France. Haute Cour

Œuvres12

Total pages1 188médiane 286 p.

Période d'activité1796–2015

Prochaine sortie estimée2043-03±887 mois · mix régression+cadence

Prochain livre estimé : ~2043-03 (±887 mois)

Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1796	Copie de l'instruction personnelle au représentant du peuple Drouet	impr. nationale	286
1796	Haute cour de justice. Copie des pièces saisies dans le local que Baboeuf occupoit lors de son arrestation	Impr. nat.	334
1796	Procès-verbal de la formation du tableau du haut jury	Impr. de Morard-Colas	61
1797	Débats du procès instruit par la Haute-cour de justice, contre Drouet et Baboeuf et autres, première séance du 2 ventôse an 5	Baudoin	—
1797	Pièces lues dans le cours de l'exposé fait par l'accusateur national à l'ouverture des débats	impr. de Baudouin	80
1889	Affaire Boulanger, Dillon, Rochefort	Impr. de P. Mouillot	—
1900	Extraits des arrêts de la Haute cour de justice	[Haute Cour de justice]	—
1919	Affaire Caillaux	Ligue des droits de l'homme et du citoyen	—
1993	Jugement de la Haute-Cour de justice, qui statue sur la validité de la procédure instruite contre G. Babeuf, et cinquante-trois de ses co-accusés	Micro Graphix	—
1993	Jugement rendu par la Haute-Cour de justice, le premier pluviôse l'an V, au nom du peuple français...	Micro Graphix	—
1993	Jugement rendu par la Haute-Cour de justice, séante à Vendôme, département de Loir et Cher, qui, sur le déclaration du Haut-Jury, condamne Gracchus Babeuf et Augustin-Alexandre Darthé à la peine de mort...	Micro Graphix	—
2015	Procès du maréchal Pétain	les Balustres	427

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1902	Déclaration de Marcel Habert	Marcel Habert	A. Chevalier-Marescq
1902	Haute cour de justice, 1899-1900. Plaidoiries de Me Georges Devin pour M. de Ramel	Georges Devin	A. Chevalier-Maresq

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Haute Cour.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
André-Daniel Laffon de Ladébat	Micro Graphix (1993) · impr. de Baudouin (1797)	3
Charles Tarbé	Baudoin (1797) · impr. de Baudouin (1797)	3
François-Antoine de Boissy d'Anglas	Micro Graphix (1993) · impr. nationale (1796)	2

Éditeur	Œuvres
Micro Graphix	4
Baudoin	1
Impr. de Morard-Colas	1
Impr. de P. Mouillot	1
Impr. nat.	1
Ligue des droits de l'homme et du citoyen	1