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550 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
L'oiseleurGilles MénageA. Vitré165728
La Raison certaine de terminer les différens de la religion entre les catholiques et les protestans, adressée aux ministres qui sont dans Paris pour être appelés sur ce sujet à une conférence amiable, par l'ordre du roi, suivant la recommandation que l'Assemblée générale du clergé en a faite à monseigneur le cardinal. Imprimé par l'ordre de l'Assemblée générale du clergé
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Théophile Brachet de La Milletière
A. Vitré
1657
200
Le stile de la jurisdiction royale establie dans la ville de Lyon et présentement unie au Consulat pour la conservation des privilèges royaux des foiresNicolas ChorierA. Vitré1657111
Remonstrance du clergé de France faite au Roy... par... Henry de Béthune,...Henri de BéthuneA. Vitré165720
Édit... concernant les droits seigneuriaux, les fiefs, les censives et les rentes foncières de l'ÉgliseFranceA. Vitré16578
Édit... portant règlement pour la levée et perception des dismes et novales sur toutes les terres sujettes à icelles, bien qu'elles ayent été converties de terres labourables ou vignobles en prairies, herbages ou autres fruits non sujets à dismes...FranceA. Vitré16578
Arrest de... parlement portant défenses tant à la dame de Bessay qu'au nommé Ranconnet, ministre, et à Papin de faire exercice public de la religion prétendue réformée dans le lieu nouvellement construit à cet effet dans le fief de l'évesché de Luçon, lequel sera fermé en présence du juge dudit Luçon...France. Parlement de ParisA. Vitré16568
Arrest du Conseil d'Estat portant surséance de toutes poursuittes et contraintes contre les ecclésiastiques pour les droits de Maubeuge, d'entrée et des aydes pour le vin et autres boissons qui proviennent de leur creuFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16568
Arrest du Conseil d'Estat portant surséance de toutes poursuittes et contraintes contre les ecclésiastiques pour les droits de Maubeuge, d'entrée, et des aydes, pour le vin et autres boissons qui proviennent de leur creu (20 janvier 1656)France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré1656—
Arrest du conseil d'Estat portant deffenses aux consuls de Valence, fermiers et tous autres de contraindre le seigneur evesque et tous autres ecclesiastiques de ladite ville au payement des droits imposez sur le vin, poids de farine et viande, pour l'acquit des debtes pour les gens de guerre et autres taxes... avec main-levée des saisies faites pour raison de ceFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré165611
Arrest du conseil d'Estat portant deffenses d'user d'aucunes contraintes contre les ecclesiastiques... pour raison du droit de Maubeuge...France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16568
Arrest du conseil d'Estat portant deffenses d'user d'aucunes contraintes contre les ecclésiastiques de ce royaume pour raison du droit de Maubeuge, à peine de 10000 livres d'amende (29 avril 1656)France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré1656—
Arrest du conseil d'Estat portant surseance de l'establissement du parisis sur les domaines, peages et droits appartenans aux ecclesiastiques et aux eglises... jusques à ce qu'autrement en soit ordonnéFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16567
Arrest du conseil d'Estat portant surseance de toutes contraintes à l'encontre du seigneur archevesque de Vienne et de son chapitre, du prévost de Loupvemont et autres beneficiers et communautez ecclesiastiques, ausquels Sa Majesté a fait main-levée des saisies faites sur eux... pour raison du revenu de l'année des domainesFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16568
Arrest du conseil privé... par lequel les doyen, chanoines et dignitez de l'église cathédrale de Beziers sont maintenus en la presseance en toutes assemblées publiques et particulières sur tous les officiers du présidial dudit Beziers...France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16568
Arrests du conseil du roy (des 23 octobre 1640, 2 janvier et 15 avril 1641 et 20 avril 1656)... sur la veneration que Sa Majesté veut estre rendue au Saint Sacrement de l'Autel par ceux de la religion pretendue reformée...France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré165623
Déclaration... portant que l'édit de Nantes et autres édits, déclarations, arrests et règlemens donnez en conséquence, seront gardez et observez selon leur forme et teneur, S. M. n'entendant avoir rien ordonné par sa déclaration du 21 mai 1652, au préjudice de ce qui est porté par lesdits édits, déclarations, arrests et règlemens. Et que deux commissaires seront envoyez dans les provinces pour y remettre les choses dans le bon ordre qu'elles doivent estre, conformément ausdits édits. Registrée en Parlement le 7 septembre 1656Franceles imprimeurs ordinaires du Roy165610
Extrait du procez-verbal de l'Assemblée généralle du Clergé de France tenuë à Paris ès années 1655 et 1656France. Assemblée générale du clergé, Henri de VillarsA. Vitré16567
Oraison funèbre de messire Mathieu Molé, chevalier, garde des sceaux de FranceAntoine GodeauA. Vitré165626
Remonstrance du clergé de France, faite au Roy par Mgr l'illustrissime et révérendissime François de Bosquet, évesque de Montpellier, assisté de messeigneurs les archevesques de Bourges, évesques de Vannes, de Sisteron, d'Aire, de Sées, de Riez et de Valence, et autres députésFrançois BosquetA. Vitré165626
Arrest contradictoire du conseil (privé) par lequel il a esté jugé qu'un seigneur d'une paroisse ayant fait bastir une chapelle en sa maison et estably quelque confrairie où il se reçoit des aumosnes, le compte en doit estre rendu à l'evesque, et qu'à l'advenir il sera nommé un administrateur qui prestera le serment audit... evesque. (En faveur de l'evesque de Treguier, contre Louis de Kernel de Kermesen.)France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré165512
Arrest du Conseil d'Etat portant surseance de toutes poursuites et contraintes contre les beneficiers... payant et non payant decimes, maladreries, hospitaux, fabriques, marguilliers et autres petits benefices, pour raison des droits d'amortissement et nouveaux acquests, jusqu'à ce qu'autrement... en ait esté ordonné ; avec main-levée aux ecclésiastiques des saisies faites sur eux pour raison de ceFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16558
Arrest du conseil (privé) portant que les prédicateurs que le seigneur évesque d'Autun envoyera pour prescher en la ville de Saulieu y seront logez et entretenus ainsi qu'il est de coustumeFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16558
Arrest du conseil (privé) qui condamne les habitants (de la paroisse de Caro, diocèse de S. Malo) de payer la dixme du mil, et qu'avant enlever les gerbes l'on sera tenu d'advertir les curezFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16558
Procez-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenuë à Paris, au convent des Augustins, ès années 1655 et 1656France. Assemblée générale du clergé, Henri de Villars, Jacques de Carbon de MontpezatA. Vitré16551378
Édict... portant union de la jurisdiction de la conservation des privilèges royaux des foires de la ville de Lyon, au corps consulaire de ladite villeFranceA. Vitré165519
Arrest contradictoire du conseil (d'Estat) portant defenses d'imposer aux tailles un ecclésiastique, et main levée des saisies pour ce faites. (En faveur d'Alex Menard, chanoine d'Orléans, contre les habitans de la paroisse de Baccons.)France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré165415
Arrest contradictoire du conseil (privé) par lequel le differend d'entre un receveur des decimes, pour raison des droicts de six deniers pour livre, taxations et autres droicts qu'il demandoit au clergé de son diocese, est renvoyé en la chambre ecclesiastique (Maillezais)France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré165415
Arrest contradictoire du conseil (privé) par lequel les offres de remboursement et consignation faite par le clergé de Chartres au receveur des décimes du diocèse sont déclarées bonnes et vallables, et deffences audit receveur de procéder ailleurs qu'au conseil, pour raison des pretendues taxations dont il avoit introduit la demande au parlement de Paris contre ledit clergéFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré165416
Arrest du conseil (privé) portant deffenses aux consuls de Saverdun de donner bulletins pour loger les gens de guerre chez les ecclesiastiquesFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16548