Jean Louis Tourteau Tortorel Orvilliers

Œuvres15

Total pages278médiane 17 p.

Période d'activité1816–1829

Prochaine sortie estimée1829-06±14 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1829-06 (±14 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (15)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1816	Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du... 20 février 1816. Opinion de M. le Mis d'Orvilliers sur le projet de résolution présentée à la Chambre par sa commission de règlement judiciaire	impr. de P. Didot l'aîné	15
1817	Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du... 29 janvier 1817. Opinion [de M. d'Orvilliers] sur le projet de loi relatif à l'organisation des collèges électoraux	impr. de P. Didot l'aîné	17
1818	Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du... 3 mars 1818. Opinion de M. le Mis d'Orvilliers sur le projet de loi relatif au recrutement de l'année	impr. de P. Didot l'aîné	18
1819	Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du... 10 juillet 1819. Opinion de M. d'Orvilliers sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses de 1819	impr. de P. Didot l'aîné	19
1820	Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 15 juillet 1820. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte d'Orvilliers au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à une nouvelle division... de la Corse	impr. de P. Didot l'aîné	19
1820	Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 23 février 1820. Développements de deux propositions faites à la Chambre par M. le Mis d'Orvilliers et relatives, l'une au nombre des bureaux dans lesquels la Chambre se distribue, l'autre, au pouvoir discrétionnaire du Comité des pétitions	impr. de P. Didot l'aîné	13
1821	Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du... 17 juillet 1821. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte d'Orvilliers, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux pensions à établir sur le domaine extraordinaire en faveur des donataires dépossédés	impr. de P. Didot l'aîné	33
1821	Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du... 31 mars 1821. Opinion de M. le Cte d'Orvilliers sur le projet de loi tendant à modifier l'article 351 du Code d'instruction criminelle	impr. de P. Didot l'aîné	12
1822	Chambre des Pairs de France. Session de 1821. Séance du... 1er mars 1822. Opinion de M. le Mis d'Orvilliers sur le projet de loi relatif à la répression des délits commis par la voie de la presse, ou par tout autre moyen de publication	impr. de J. Didot l'aîné	12
1823	Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du... 6 mars 1823. Rapports faits à la Chambre par le Mis d'Orvilliers au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de trois projets de loi relatifs à divers échanges	impr. de J. Didot aîné	34
1823	Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du... 8 avril 1823. Opinion de M. le Mis d'Orvilliers sur la proposition relative à la compétence... de la Cour des Pairs	impr. de J. Didot aîné	25
1824	Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 8 mai 1824. Rapport fait par M. le Mis d'Orvilliers au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la retraite des juges pour cause d'infirmité	impr. de J. Didot aîné	27
1825	Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du 25 janvier 1825. Rapport fait au nom du comité des pétitions par M. le Mis d'Orvilliers	—	8
1826	Chambre des Pairs. Séance du... 30 mai 1826. Opinion de M. le Mis d'Orvilliers sur le projet de loi relatif à divers baux emphytéotiques	—	10
1829	Chambre des Pairs. Séance du 13 juin 1829. Rapport fait... par M. le Mis d'Orvilliers au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à plusieurs échanges et à un bail emphytéotique de biens dépendant de la dotation de la couronne	impr. royale	16

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean Louis Tourteau Tortorel Orvilliers.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Balthasar-Georges Sage	impr. de J. Didot aîné (1823) · impr. de J. Didot aîné (1824)	9
François Barbé de Marbois	impr. de J. Didot aîné (1824) · impr. de J. Didot l'aîné (1822)	8
Étienne-Denis Pasquier	impr. de J. Didot aîné (1823) · impr. de J. Didot aîné (1824)	8

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de P. Didot l'aîné	8
impr. de J. Didot aîné	3
impr. de J. Didot l'aîné	1
impr. royale	1

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