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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les projets de résolution de MM. Alfred Girard et Cantagrel, ayant pour objet la nomination d'une commission des voies navigables et des ports maritimes, par M. Sarrien,... (19 janv. 1882)Ferdinand Sarrienimpr. de A. Quantin1882
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de loi municipaleÉmile de Marcèreimpr. de A. Quantin188298
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner un projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Nyons à Pierrelatte, sur la ligne de Lyon à Marseille, par Valréas, par M. Edmond Perras,... (13 mai 1882)Edmond Perrasimpr. de A. Quantin18829
Rapport fait au nom de la commission chargée de faire une enquête sur l'élection du 21 août 1881 dans l'arrondissement de Vouziers (Ardennes), par M. Versigny,... (4 mai 1882)Claude-Marie-Agapite Versignyimpr. de A. Quantin18829
Rapport fait au nom de la commission chargée de réunir et de publier les textes authentiques des programmes et engagements électoraux des Députés, par M. Camille Pelletan,... (11 nov. 1882)Camille Pelletanimpr. de A. Quantin1882161
Rapport fait au nom de la commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de Seine-et-Oise à emprunter à la Caisse des chemins vicinaux une somme de 215.200 fr. pour l'achèvement de divers chemins d'intérêt commun et de grande communication, par M. Silhol,... (30 mars 1882)Alfred Silholimpr. de A. Quantin18824
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat le 27 décembre 1882, portant fixation du budget des dépenses et des recettes ordinaires de l'exercice 1883..., par M. Sarrien,... (28 déc. 1882)Ferdinand Sarrienimpr. de A. Quantin18827
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de réduire la taxe intérieure sur les huiles minérales, présenté par M. Ribot,... (27 nov. 1882)Alexandre Ribotimpr. de A. Quantin18822
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur le budget ordinaire de l'exercice 1881, d'un crédit supplémentaire de 2.500.000 fr. applicables aux dépenses ordinaires des écoles primaires publiques, par M. Ribot,... (22 juillet 1882)Alexandre Ribotimpr. de A. Quantin18828
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernantAlexandre Ribotimpr. de A. Quantin188260
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernantAlexandre Ribotimpr. de A. Quantin188264
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernantAlexandre Ribotimpr. de A. Quantin188271
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant l'ouverture au Ministre des Travaux publics, sur le budget ordinaire de l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire de 600.000 fr. relatif aux travaux destinés à alimenter les canaux de Briare et du Centre, par M. Ribot,... (23 mai 1882)Alexandre Ribotimpr. de A. Quantin18825
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantAlexandre Ribotimpr. de A. Quantin18824
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantAlexandre Ribotimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantHippolyte Morelimpr. de A. Quantin18826
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant annulation d'un crédit de 537.958 fr. 82 c. sur le budget extraordinaire du Ministère des Finances pour l'exercice 1881, et d'un crédit de 1.500.000 fr. sur le même budget de l'exercice 1882, frais d'émission et de négociation des rentes 3% amortissables, par M. Ribot,... (18 juillet 1882)Alexandre Ribotimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant augmentation des fonds d'avances et de subventions mis à la disposition de la Caisse des chemins vicinaux, par M. Méline,... (19 déc. 1882)Jules Mélineimpr. de A. Quantin188210
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1883 (Administration des Monnaies et médailles) par M. Hippolyte Morel (Manche),... (26 juin 1882)Hippolyte Morelimpr. de A. Quantin188210
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1883 (Ministère de la Guerre), par M. Laisant,... (1er juillet 1882)Charles-Ange Laisantimpr. de A. Quantin188297
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes pour l'exercice 1883, par M. Ribot,... (1er juillet 1882)Alexandre Ribotimpr. de A. Quantin1882263
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1883 (Caisse des Invalides de la Marine), par M. Georges Graux,... (12 juillet 1882)Georges Grauximpr. de A. Quantin188223
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1883 (Ministère de l'Agriculture), par M. Roger,... (15 juin 1882)Jean Rogerimpr. de A. Quantin1882108
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1883 (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts) (2e section. - Beaux-Arts), par M. Logerotte,... (26 juin 1882)Jules Logerotteimpr. de A. Quantin1882125
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1883 (Ministère de l'Intérieur), par M. Fallières,... (15 juin 1882)Armand Fallièresimpr. de A. Quantin188253
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1883 (Ministère de la Justice et des Cultes) (Partie relative au service des Cultes), par M. Noirot,... (15 juin 1882)Alphonse Noirotimpr. de A. Quantin188233
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1883 (Ministère des Affaires étrangères), par M. Louis Legrand (de Valenciennes),... (20 juin 1882)Louis Désiré Legrandimpr. de A. Quantin188271
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant modification du budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1883, par M. Ribot,... (25 nov. 1882)Alexandre Ribotimpr. de A. Quantin18827
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (2e section), sur le budget ordinaire de l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire de 500.000 fr. pour l'acquisition d'objets d'art destinés aux Musées nationaux, par M. Jules Roche (Var),... (21 déc. 1882)Jules Rocheimpr. de A. Quantin18824
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur et des Cultes, sur l'exercice 1882, d'un crédit supplémentaire de 195.000 fr., pour les dépenses d'exploitation du Journal Officiel non susceptibles d'une évaluation fixe (personnel et matériel), par M. Méline,... (28 déc. 1882)Jules Mélineimpr. de A. Quantin18825