Jules Coutant

1854 – 1913

Œuvres56

Total pages516médiane 4 p.

Présence au catalogue1894–1907rééditions incluses

Bibliographie (56)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1894	Proposition de loi ayant pour objet de faire délivrer du tabac à prix réduit aux vieillards hospitalisés, Présentée Par M.M. Coutant, Pierre Vaux, Groussier, Faberot,... (5 mai 1894)	Motteroz	3
1894	Proposition de loi relative au placement des employés et ouvriers des deux sexes et de toutes professions, présentée par M.M. Coutant, Toussaint Baudin, Pierre Vaux,... (25 Novembre 1893.)	Motteroz	3
1894	Proposition de loi relative à l'abrogation des articles 414 et 415 du Code pénal (Atteinte à la liberté du travail). Présentée Par M.M. Coutant, Groussier, Avez, Faberot,... (5 décembre 1893)	Motteroz	3
1894	Proposition de loi relative à une amnistie plénière, Présentée Par MM. Coutant, Chauvin, Groussier, Avez,... (27 novembre 1894)	Motteroz	4
1894	Proposition de loi tendant à l'envoi de délégations ouvrières à l'exposition universelle de Lyon en 1894,... Présentée Par M.M. Coutant, Toussaint, Dejeante, Groussier,... (22 Janvier 1894)	Motteroz	3
1895	Aux Électeurs de la 3e circonscription de l'arrondissement de Sceaux. (Signé	impr. de P. Mille	72
1895	Proposition de loi ayant pour objet de prévenir la dépression des salaires dans les usines, ateliers, chantiers, manufactures ou magasins, présentée par M. Coutant,... (28 octobre 1895.)	Motteroz	3
1895	Proposition de loi ayant pour objet de prévenir le renvoi des employés et ouvriers revenant d'accomplir une période d'instruction militaire de vingt-huit ou treize jours,... Présentée Par M.M. Coutant, Desfarges, Avez, Groussier,... (23 novembre 1895)	Motteroz	3
1895	Proposition de loi ayant pour objet de remettre gratuitement aux familles qui en feront la demande la dépouille mortelle des soldats morts sous les drapeaux en temps de paix, Présentée Par M.M. Coutant, Desfarges, Crésault-Richard, Goujat,... (2e Séance du 4 mars 1895)	Motteroz	4
1895	Proposition de loi tendant à permettre aux contribuables de prendre connaissance, dans les mairies, des recettes et des dépenses du Budget de l'Etat, Présentée Par M.M. Coutant, Desfarges, Vaillant, Baudin,... (22 juin 1895)	Motteroz	4
1896	Proposition de loi portant ouverture, au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1896, d'un crédit de 4 millions de francs pour venir en aide aux ouvriers victimes du chômage,... Présentée Par M.M. Coutant, Edouard Vaillant, Arthur Groussier, Dejeante,... (5 novembre 1896)	Motteroz	3
1897	Proposition de loi ayant pour objet d'assurer la sécurité des garçons de recettes,... Présentée Par M.M. Coutant, Sembat, Vaillant, Walter,... (15 décembre 1897)	Motteroz	2
1897	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1897, un crédit de 50.000 francs, destiné à venir en aide aux victimes des dernières inondations du département de la Seine,... Présentée Par M.M. Coutant, Chauvin, Walter, Renou,... (9 mars 1897)	Motteroz	2
1897	Proposition de loi relative à une amnistie pleine et entière pour faits politiques, faits de grève et faits connexes,... Présentée Par M.M. Coutant, Girault, Vaillant, Chauvière,... (13 juillet 1893)	Motteroz	2
1898	Proposition de loi ayant pour but d'assurer aux employés limonadiers, restaurateurs et assimilés l'intégralité de leur salaire par la suppression du versement qui leur est imposé par les employeurs sous la désignation de "frais"... présentée par MM. Coutant, Vaillant, Chauvière, Walter, Létang, etc., etc.,...	Motteroz	3
1898	Proposition de loi relative au placement des employés et ouvriers des deux sexes et de toutes professions... présentée par MM. Coutant, Vaillant, Chauvière, Walter, Groussier, etc., etc.,...	Motteroz	3
1898	Proposition de loi relative aux salaires des ouvriers étrangers, présentée par MM. Coutant, Vaillant, Chauvière, Walter, Groussier, etc., etc.,...	Motteroz	4
1898	Proposition de loi relative à l'abrogation des articles 414 et 415 du Code pénal (atteinte à la liberté du travail)... présentée par MM. Coutant, Poulain, Vaillant, Groussier, Chauvière, etc., etc.,...	Motteroz	2
1898	Proposition de loi tendant à faire bénéficier de la franchise postale les militaires et marins sous les drapeaux, jusques et y compris les sous-officiers, présentée par MM. Coutant, Allard, Poulain, Vaillant, Groussier, etc., etc.,...	Motteroz	2
1899	Proposition de loi ayant pour but d'interdire aux patrons non commerçants de vendre directement ou indirectement à leurs ouvriers et employés des denrées et marchandises de toutes sortes... présentée par MM. Coutant, Edouard Vaillant, Chauvière, Allard, Jules-Louis Breton, etc., etc.,...	Motteroz	9
1899	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir un crédit de 100,000 francs au budget des dépenses du ministère de l'intérieur, pour secourir les familles des victimes du chômage des départements du Doubs et du Haut-Rhin... présentée par MM. Coutant, Edouard Vaillant, Chauvière, Allard, Létang, etc., etc.,...	Motteroz	2
1899	Proposition de loi ayant pour objet de prévenir la dépression des salaires et la fermeture des usines, ateliers, chantiers, manufactures ou magasins... présentée par MM. Coutant, Edouard Vaillant, Chauvière, Sembat, Walter, etc., etc.,...	Motteroz	4
1899	Proposition de loi sur les incompatibilités parlementaires... présentée par MM. Coutant, Emile Chauvin, Allard, J.-L. Breton (Cher), Chauvière, etc., etc.,...	Motteroz	3
1899	Proposition de loi tendant à modifier les paragraphes 2 et 3 de l'article 21 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée... présentée par MM. Coutant, Edouard Vaillant, Allard, Jules-Louis Breton, Chauvière etc., etc.,...	Motteroz	3
1900	Projet de résolution ayant pour objet le Canal des Deux-Mers, présenté par MM. Coutant et Émile Chauvin,... (6 juillet 1900.)	Motteroz	6
1901	Proposition de loi... (Suppression de l'Ordre des avocats), par M. Coutant,... (12 mars 1901.)	Motteroz	3
1902	Projet de résolution tendant au monopole de la raffinerie des sucres par l'Etat... présenté par M. Jules Coutant (Seine), Delory... (5 décembre 1902.)	Motteroz	2
1902	Projet de résolution tendant à réviser les lois constitutionnelles dans le but de rendre légal tout mandat impératif consenti d'un commun accord entre ceux qui exercent des fonctions législatives et leurs mandataires... présenté par MM. Coutant, Edouard Vaillant, Chauvière,... (12 février 1902)	Motteroz	4
1902	Proposition de loi ayant pour but	Motteroz	26
1902	Proposition de loi ayant pour but de prélever sur la force motrice une taxe par cheval-vapeur (machines à vapeur, machines hydrauliques, moteurs à gaz, à pétrole et à alcool) pour la création d'une caisse nationale de secours contre le chômage, présentée par M. Jules Coutant,... (18 novembre 1902.)	Motteroz	51
1902	Proposition de loi ayant pour but de réorganiser la Caisse de retraites et l'assurance contre la maladie des employés, ouvriers et ouvrières de l'Imprimerie nationale, présentée par M. Jules Coutant (Seine),... (4 juillet 1902.)	Motteroz	97
1902	Proposition de loi relative aux salaires des ouvriers étrangers... présentée par MM. Jules Coutant (Seine), Allard... (1er décembre 1902.)	Motteroz	6
1902	Proposition de loi sur les incompatibilités parlementaires... présentée par MM. Jules Coutant (Seine), Allard... (1er décembre 1902.)	Motteroz	6
1903	Proposition de loi ayant pour but d'assurer aux employés limonadiers, restaurateurs et assimilés des deux sexes l'intégralité de leur salaire par la suppression du versement qui leur est imposé par les employeurs sous la désignation de frais... présentée par MM. Jules Coutant (Seine), Allard... (2 décembre 1903.)	Motteroz	4
1903	Proposition de loi ayant pour but de supprimer les économats et d'interdire aux employeurs de vendre directement ou indirectement à leurs ouvriers et employés des denrées et marchandises de toute sorte... (présentée par MM. Jules Coutant, Edouard Vaillant... (20 janvier 1903.)	Motteroz	9
1903	Proposition de loi ayant pour but la suppression de l'ordre des avocats... présentée par MM. Jules Coutant, Allard... (22 octobre 1903.)	Motteroz	3
1903	Proposition de loi relative au placement des employés et ouvriers des deux sexes et de toutes professions... présentée par MM. Jules Coutant (Seine), Edouard Vaillant... (26 janvier 1903.)	Motteroz	10
1903	Proposition de loi tendant à modifier les articles 9 et 11 de la loi du 21 avril 1832 en ce qui concerne la répartition de la contribution personnelle et mobilière dans le département de la Seine... présentée par MM. Jules Coutant, Gervais... (25 juin 1903)	Motteroz	13
1903	Proposition de loi tendant à protéger le commerce et l'industrie contre la concurrence exercée par les établissements religieux et à interdire l'exploitation des enfants dans les orphelinats, couvents, ouvroirs ou maisons de refuge... présentée par MM. Jules Coutant, Edouard Vaillant... (4 juin 1903.)	Motteroz	12
1904	Projet de résolution tendant à la révision du 1er § de l'article 11 de la loi constitutionnelle du 16 juillet 1875 sur les rapports des pouvoirs publics, présenté par MM. Jules Coutant (Seine), Allard,... (14 janvier 1904.)	Motteroz	4
1904	Proposition de loi ayant pour but de faire bénéficier du quart de place (billet militaire) sur toutes les lignes de chemins de fer français et compagnies de navigation, un parent (père ou mère, frère ou soeur, épouse ou enfant) d'un soldat tombé malade ou blessé en accomplissant une période d'instruction militaire dans l'armée active, la réserve ou l'armée territoriale... présentée par MM. Jules Coutant (Seine), Allard... (18 février 1904.)	Motteroz	7
1904	Proposition de loi ayant pour objet de prévenir la dépression des salaires et la fermeture des usines, ateliers, chantiers, manufactures ou magasins... présentée par MM. Jules Coutant (Seine), Allard,... (18 octobre 1904.)	Motteroz	5
1904	Proposition de loi tendant à l'interdiction du port de toute arme aux officiers, sous-officiers et soldats en dehors du service commandé et des exercices réglementaires... présentée par MM. Jules Coutant (Seine), Allard... (7 juillet 1904.)	Motteroz	3
1904	Rapport... (Proposition de faire bénéficier du quart de place (billet militaire), sur toutes les lignes de chemins de fer français et compagnies de navigation, un parent (père ou mère, frère ou soeur, épouse ou enfant) d'un militaire ou marin tombé malade ou blessé), par M. Jules Coutant (Seine),... (26 mai 1904.)	Motteroz	10
1906	Projet de résolution tendant à inviter le gouvernement à déposer un projet de loi portant modification des articles 69 et 71 de la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement de l'armée... présenté par M. Jules Coutant,... [8 décembre 1906.]	Impr. de Motteroz et Martinet	—
1906	Proposition de loi ayant pour but de remplacer les prélèvements faits sur le salaire des ouvriers et les versements patronaux qui doivent assurer les retraites d'invalidité et de vieillesse... présentée par M. Jules Coutant,... [12 juin 1906.]	Motteroz	27
1906	Proposition de loi ayant pour but de supprimer les économats et d'interdire aux employeurs de vendre directement ou indirectement à leurs ouvriers et employés des denrées et marchandises de toutes sortes... présentée par MM. Jules Coutant, Albert-Poulain... [3 juillet 1906.]	Motteroz	10
1906	Proposition de loi ayant pour but la suppression de l'ordre des avocats... présentée par MM. Jules Coutant, Albert-Poulain,... [6 novembre 1906.]	Impr. de Motteroz et Martinet	3
1906	Proposition de loi ayant pour objet de prévenir les lock-out patronaux (fermeture des usines, ateliers, chantiers, manufactures ou magasins)... présentée par MM. Jules Coutant, Albert-Poulain... [3 juillet 1906.]	Motteroz	6
1906	Proposition de loi relative aux incompatibilités parlementaires... présentée par MM. Jules Coutant, Aldy... [12 juillet 1906.]	Motteroz	7
1906	Proposition de loi relative aux salaires des ouvriers étrangers et ayant pour but de prévenir la dépression de la main d'oeuvre ouvrière... présentée par MM. Jules Coutant, Aldy... [14 juin 1906.]	Motteroz	10
1906	Proposition de loi relative à la garantie des cautionnements, des dépôts de garantie, du montant des loyers ou fermages payés d'avance et à la création d'une caisse de secours en faveur des familles nécessiteuses chargées d'enfants... présentée par MM. Jules Coutant, Albert Poulain,... [6 novembre 1906.]	Motteroz	6
1906	Proposition de loi tendant à l'abrogation des articles 414 et 415 du code pénal (atteinte à la liberté du travail), présentée par MM. Jules Coutant, Albert-Poulain... [3 juillet 1906.]	Motteroz	4
1906	Proposition de loi tendant à prévenir les abus du baptême clandestin et à protéger la liberté de conscience... présentée par MM. Jules Coutant, Albert-Poulain,... [6 novembre 1906.]	Impr. de Motteroz et Martinet	5
1907	Proposition de loi ayant pour but d'interdire à tout chef d'industrie ou de commerce, à toute administration publique ou privée, à tous leurs préposés, d'opérer, sous quelque forme et pour quelque objet que ce soit, un prélèvement sur le montant des pourboires donnés par les clients à titre gracieux aux employés et ouvriers... présentée par MM. Jules Coutant, Albert-Poulain,... [28 janvier 1907.]	Impr. de Motteroz et Martinet	8
1907	Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur un crédit extraordinaire de 25000 francs pour venir en aide aux familles des ouvriers et employés de la Compagnie générale parisienne des tramways-sud, éprouvés par le chomage résultant de la grève... présentée par MM. Jules Coutant, Ferdinand Buisson,... [5 février 1907.]	Impr. de Motteroz et Martinet	3

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jules Coutant.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jules Lemire	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Impr. de Motteroz et Martinet (1907)	14
Georges Berry	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Impr. de Motteroz et Martinet (1907)	13
Jean Plichon	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Motteroz (1894)	13
Fernand Rabier

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	50
Impr. de Motteroz et Martinet	5
impr. de P. Mille	1

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