Émile Leroux

1804 – 1872

Œuvres17

Total pages228médiane 8 p.

Présence au catalogue1849–1872rééditions incluses

Bibliographie (17)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1849	Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 1ère Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de M. Creton, tendant à l'abrogation de la loi du 10 avril 1832 et du décret du 26 mai 1848 par M. Emile Leroux,... Séance du 18 octobre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	5
1849	Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi concernant	Impr. de l'Assemblée nationale	56
1849	Assemblée nationale. Rapport fait au nom des Comités de la Justice et de Législation civile et criminelle, sur le projet de décret relatif à la composition du jury, par le citoyen Emile Leroux,... Séance du 28 juillet 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	27
1849	Assemblée nationale. Rapport fait au nom du Comité de la Justice chargé d'examiner la proposition de M. Jouin, tendant à l'abrogation de la loi du 10 avril 1832 et du décret du 26 mai 1848, par le citoyen Emile Leroux,... Séance du 16 février 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	11
1849	Assemblée nationale. Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de M. Malbois tendant à réglementer les congés à accorder aux membres de l'Assemblée constituante, par le citoyen Emile Leroux,...	Impr. de l'Assemblée nationale	7
1849	Aux électeurs de l'Oise	—	—
1850	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au timbre des effets de commerce, des bordereaux de commerce, des actions dans les sociétés, compagnies ou autres entreprises, des actions négociables des départements, communes, établissements publics et compagnies, des transferts de rentes et effets publics et des polices d'assurances, par M. Emile Le Roux,... Séance du 31 janvier 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	64
1851	Assemblée législative. Proposition relative à l'exercice de la contrainte par corps contre les Représentants du peuple, présentée le 3 janv. 1851, par MM. E. Leroux et Garnon,...	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1851	Assemblée législative. Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen de la demande en autorisation de poursuites contre M. de la Moskowa, par M. Emile Leroux,... Séance du 7 fév. 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	7
1851	Assemblée législative. Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen de la demande en autorisation de poursuites contre MM. Miot et Rouet, membres de l'Assemblée lég., par M. E. Leroux,... Séance du 6 déc. 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	11
1857	A messieurs les électeurs de l'arrondissement de Compiègne... (11 juin 1857)	—	—
1871	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de MM. Albert Desjardins et Amédée Lefèvre-Pontalis ayant pour objet de faire cesser la suspension des prescriptions et péremptions en matière civile dans les pays occupés, établie par les décrets des 9 septembre et 3 octobre 1870, par M. Emile Leroux,...	impr. du Journal officiel	11
1871	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Destremx, Johnston, Calemard de Lafayette et plusieurs de leurs collègues tendant à fixer le chiffre du contingent de la classe de 1870, afin d'assurer aux jeunes gens de cette classe le bénéfice des bons numéros... par M. Emile Leroux,...	impr. de Cerf	10
1871	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire sur la proposition présentée par M. Gaslonde, relative aux réquisitions exercées contre les particuliers, depuis le commencement de la guerre, par les autorités civiles et militaires, par M. Emile Leroux,...	impr. du Journal officiel	2
1871	Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire, sur la proposition de M. Amédée Lefèvre-Pontalis, Vingtain et plusieurs de leurs collègues, tendant à l'allocation d'un secours provisoire à la ville de Châteaudun, aux communes de Varize et de Civry, par M. Emile Leroux,...	impr. de Cerf	4
1871	Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Destremx, Johnston, Calemard de La Fayette et plusieurs de leurs collègues, tendant à fixer le chiffre du contingent de la classe de 1870, afin d'assurer aux jeunes gens de cette classe le bénéfice des bons numéros... par M. Emile Leroux,...	impr. de Cerf	3
1872	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Parent, relative au dépôt sur le bureau de l'Assemblée de l'état des biens composant le domaine public, et l'appréciation de ceux de ces biens susceptibles d'aliénation, par M. Emile Leroux,...	impr. de Cerf	8

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Émile Leroux.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jules Dufaure	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1850)	6
Mortimer Ternaux	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1850)	5
Anatole Melun	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1851)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de l'Assemblée nationale	9
impr. de Cerf	4
impr. du Journal officiel	2
impr. de C. Moisand	1

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Émile Leroux — 17 œuvres