Pierre-Charles Hémart

Œuvres6

Total pages26médiane 4 p.

Période d'activité1797–1992

Prochaine sortie estimée1992-11±3257 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1992-11 (±3257 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (6)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Hémart,... sur les moyens de payer aux rentiers et pensionnaires de l'État les arrérages qui leur sont dus, jusques et y compris le premier semestre de l'an VI. Séance du 4 thermidor an VI	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Hémart au nom d'une commission spéciale, sur une pétition tendante à obtenir la faculté de disposer d'une rente viagère sur l'État, stipulée insaisissable et incessible. Séance du 12 nivôse an VII	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Hémart sur une réclamation du ci-devant Bureau de bienfaisance de la commune de Paris contre l'aliénation des biens des pauvres. Séance du 28 ventôse an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Hémart, au nom d'une commission spéciale, sur la distraction du canton d'Orbais, département de la Marne, de l'arrondissement de recette et de justice correctionelle de Sézanne et sa réunion à celui d'Épernay. Séance du 2 ventôse an VII	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Hémart, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif relatif à l'aliénation d'un terrain vague dans la commune d'Épernay, département de la Marne. Séance du 28 thermidor an VII	impr. nationale	4
1992	Rapport fait par Hémart, sur une réclamation du ci-devant Bureau de bienfaisance de la commune de Paris, contre l'aliénation des biens des pauvres	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Pierre-Charles Hémart.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1797)	4
Joseph Cornudet	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1797)	4
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1797)	4

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	5
Micro Graphix	1

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