Louis-Nicolas Lemercier

1755 – 1849

Œuvres43

Total pages351médiane 8 p.

Présence au catalogue1798–1992rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (43)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1798	Corps legislatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lemercier, de la Charente-Inférieure, sur la résolution du 6 thermidor, relative aux fêtes décadaires	—	10
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Dernier rapport fait par Lemercier (de la Charente inférieure), au nom d'une commission, sur la résolution du 6 nivôse dernier, relative à une demande en indemnité des citoyens Trot & Mégevand, chefs de la manufacture nationale d'horlogerie de Besançon	—	12
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Lemercier	—	3
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lemercier, (de la Charente-Inférieure), sur la résolution du 16 prairial dernier, relative au régime hypothécaire	—	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lemercier, de la Charente-Inférieure, sur la résolution du 24 thermidor an 6, relative au régime hypothécaire	—	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lemercier, député de la Charente-Inférieure, sur la résolution du 16 messidor an 5, relative aux accusés en démence	—	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lemercier (de la Charente-Inférieure), au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Beerembroek, Barennes, Lemoine (de la Manche), Loisel (d'Ille-et-Vilaine), et Lemercier, sur la résolution du premier frimaire an 7 relative aux régime, police et administration des bacs et bateaux sur les fleuves, rivières et canaux navigables	—	10
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lemercier (de la Charente-Inférieure), au nom d'une commission, sur la résolution du 16 vendémiaire an 7, relative aux régime, police & administration des bacs & bateaux sur les fleuves, rivières & canaux navigables	—	16
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lemercier, député de la Charente-Inférieure, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Bordas, Missonet & Lemercier, sur la résolution du premier nivôse an 6, relative aux citoyens Mégevand & Trot, chefs de la manufacture nationale d'horlogerie de Besançon	—	19
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Résumé fait par Lemercier, au nom d'une commission spéciale, de son rapport du 14 messidor, sur une résolution du premier nivôse dernier, relative à une demande en indemnité des citoyens Mégevand & Trot, chefs de la manufacture nationale d'horlogerie de Besançon	—	11
1799	Corps législatif. Commission du Conseil des Anciens. Discours prononcé par Lemercier de la Charente-Inférieure, en présentant un recueil d'observations du citoyen Croiszetière, juge au tribunal civil de la Charente-Inférieure, sur le Code criminel	—	28
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Lemercier de la Charente-Inférieure, sur un écrit répandu dans ce département, sous le titre de fédération des amis de l'ordre et de la paix	—	3
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours et projet d'arrêté, de Lemercier de la Charente-Inférieure	—	3
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Lemercier (de la Charente-Inférieure), sur la résolution du 9 de ce mois, qui déclare que l'armée d'Helvétie ne cesse de bien mériter de la patrie	—	3
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Lemercier, (de la Charente-Inférieure), sur la résolution du premier de ce mois, portant que l'armée d'Helvétie a bien mérité de la patrie	—	3
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Lemercier, après la lecture de la résolution du 21 floréal, relative à l'assassinat des ministres français à Rastadt	—	3
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre faite par Lemercier, de la Charente-Inférieure	—	4
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lemercier (de la Charente-Inférieure), sur la résolution du 24 germinal dernier relative à l'organisation du notariat	—	10
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lemercier (de la Charente-Inférieure), sur la résolution du 26 ventose an 7, tendante à faire supporter les dépens par les condamnés en matière criminelle, correctionnelle et de police	—	12
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lemercier (de la Charente-Inférieure), sur le projet d'arrêté de la commission des inspecteurs du palais national du Conseil des Anciens, relatif à une dénonciation dirigée contre le commandant et quelques officiers de la garde du Corps législatif pour fait de dilapidations	—	3
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lemercier, (de la Charente-Inférieure,) sur la résolution du 7 prairial an 7, relative aux traitemens des greffiers et commis-greffiers près les tribunaux criminels et correctionnels	—	6
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lemercier, de la Charente-Inférieure, sur la délibération du Conseil des Anciens dans la séance extraordinaire tenue à Saint-Cloud le 19 brumaire an 8	—	2
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lemercier, de la Charente-Inférieure, sur la résolution du 24 pluviose tendante à établir un impôt sur le sel, à l'extraction	—	16
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lemercier, de la Charente-Inférieure, sur la résolution du 7 frimaire an 7, relative à l'élection des juges des Bouches-du-Rhône en l'an 4	—	11
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lemercier (de la Charente-Inférieure), au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Violand, Gauthier (de l'Ain) et Lemercier, sur une résolution du 29 pluviose an 7, relative aux demandes faites par les artistes des horlogeries nationales de Besançon, du Jura, de la Haute-Saone et du Mont-Terrible, d'être dispensés de l'exécution de la loi du 19 brumaire an 6, concernant la surveillance du titre et la perception des droits de garantie des matières et ouvrages d'or et d'argent	—	8
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lemercier (de la Charente-Inférieure), sur la résolution du deuxième jour complémentaire an 7, relative à la poste aux chevaux	—	6
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lemercier, de la Charente-Inférieure, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 9 de ce mois, qui autorise le Directoire exécutif, lorsqu'un département sera déclaré en état de troubles civils, à y faire établir un conseil de guerre pour juger les délits dont la connoissance est attribuée aux conseils de guerre	—	8
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lemercier, de la Charente-Inférieure, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 9 pluviose an 7, relative au traitement des juges-de-paix	—	8
1800	Sénat-conservateur. Extrait des registres du Sénat-conservateur	—	3
1816	Chambre des Pairs de France. Session de 1815, séance du... 28 février 1816. Opinion de M. le Cte Lemercier sur l'art. II. du projet de loi proposé par M. le comte Molé, au nom de la commission chargée de l'examen des questions relatives aux fonctions judiciaires de la Chambre des Pairs...	impr. de P. Didot l'aîné	7
1818	Chambre des Pairs de France. Session de 1817, séance du... 23 avril 1818. Opinion de M. le Cte Lemercier, sur le projet de loi relatif à la contrainte par corps et particulièrement sur l'art. XIII...	impr. de P. Didot l'aîné	17
1818	Chambre des Pairs de France. Session de 1817. séance du... 9 mai 1818. Opinion de M. le Cte Lemercier sur l'article Ier du projet de loi relatif à divers changements dans la circonscription de onze arrondissements de sous-préfectures...	impr. de P. Didot l'aîné	11
1819	Chambre des Pairs de France. Session de 1818, séance du... 14 mai 1819. Opinion de M. le Cte Lemercier, sur l'article 8 du projet de loi, relatif à la répression des crimes et délits, commis par la voie de la presse, ou par tout autre moyen de publication...	impr. de P. Didot l'aîné	5
1820	Chambre des Pairs de France. Session de 1819, séance du... 23 mars 1820. Opinion de M. le Cte Lemercier sur le projet de loi relatif à la liberté individuelle...	impr. de P. Didot l'aîné	12
1822	Chambre des Pairs de France. Session de 1821, séance du... 29 janvier 1822. Discours prononcé... par M. le Cte Lemercier, à l'occasion de la mort de M. le Cte Lebrun de Rochemont...	impr. de J. Didot l'aîné	6
1824	Chambre des Pairs de France. Session de 1824, séance du... 30 avril 1824. Opinion de M. le Cte Lemercier sur le projet de loi relatif aux délits... dans les églises...	impr. de J. Didot aîné	14
1825	Chambre des Pairs de France. Session de 1825, séance du... 12 février 1825. Opinion de M. le Cte Lemercier sur le projet de loi relatif au sacrilège	—	11
1825	Chambre des Pairs de France. Session de 1825, séance du... 13 avril 1825. Discours prononcé... par M. le Cte Lemercier, à l'occasion de la mort de M. le Cte Lenoir-Laroche	—	8
1827	Chambre des Pairs, séance du 15 janvier 1827. Discours prononcé par M. le Cte Lemercier, à l'occasion de la mort de M. le Cte Cholet	—	6
1828	Chambre des Pairs, séance du 16 juin 1828. Opinion de M. le Cte Lemercier sur le projet de loi relatif aux listes électorales	impr. royale	8
1829	Chambre des Pairs, séance du 2 mars 1829. Discours prononcé par M. le Cte Lemercier, à l'occasion du décès de M. le Cte Abrial	impr. royale	4
1841	Chambre des Pairs, séance du 22 janvier 1841. Discours prononcé par M. le Cte Lemercier, à l'occasion du décès de M. le Cte Abrial	impr. de Crapelet	3
1992	Opinion de Lemercier (de la Charente-Inférieure), sur la résolution du 24 germinal dernier relative à l'organisation du notariat	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Louis-Nicolas Lemercier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
François Barbé de Marbois	impr. de J. Didot aîné (1824) · impr. de J. Didot l'aîné (1822)	7
Jean Louis Tourteau Tortorel Orvilliers	impr. de J. Didot aîné (1824) · impr. de J. Didot l'aîné (1822)	7
Étienne-Denis Pasquier	impr. de J. Didot aîné (1824) · impr. de J. Didot l'aîné (1822)	6

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de P. Didot l'aîné	5
impr. royale	2
Micro Graphix	1
impr. de Crapelet	1
impr. de J. Didot aîné	1
impr. de J. Didot l'aîné	1

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