Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.
9 544 œuvres
| Convention entre le Roi et le margrave de Baaden-Dourlach pour la restitution réciproque des déserteurs | France. Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères (1589-1791) | Imp. royale | 1764 | — |
| Convention entre le Roi et le margrave de Bade-Bade pour la restitution réciproque des déserteurs | France. Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères (1589-1791) | Imp. royale | 1764 | — |
| Convention entre le Roi et le prince évêque de Spire pour la restitution réciproque des déserteurs | France. Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères (1589-1791) | Imp. royale | 1764 | — |
| Département de messieurs les fermiers généraux pour le service des fermes royales unies, pendant la troisième année du bail de Me Jean-Jacques Prevost | Ferme générale. France | Imp. royale | 1764 | — |
| Lettre écrite par ordre de Sa Majesté aux archevêques et évêques du royaume, concernant les mendiants | France | Imp. royale | 1764 | — |
| Arrêt de la cour des aides concernant les contraintes au sujet du don gratuit | France. Cour des aides. Paris | Imp. royale | 1763 | — |