Honoré Pontois

1837 – 1902

Œuvres24

Total pages1 788médiane 15 p.

Présence au catalogue1858–1893rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (24)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1858	Droit d'usage et d'habitation...	impr. C. de Mourgues	116
1864	Les petits-fils de Tartuffe	Librairie centrale	234
1871	Projet d'organisation judiciaire, réforme du code d'instruction criminelle et du code pénal, par Honoré Pontois,...	Cotillon et fils	96
1877	La Conspiration du général Berton, étude politique et judiciaire sur la Restauration, avec de nombreux documents inédits, par Honoré Pontois,...	E. Dentu	294
1880	Libres pensées	A. Jourdan	69
1880	Libres pensées... 2e édition	A. Jourdan	69
1889	Les Odeurs de Tunis... par Honoré Pontois,...	A. Savine	542
1890	Projet de résolution tendant à modifier les articles 117, 120, 124, 125, 126 et 128 du Règlement de la Chambre... présenté par M. Honoré Pontois,... (20 février 1890.)	Motteroz	7
1890	Proposition de loi ayant pour objet d'établir, dans l'ordre judiciaire, l'unité de juridiction, présentée par M. Honoré Pontois,... (6 mai 1890.)	Motteroz	9
1890	Proposition de loi ayant pour objet de faire nommer par la colonie française de Tunisie des délégués chargés de défendre auprès des pouvoirs publics les intérêts de la France dans la Régence, présentée par M. Honoré Pontois,... (12 juin 1890.)	Motteroz	6
1890	Proposition de loi ayant pour objet la réforme de la constitution de la propriété immobilière en France et dans les colonies, présentée par M. Honoré Pontois,... (6 mai 1890.)	Motteroz	58
1890	Proposition de loi ayant pour objet la réorganisation du cadastre et sa conservation, présentée par M. Honoré Pontois,... (6 mai 1890.)	Motteroz	9
1890	Proposition de loi ayant pour objet la transformation de l'ordre des avocats la suppression des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation et des avoués de 1re instance et d'appel ; la transformation des greffiers, commissaires priseurs, huissiers, notaires et agents de change en fonctionnaires publics salariés par l'Etat et la réforme de la procédure civile, présentée par M. Honoré Pontois,... (6 mai 1890.)	Motteroz	88
1890	Proposition de loi ayant pour objet le rachat de la vénalité de tous les offices et le remboursement des cautionnements de tous les officiers ministériels, présentée par M. Honoré Pontois,... (6 mai 1890.)	Motteroz	12
1890	Proposition de loi sur la réforme de l'organisation judiciaire présentée par M. Honoré Pontois,... (21 novembre 1889.)	Motteroz	79
1891	Proposition de loi ayant pour objet d'assurer le versement dans les caisses du Trésor public, de toutes les sommes actuellement confiées aux notaires,... présentée par M. Honoré Pontois,... (24 novembre 1890.)	Motteroz	5
1891	Proposition de loi ayant pour objet d'assurer, au point de vue pénal, la répression de l'inceste et de régler, en matière civile, la situation des enfants incestueux et adultérins... présentée par M. Honoré Pontois,... (12 mai 1891.)	Motteroz	13
1891	Proposition de loi ayant pour objet l'abrogation de la loi du 21 mars 1836 sur les loteries et diverses modifications relatives à l'application des dispositions de l'article 410 du Code pénal... présentée par M. Honoré Pontois,... (16 mars 1891.)	Motteroz	4
1891	Proposition de loi ayant pour objet l'ouverture d'un crédit de 1.000.000 de francs destiné à secourir les victimes de l'orage qui s'est abattu sur le département des Deux-Sèvres... présentée par MM. Honoré Pontois, de La Rochejaquelein, Taudière, Goirand,... (7 juillet 1891.)	Motteroz	2
1891	Proposition de loi sur la réforme du cadastre... présenté par M. Honoré Pontois,...	Motteroz	17
1892	Proposition de loi relative aux enquêtes parlementaires, présentée par M. Pontois,... (26 novembre 1892.)	Motteroz	2
1893	Proposition de loi ayant pour objet la constitution d'un grand Institut financier populaire de France, présentée par M. Honoré Pontois,... (23 janvier 1893.)	Motteroz	51
1893	Proposition de loi tendant à abolir le privilège juridictionnel des articles 479 et suivants du Code d'instruction criminelle, 483 et suivants du même code, 10 de la loi du 20 avril 1810 et 4 du décret du 6 juillet 1810... présentée par M. Pontois,... (12 novembre 1892.)	Motteroz	3
1893	Proposition de loi tendant à modifier l'article 638 du Code d'instruction criminelle, présentée par M. Honoré Pontois,... (26 juin 1893.)	Motteroz	3

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Honoré Pontois.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Édouard Lockroy	E. Dentu (1877) · Motteroz (1890)	5
Maurice Rouvier	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	4
Jules Roche	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	4
Charles Louis de Saulces de Freycinet

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	17
A. Jourdan	2
A. Savine	1
Cotillon et fils	1
E. Dentu	1
Librairie centrale	1
impr. C. de Mourgues

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