Jean-Baptiste Treilhard

1742 – 1810

Œuvres45

Total pages955médiane 11 p.

Présence au catalogue1789–1810rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (45)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1789	Opinion de M. Treilhard sur le rapport du Comité des finances, du 18 décembre 1789, au sujet de la caisse d'escompte, et motion sur l'aliénation de quelques portions de possessions	—	11
1789	Rapport fait au nom du Comité ecclésiastique, le jeudi 17 décembre 1789, sur les ordres religieux	—	11
1789	Résumé de l'opinion de M. Treilhard sur le droit de sanction.	—	7
1790	Lettre de M. Treilhard, député à l'Assemblée nationale, aux auteurs de la feuille qui a pour titre	—	—
1790	Opinion de M. Treilhard, sur le rapport du Comité ecclésiastique concernant l'organisation du clergé	—	36
1790	Résumé de l'opinion de M. Treilhard, sur l'administration des biens ecclésiastiques, & sur le remplacement des dîmes	—	15
1792	Jean-Baptiste Treilhard. Aux membres du Tribunal criminel du 17 août	impr. de C. Simon	7
1793	Au nom de la République française.	—	—
1793	Au nom de la République françoise.	—	—
1793	Compte de la mission des représentans du peuple, Treilhard et Mathieu	—	—
1793	Convention nationale. Rapport des citoyens Delacroix, Gossuin, Danton, Merlin (de Douai), Treilhard, Robert, membres de la Convention nationale, et nommés par elle commissaires près l'armée et dans les pays de la Belgique, de Liége, etc.	—	338
1794	Convention nationale. Rapport sur quelques pièces relatives à Barras et Fréron, fait au nom des Comités réunis de salut public, de sûreté générale et de législation, par Treilhard. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Séance du 13 vendémiaire	impr. nationale	12
1794	Récit exact de la conduite tenue à l'égard des membres de la Convention nationale, délégués dans le département de la Gironde, par les membres des autorités constituées, se disant réunis en commission populaire de salut public à Bordeaux	impr. de J. Dauriac	15
1795	Convention nationale. Compte rendu des dépenses faites par les représentans Treilhard et Mathieu, dans le cours de leur mission dans les départemens de la Gironde, de la Dordogne, du Lot-et-Garonne et les départemens voisins	impr. nationale	2
1795	Convention nationale. Compte rendu par Treilhard, Auguis et Enlart, représentans du peuple chargés, par décret, de surveiller la vente du mobilier de la ci-devant liste civile à Marly, Saint-Cloud, Bellevue, Meudon et Saint-Germain. Imprimé par ordre de la Convention nationale. [2 brumaire an IV.]	impr. nationale	2
1795	Convention nationale. Compte rendu par Treillard, Auguis et Enlart,... chargés par décret de surveiller la vente du mobilier de la ci-devant liste civile, à Marly, Saint-Cloud, Bellevue, Meudon et Saint-Germain... (2 brumaire an IV.)	impr. nationale	—
1795	Convention nationale. Compte rendu par Treillard, Auguis et Enlart,... chargés par décret de surveiller la vente du mobilier de la ci-devant liste civile, à Marly, Saint-Cloud, Bellevue, Meudon et Saint-Germain... (2 brumaire an IV.)	impr. nationale	—
1795	Convention nationale. Compte rendu par Treillard, Auguis et Enlart,... chargés, par décret, de surveiller la vente du mobilier de la ci-devant liste civile à Marly, Saint-Cloud, Bellevue et Saint-Germain... [2 brumaire an IV.]	impr. nationale	2
1795	Convention nationale. Rapport fait [par Treilhard] au nom du Comité de salut public, sur le nouveau traité conclu à Bâle le 28 floréal, entre la République française et le Roi de Prusse...	Impr. de la République	8
1795	Convention nationale. Rapport fait au nom des Comités réunis de salut public et de sûreté générale, sur la fille du dernier roi des Français et sur les autres membres de cette famille, par Treilhard. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. [12 messidor, an III.]	impr. nationale	3
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la commission nommée pour l'examen du message du Directoire exécutif, relativement au remplacement des juges démissionnaires et à la formation des administrations municipales, le 7 frimaire, l'an quatrième de la République, par Treilhard.	—	12
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours du président [Treilhard] prononcé dans la séance du 1er pluviôse, conformément à l'art. II de la loi du 22 nivôse dernier, à l'occasion de la célébration de l'anniversaire de la juste punition du dernier roi des Français	impr. nationale	8
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Treilhard sur le rapport de la commission nommée pour le complément du Corps législatif	—	10
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Treilhard sur le rapport de la loi du 3 brumaire	—	22
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Treilhard, sur le rapport de la commission concernant Aimé	—	8
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion prononcée par Treilhard, sur la question intentionnelle	—	20
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projets de résolutions présentés au Conseil des Cinq-Cents, par Treilhard	—	3
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la commission nommée pour rendre compte du message du Directoire exécutif, relatif aux juges qui ont refusé de prêter le serment de haine à la royauté	—	4
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second discours sur la question intentionnelle, prononcé par Treilhard	—	15
1796	Discours prononcé par Treilhard, sur le projet d'un "Journal tachygraphique", dans la séance du 18 frimaire an V	impr. nationale	—
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport au nom de la commission des finances, sur l'état des dépenses & des recettes générales, tant ordinaires qu'extraordinaires, de l'an cinquième, par Treilhard	—	63
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la commission des finances, sur l'état des dépenses et recettes générales, tant ordinaires qu'extraordinaires, de l'an V, par Treilhard	—	56
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la commission des inspecteurs des Cinq-Cents, sur le remplacement dans les deux Conseils de ceux des élus en vendémiaire, an IV, pour le troisième tiers, qui ne sont pas au nombre des législateurs, par Treilhard	—	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Égalité. Liberté. Paris, le 16 fructidor, an 6 de la République française, une et indivisible. Le président du Directoire exécutif au citoyen président du Conseil des Cinq-Cents.	—	2
1803	Corps législatif. Discours prononcé par le citoyen Treilhard, après que l'orateur du Tribunat eut présenté le voeu de cette autorité pour l'adoption du projet sur le divorce	—	12
1803	Discours prononcé par le cit. Treilhard, conseiller-d'État, orateur du gouvernement.	—	—
1803	Projet de sénatus-consulte portant règlement sur l'entrée en possession et le mode d'administration des domaines affectés à la dotation du Sénat et des biens formant celles des sénatoreries. Présenté au Sénat conservateur dans sa séance du 4 frimaire an XII, par... Treilhard,...	—	—
1803	Tribunat. Discours qui a précédé la lecture du sénatus-consulte organique, prononcé par Treilhard, orateur du gouvernement	—	4
1804	Corps législatif. Discours prononcé par Treilhard, orateur du gouvernement	—	4
1804	Tribunat. Décret impérial.	—	4
1806	Projet de Code de procédure civile, précédé de l'exposé des motifs présentés au Corps législatif par M. Treilhard. [Séance du 4 avril 1806.] Livres I et II	impr. de Baudouin	132
1807	Projet de sénatus-consulte relatif aux moyens de suppléer à l'exécution de l'article LXVIII de l'acte des constitutions du 22 frimaire an 8, suivant lequel les juges ne devoient conserver leurs fonctions à vie qu'autant qu'ils seroient maintenus sur les listes d'éligibles. Présenté au Sénat-Conservateur, dans sa séance du 9 octobre 1807, par MM. Treilhard et Muraire, orateurs du Conseil d'État ; avec le discours de M. Treilhard, contenant les motifs du projet, et le rapport fait au Sénat, dans sa séance du 12 octobre, par M. le sénateur G. Garnier, au nom d'une commission spéciale... Imprimé par ordre du Sénat	impr. de P. Didot l'aîné	22
1808	Sénat-conservateur. Séance du 16 février 1808, présidée par S. A. S. le prince archi-chancelier de l'Empire. Message de l'Empereur, annonçant la nomination du prince Borghèze, beau-frere de Sa Majesté, à la dignité de gouverneur-général	—	32
1808	Sénat-conservateur. Séance du 28 octobre 1808, présidée par S.A.S. le prince Archi-Chancelier de l'Empire. Projets de sénatus-consulte organique présentés au Sénat dans cette séance, par les orateurs du Conseil-d'Etat, comtes Treilhard et Regnaud (de Saint-Jean d'Angély). Premier projet ; portant augmentation du nombre des députés à fournir au Corps-législatif, par le département des Basses-Pyrénés [sic]. Second projet ; portant création d'un nouveau département dont la ville de Montauban sera le chef-lieu, et qui portera le nom de Tarn et Garonne. Avec les motifs de chaque projet, exposés par les orateurs du Conseil-d'Etat ; et les rapports faits au Sénat, dans sa séance du 2 novembre, par le sénateur comte Cornudet, au nom d'une commission spéciale	—	28
1810	Corps législatif. Communication faite au nom de Sa Majesté l'Empereur et Roi pour l'ouverture de la session de 1810. Séance du 1er février 1810. - Discours prononcé par M. le Cte Treilhard,... - Extrait des minutes de la Secrétairerie d'État... - Discours prononcé par M. Lucy. - Discours prononcé par M. le Cte de Montesquiou	Imprimerie de Hacquart	15

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Baptiste Treilhard.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
François Aubry	Impr. de la République (1795) · impr. nationale (1794)	4
Pierre-Charles-Louis Baudin	Impr. de la République (1795) · impr. nationale (1794)	4
Pierre-Claude-François Daunou	Impr. de la République (1795) · impr. nationale (1794)	4

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	9
Impr. de la République	1
Imprimerie de Hacquart	1
impr. de Baudouin	1
impr. de C. Simon	1
impr. de J. Dauriac	1

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