal an VIJean Pierre Félix Rousimpr. nationale179718
Rapport fait par Rouyer, député du département de l'Hérault, sur la solde des troupes d'artillerie de la marine, des administrateurs et officiers attachés au service des vaisseaux de l'État, et des matelots. Séance du 17 floréal an VJean-Pascal Rouyerimpr. nationale1797—
Rapport fait par Vallée, de la Meuse, au nom d'une commission spéciale, sur la demande de la commune de Lespare, tendante à obtenir l'établissement d'un tribunal de police correctionnellePierre Joseph Valléeimpr. nationale17977
Rapport fait par Vernier sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, relative au mode d'imposition et de paiement des charges départementales, municipales et communales. Séance du 4 frimaire an VIThéodore Vernierimpr. nationale179730
Rapport fait par Vernier sur les taxations des receveurs-généraux des départemens et de leurs préposés. Séance du 12 germinal an VIThéodore Vernierimpr. nationale179731
Rapport par J.-P. Duval (de Seine-Inférieure) sur les pétitions des citoyens déportés par les ordres de l'assemblée coloniale de l'Isle de France. Séance du 27 ventôse, an VJean-Pierre Duvalimpr. nationale179714
Rapport par Oudot, sur une pétition du citoyen Masuyer père. Séance du 15 frimaire an VICharles-François Oudotimpr. nationale17977
Rapport sur les canaux d'Orléans et de Loing, suivi de quelques principes sur les navigations intérieuresSimon-Sylvestre-Clément Lemoyneimpr. nationale1797—
Résolution sur l'organisation judiciaire civile, présentée au nom de la Commission de la classification des lois, par Oudot, rapporteur,... [Ventôse an VI.]Charles-François Oudotimpr. nationale179716
Résumé par Arnould, du rapport sur la résolution du 2 messidor an VI, relative aux acquéreurs de domaines nationaux. Séance du 4 thermidor an VIAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1797—
Second discours de J. Maleville,... sur les rentes viagèresJacques de Malevilleimpr. nationale179710
Second discours prononcé par J. Maleville,... sur une résolution du 17 thermidor an V relative aux domaines congéablesJacques de Malevilleimpr. nationale179710
Troisième Suite des pièces relatives à la conspiration découverte le 12 pluviôse [31 janvier], tendante au renversement du gouvernement républicain et au rétablissement de la royauté. Message du Directoire éxécutif. [26 pluviôse an 5 - 14 février 1797.]France. Conseil des Cinq-Centsimpr. nationale179798
Trésorerie nationale. Instruction concernant le service de la trésorerie, donnée aux payeurs divisionnaires de l'armée de la Méditerranée ; par le Cen Estève, payeur général de ladite armée. (10 prairial an VI.)Martin Roch Xavier Estèveimpr. nationale179745
Joseph-Clément Poullain de Grandpreyimpr. nationale179656
Conseil des Anciens. Discours de M. Poullain-Grandprey sur la résolution du Conseil des Cinq-cents du 6 floréal an V, qui déclare que les armées d'Italie, de Sambre-et-Meuse et de Rhin-et-Moselle ont bien mérité de la patrie et de l'humanité. Séance du 8 floréal an V. - Discours de Mollevaut [Tronson-Ducoudray, Mathieu Dumas, Marbot]Joseph-Clément Poullain de Grandpreyimpr. nationale179631
Conseil des Anciens. Discours de Poullain-Grandprey, sur la résolution du Conseil des Cinq-cents, du 6 floréal... Séance du 8 floréal an VJoseph-Clément Poullain de Grandpreyimpr. nationale17962
Conseil des Anciens. Rapport fait par Barrot (de la Lozère) sur la résolution relative à des biens soumissionnés par les citoyens Bacot et Denoroy. Séance du 28 frimaire an VJean-André Barrotimpr. nationale179615
Conseil des Anciens. Rapport fait par Poullain-Grandprey,... sur la résolution relative à l'Assemblée primaire du canton d'Orchamps, département du Doubs. Séance du 23 floréal an VJoseph-Clément Poullain de Grandpreyimpr. nationale179612
Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner les réclamations des ascendants d'émigrés relatives à l'exécution des lois des 9 floréal an III et 20 floréal an IV, par Joseph Louvot,... Séance du 20 fructidor an IVJoseph Louvotimpr. nationale179634
Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés au nom d'une commission spéciale, par Joseph Louvot,... sur la pétition du citoyen Henri Faivre. Séance du 16 nivôseJoseph Louvotimpr. nationale17966
Conseil des Cinq-cents. Opinion de Poullain-Grandprey,... sur l'aliénation des presbytères. Séance du 12 thermidor an VJoseph-Clément Poullain de Grandpreyimpr. nationale179614
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey,... au nom d'une commission spéciale, composée des représentans Eschasseriaux jeune, Laloy, Michaud, Villers et Poullain-Granprey, sur la proposition de rapporter la loi du 30 messidor an V (25 fructidor)Joseph-Clément Poullain de Grandpreyimpr. nationale17967
Convention nationale. Rapport fait, au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, sur les événements du 9 thermidor an II, précédé d'une préface en réponse aux détracteurs de cette mémorable journée, prononcé le 8 thermidor an III, la veille de l'anniversaire de la chûte du tyran, par E.-B. Courtois,Edme-Bonaventure Courtoisimpr. nationale1796—
Convient-il enfin de transférer l'administration des Basses-Pyrénées de Pau à Oloron ? Le dernier motPierre-Clément de Laussatimpr. nationale17961
Copie de l'instruction personnelle au représentant du peuple DrouetFrance. Haute Courimpr. nationale1796286