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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de loiAlfred Naquetimpr. de A. Quantin188351
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de loi
Jean-Théoxène Roque de Fillol
impr. de A. Quantin
1883
115
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre deux députés..., par M. Albert Ferry,... (2 juin 1883)Albert Ferryimpr. de A. Quantin18833
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen des propositions de loi relatives aux ouvriers mineurs (Premier Rapport. - Délégués mineurs), par M. Alfred Girard,... (5 juillet 1883)Alfred Girardimpr. de A. Quantin188322
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen des propositions de loi relatives aux ouvriers mineurs (Second Rapport. - Prud'hommes mineurs), par M. Alfred Girard,... (21 juillet 1883)Alfred Girardimpr. de A. Quantin188317
Rapport fait au nom de la commission de comptabilité sur la fixation des dépenses de la Chambre des Députés pour l'exercice 1884, par M. Versigny,... (14 déc. 1883)Claude-Marie-Agapite Versignyimpr. de A. Quantin188325
Rapport fait au nom de la commission de comptabilité sur le projet de résolution portant réglement définitif des comptes de la Chambre des Députés pour l'exercice 1882, par M. Versigny,... (26 nov. 1883)Claude-Marie-Agapite Versignyimpr. de A. Quantin188328
Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la suppression des enfants de troupe et la création de six écoles militaires préparatoires, par M. Ballue,... (5 juillet 1883)Arthur Ballueimpr. de A. Quantin188310
Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner les projets de loi portantRené Reilleimpr. de A. Quantin188322
Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner les projets et les propositions de loi concernant la création d'une armée coloniale, par M. le Baron Reille,... (18 juin 1883)René Reilleimpr. de A. Quantin1883153
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examinerArthur-Paul Leroyimpr. de A. Quantin18836
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner la proposition de loi de M. Waldeck-Rousseau et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet d'ouvrir au Ministre des Finances un crédit de 100.000 fr. destiné à couvrir les frais de voyage, de séjour et de publication des rapports d'un certain nombre d'ouvriers français délégués à l'Exposition d'Amsterdam, par M. Félix Faure,... (29 juin 1883)Félix Faureimpr. de A. Quantin18833
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés le 20 déc. 1883, adopté par le Sénat avec modifications le 28 déc. 1883, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1884 (Budget sur ressources spéciales, budgets annexes et dispositions diverses)..., par M. Maurice Rouvier,... (29 déc. 1883)Maurice Rouvierimpr. de A. Quantin18834
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'approuver certaines modifications à la tenue de la Cavalerie, par M. Casimir-Périer (Aube),... (5 juillet 1883)Jean Casimir-Périerimpr. de A. Quantin18835
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre du Commerce, sur l'exercice 1883, un crédit extraordinaire de 50.000 fr. pour subvention éventuelle à l'Exposition internationale de Nice, par M. Félix Faure,... (29 juin 1883)Félix Faureimpr. de A. Quantin18833
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'ouverture au Ministre du Commerce, sur l'exercice de 1883, d'un crédit extraordinaire de 50.000 fr. pour les dépenses d'une mission sanitaire en Egypte, par M. Félix Faure,... (24 juillet 1883)Félix Faureimpr. de A. Quantin18833
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 625.000 fr. au Ministre des Finances, sur le budget ordinaire de l'exercice 1883, pour le dérasement des fortifications déclassées de Calais, par M. Maurice Rouvier,... (21 juin 1883)Maurice Rouvierimpr. de A. Quantin18833
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernantMaurice Rouvierimpr. de A. Quantin188356
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernantMaurice Rouvierimpr. de A. Quantin188372
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernantAlexandre Ribotimpr. de A. Quantin1883115
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant la régularisation d'un décret rendu en Conseil d'État pour l'ouverture au Ministre de l'Intérieur et des Cultes, sur l'exercice 1883, d'un crédit extraordinaire de 20.000 fr. applicables aux funérailles de M. Gambetta, par M. Ribot,... (12 mars 1883)Alexandre Ribotimpr. de A. Quantin18832
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant les contributions directes et taxes y assimilées de l'exercice 1884, par M. Maurice Rouvier,... (20 juillet 1883)Maurice Rouvierimpr. de A. Quantin188324
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantCharles-Ange Laisantimpr. de A. Quantin18833
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantJules Rocheimpr. de A. Quantin18834
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantJean Roger Amédée de La Porteimpr. de A. Quantin18833
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantHervé Mangonimpr. de A. Quantin18831
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantAlfred Héraultimpr. de A. Quantin18835
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant annulation, sur l'exercice 1882, et ouverture sur l'exercice 1883, au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit de 2.100.000 fr. (1ere section. - Service de l'Instruction publique) par M. Jules Roche (Var),... (16 juin 1883)Jules Rocheimpr. de A. Quantin18832
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'un traité passé entre le Président du Conseil, Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, et M. Janssen, armurier à Liège..., par M. Jules Roche (Var),... (17 mai 1883)Jules Rocheimpr. de A. Quantin18834
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une convention relative à l'établissement d'un câble télégraphique sous-marin entre la Cochinchine et le Tonkin, par M. Charles Ferry,... (24 juillet 1883)Charles Ferryimpr. de A. Quantin18834