A. Vitray

Paris

Œuvres140

Éditions140

Auteurs distincts21

Médiane pages125–660 pages

Période1600–164546 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

121

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Conseil d'État (13..-1791)	95
France	21
France. Parlement de Paris	6
France. Assemblée générale du clergé	2
Ordre de Fontevraud	2
Saint-Empire romain germanique	2
François de Bonne Lesdiguières	1
François Lecharron	1
Pierre Scarron	1
Charles Hercule d Humières	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1645	Arrest du Conseil d'Estat portant surseance de toutes poursuittes tant contre les Pères Jésuites et leurs fermiers, que contre les fermiers et receveurs des beneficiers sur lesquels Doublet a fait saisir, faute de réimposition, à la charge de faire mettre par lesdits Pères Jésuites l'instance en estat de juger dans trois mois, sinon qu'ils seront contraincts au payement de leurs taxes	15
1644	Arrest du conseil privé... par lequel Sa Majesté ordonne qu'en cas de stérilité ou necessité publique, et qu'il soit necessaire de pourveoir au soulagement et nourriture des pauvres dans le diocese de Lectoure, assemblée sera faite de tous les ordres en l'hostel episcopal dudit Lectoure, en laquelle le seigneur evesque dudit lieu presidera, en son absence son vicaire general ; faisant... deffenses aux consuls de faire aucune taxe sur les ecclesiastiques, les deschargeant de celles que lesdits consuls avoient faites sur eux	13
1643	Arrest du Conseil d'Estat portant deffenses d'exécuter les ordonnances rendues par le sieur du Bosc, commissaire député pour la reformation des gabelles, à l'encontre des curez de Normandie	13
1643	Recueil de quelques discours et lettres du R. P. Charles de Condren,...	660
1643	Table de la syntaxe [ - Table des genres et déclinaisons ; Table des prétérits et supins ; Table des conjugaisons] pour l'usage de l'Académie de Juilly	—
1642	Arrest du Conseil d'Estat par lequel Sa Majesté déclare n'avoir entendu comprendre les ecclésiastiques és arrests des 5 février et 12 mars derniers passez, ny retrancher les droicts et revenus qui leur appartiennent à cause des peages, passages et autres domaines de pareille nature dépendans de leurs benefices, avec main-levée des choses saisies à cause de ce	8
1642	Arrest du Conseil d'Estat par lequel Sa Majesté renvoye les beneficiers qui ont esté sur-taxez dans les departements faicts en l'assemblée de Mantes pardevers les bureaux généraux des chambres ecclésiastiques, pour leur oestre pourveu sur lesdites sur-taxes ainsi que de raison	14
1642	Arrest du Conseil d'Estat par lequel le roy declare n'avoir entendu comprendre les officiers des decimes et acquereurs de gages sur le clergé au retranchement d'un quartier et demy de leurs gages que Sa Majesté a fait sur les officiers par les arrests de sondit conseil des 5. février et 12. mars derniers...	8
1642	Arrest du Conseil d'Estat portant defenses à Paleologo et tous autres de faire aucunes poursuites et d'user d'aucunes contraintes contre les ecclesiastiques, leurs fermiers et locataires, pour raison du franc-alleu, francs-bourgages et franches-bourgeoisies, jusqu'à ce qu'autrement par Sa Majesté en soit ordonné...	8
1642	Arrest du conseil d'Estat portant descharge du payement des taxes faites sur les biens des ecclésiastiques pour raison du franc-alleu...	8
1642	Arrest du conseil d'Estat, donné sur la remonstrance de l'agent général du clergé, à cause des difficultez qui se pourroient rencontrer à l'exécution de la Déclaration... du 13 juin dernier... pour le supplément payable par les engagistes et possesseurs des biens aliénez et baillez à emphytéose par les ecclésiastiques	16
1642	Arrest du conseil privé par lequel Sa Majesté descharge les beneficiers... de rendre foy et hommage à Ladite Majesté, ny aux seigneurs qui jouyssent par engagement de ses domaines, de fournir aucuns adveus et dénombrements, ny de payer aucuns droicts seigneuriaux pour raison des fiefs... et autres biens qu'ils possèdent à cause de leursdits bénéfices mouvant de Sadite Majesté	8
1642	Regula ordinis Fontis Ebraldi	—
1642	Regula ordinis Fontis Ebraldi	—
1641	Arrest du conseil (d'Estat) par lequel Sa Majesté a subrogé le sieur evesque du Puy au droict du sieur de Polignac, adjudicataire du domaine et justice de la ville du Puy, circonstances et dependances, pour en jouir comme domaine du roy en pariage	8
1641	Arrest du conseil d'Estat en faveur des ecclésiastiques de Provence, pour le rachapt des rentes constituées par les communautez dudit Païs en argent comptant et non en fonds d'héritages	8
1641	Arrest du conseil d'Estat en faveur des procureurs et administrateurs des fabriques qui ne pourront estre contraincts à faire la récepte des tailles ny autres impositions	8
1641	Arrest du conseil d'Estat en faveur du sieur archevesque et autres ecclésiastiques de Narbonne, pour la jouissance du sel et des arrérages qui en sont deubs	8
1641	Arrest du conseil d'Estat par lequel Sa Majesté déclare n'avoir entendu comprendre les officiers des décimes au retranchement que Sa Majesté a fait d'un quartier des gages des autres officiers	8
1641	Arrest du conseil d'Estat par lequel les marguilliers de l'église de Moret sont deschargez de faire la levée de l'imposition des subsistances, emprunts, tailles et autres droicts ; et le jugement des esleus qui les y avoit condamnez, cassé	8

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