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Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée au sultanat d'Oman, par une délégation du Groupe d'amitié France-Sultanat d'OmanFrance. Assemblée nationale. Groupe d'amitié France-Sultanat d'Oman (1958-....)Assemblée Nationale
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2001
95
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée en Amérique centrale du 5 au 12 juin 2001France. Assemblée nationale. Groupe d'amitié France-Amérique centrale et Caraïbes (1958-....)Assemblée Nationale2001226
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée en Colombie du 10 au 18 mai 2001France. Assemblée nationale. Groupe d'amitié France-Colombie (1958-....)Assemblée Nationale200153
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée en Estonie du 11 au 14 juin 2001, par une délégation du Groupe d'amitié France-EstonieFrance. Assemblée nationale. Groupe d'amitié France-Estonie (1958-....)Assemblée Nationale200160
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée à Cuba du 26 novembre au 1er décembre 2000 par une délégation du Groupe d'amitié France-CubaFrance. Assemblée nationale. Groupe d'amitié France-Cuba (1958-....)Assemblée Nationale200123
Rapport d'information sur l'Institut français du pétroleFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale200158
Rapport d'information sur l'action civile des armées sur les théâtres extérieurs, action civilo-militaireFrance. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées (1958-....)Assemblée Nationale2001137
Rapport d'information sur l'application de la loi n ° 99-944 du 15 novembre 1999 relative au pacte civil de solidaritéFrance. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (1958-....)Assemblée Nationale200141
Rapport d'information sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances, dans la loi n °98-546 du 2 juillet 1998... et dans la loi n °2001-458 du 30 mai 2001 portant création d'une prime pour l'emploiFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale2001198
Rapport d'information sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2002France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale200142
Rapport d'information sur l'aéronautique navaleFrance. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées (1958-....)Assemblée Nationale200143
Rapport d'information sur l'énergieFrance. Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges (1958-....)Assemblée Nationale2001224
Rapport d'information sur l'évaluation de la loi n° 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimesFrance. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)Assemblée Nationale200137
Rapport d'information sur la Loi n °2001-647 du 20 juillet 2001 relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes agées et à l'allocation personnalisée d'autonomieFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (1958-....)Assemblée Nationale200136
Rapport d'information sur la XXIIIe Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires, COSAC, tenue à Versailles les 16 et 17 octobre 2000France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (18 ; 1998 ; Londres)Assemblée Nationale2001146
Rapport d'information sur la création d'un nouvel aéroport à vocation internationaleFrance. Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1958-....)Assemblée Nationale200127
Rapport d'information sur la dimension parlementaire des négociations commerciales multilatérales et la préparation de la rencontre parlementaire de DohaFrance. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale200137
Rapport d'information sur la loi d'orientation sur la forêtFrance. Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges (1958-....)Assemblée Nationale2001102
Rapport d'information sur la mise en place des institutions de la Nouvelle-CalédonieFrance. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)Assemblée Nationale2001108
Rapport d'information sur la mission effectuée par une délégation de la Commission en République du CongoFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....)Assemblée Nationale200128
Rapport d'information sur la politique éducative extérieure de la FranceFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....)Assemblée Nationale200185
Rapport d'information sur la pollution de l'airFrance. Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges (1958-....)Assemblée Nationale2001183
Rapport d'information sur la proposition de décision-cadre relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre États membresFrance. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale200140
Rapport d'information sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'action des États membres en matière d'exigences de service public et à l'attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable, COM 00 7 final du 26 juillet 2000-E 1587France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale200169
Rapport d'information sur la réforme de la coopération militaireFrance. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées (1958-....)Assemblée Nationale2001308
Rapport d'information sur la rémunération pour copie privéeFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale200160
Rapport d'information sur la sécurité alimentaire européenneFrance. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale2001131
Rapport d'information sur la sécurité dans les établissements scolairesFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (1958-....)Assemblée Nationale2001107
Rapport d'information sur la sécurité des cartes bancairesFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale200158
Rapport d'information sur la taxe de séjourFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale200164