Jean-Baptiste-Julien Borel-Vernière

1765 – 1827

Œuvres14

Total pages140médiane 7 p.

Présence au catalogue1798–1992rééditions incluses

Bibliographie (14)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Borel-Vernière,... sur la nécessité d'établir une législation uniforme relativement à l'échéance des lettres de change et billets de commerce. Séance du 22 pluviôse an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Borel-Vernière,... sur le projet de résolution relatif à l'établissement d'un troisième tribunal de commerce dans le département du Cantal. Séance du 27 nivôse an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Borel-Vernière,... sur le projet de résolution relatif à la modération et remise des peines, même aux récompenses pécuniaires qui pourroient être accordées aux complices d'une conspiration ou association formée contre la sûreté intérieure ou extérieure de la République. Séance du 16 germinal an VII	impr. nationale	12
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-B.-J. Borel-Vernière,... sur la résolution relative aux droits de bacs. Séance du 13 vendémiaire an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés, au nom d'une Commission spéciale, par J.-B.-J. Borel-Vernière,... sur la navigation fluviale. Séance du 28 frimaire an VII	impr. nationale	62
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Borel-Vernière sur un échange en faveur de l'hospice civil de Saint-Chamond, département de la Loire. Séance du 3 nivôse an VII	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Borel-Vernière,... sur la demande formée par le citoyen René Moiret de la concession d'un terrain national situé sur les rives de la Loire. Séance du 3 germinal an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Borel-Vernière,... sur un échange proposé entre la commune de Pluvault, canton du même nom, département de la Côte-d'Or, et le citoyen Edme Loison. Séance du 17 germinal an VII	impr. nationale	4
1798	Observations sur le projet de résolution relatif aux écoles centrales, présenté par Bonnaire,... dans la séance du 23 brumaire an VII	impr. du Dépôt des lois	—
1798	Observations sur le projet de résolution relatif aux écoles centrales, présenté par Bonnaire,... dans la séance du 23 brumaire an VII, par Borel-Vernière,	impr. du Dépôt des lois	19
1798	Rapport fait par Borel-Vernière, député de la Haute-Loire, sur l'établissement de deux nouvelles foires dans les cantons de Montbrison et d'Ambierle, département de la Loire	impr. nationale	4
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Borel-Vernière,... sur le projet de résolution relatif à l'établissement d'un 3e tribunal de commerce dans le département du Cantal. Séance du 27 nivôse an VII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Borel-Vernière,... sur les nominations au Corps législatif faites par l'assemblée électorale du Lot. Séance du 13 floréal an VII	impr. nationale	6
1992	Opinion de Borel-Vernière, député de la Haute-Loire, sur le projet de résolution relatif à l'établissement d'un troisième tribunal de commerce dans le département du Cantal	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Baptiste-Julien Borel-Vernière.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Joseph Cornudet	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1798)	3
René Doche-Delisle	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1798)	3
Jean-Girard Lacuée	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1798)	3
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	11
impr. du Dépôt des lois	2
Micro Graphix	1

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Jean-Baptiste-Julien Borel-Vernière — 14 œuvres