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24 842 œuvres
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Génissieu sur les domaines engagés. Séance du 3 thermidor an VI | Jean-Joseph-Victor Génissieu | impr. nationale | 1797 | 30 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-Ch. Bailleul sur la conjuration du 18 fructidor an V... Séance du 26 ventôse an VI | Jacques-Charles Bailleul | impr. nationale | 1797 | 56 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Jacqueminot... sur les testamens militaires. Séance du 18 prairial an VI | Jean-Ignace-Jacques Jacqueminot | impr. nationale | 1797 | 23 |