Guillaume-François-Charles Goupil de Préfeln

1727 – 1801

Œuvres23

Total pages291médiane 11 p.

Présence au catalogue1772–1799rééditions incluses

Bibliographie (23)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1772	Ire. lettre de M. Prefelne conseiller au C.S. de Rouen à son ami Cromot.	—	4
1789	Avis proposé par M. Goupil de Préfelne, député des communes d'Alençon, sur la question concernant la sanction royale	—	4
1794	Guillaume-François-Charles-Goupil-Préfelne, président du tribunal de district d'Argentan, au département de l'Orne, détenu dans la maison des Magdelonnettes. Aux comités de Salut public et de Sureté-générale.	—	17
1795	Égalité, liberté, fraternité ou la mort. Argentan 26 nivose, an 3 de la République française, une & indivisible. Guillaume-François-Charles Goupil-Prefelne, citoyen français de la commune d'Argentan, au département de l'Orne, ci-devant président du tribunal de district d'Argentan. A ses concitoyens.	—	12
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de G.-F.-C. Goupil-Préfelne,... sur la résolution du 16 brumaire an V, relative à la loi du 3 brumaire an IV. Séance du [24] frimaire an V	impr. nationale	22
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par G. F. C. Goupil-Préfelne, député du département de l'Orne, au nom de la commission chargée de l'examen de la résolution du Conseil des Cinq-Cents, concernant les biens des père, mère & autres ascendans des émigrés	—	24
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait, au nom de la commission nommée pour examiner la résolution du 12 vendémiaire relative au message du Directoire sur le référé prononcé par le tribunal de cassation dans l'affaire de Charles Louveau, par G.-F.-C. Goupil-Préfelne, député... de l'Orne. Séance du 19 brumaire an V	impr. nationale	—
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait, au nom de la commission nommée pour examiner la résolution du 12 vendémiaire relative au message du Directoire sur le référé prononcé par le tribunal de cassation dans l'affaire de Charles Louveau, par G.-F.-C. Goupil-Préfelne,... Séance du 19 brumaire an V	impr. nationale	6
1796	Juste étendue du pouvoir du Corps législatif, sur les nominations faites, tant par les assemblées primaires que par les assemblées électorales	—	22
1796	Rapport fait au Conseil des Anciens, par G. F. C. Goupil-Préfelne, député du département de l'Orne, au nom de la commission chargée de l'examen de la résolution du Conseil des Cinq Cents, concernant les prêtres appelés réfractaires	—	58
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par G.-F.-C. Goupil-Prefelne, député du département de l'Orne, au nom de la commission chargée de l'examen d'une résolution concernant la rectification des erreurs de noms intervenues sur le Grand Livre	—	11
1797	Opinion de G.-F.-C. Goupil-Prefelne, député du département de l'Orne, sur la résolution du 23 brumaire de l'an V, concernant les successions	—	36
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé dans la séance du Conseil des Anciens, le 18 pluviôse de l'an 6 de la République française	—	7
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de G.-F.-C. Goupil-Préfelne, député... de l'Orne, sur la résolution du 24 thermidor an VI relative au régime hypothécaire. Séance du 2 brumaire an VII	impr. nationale	—
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de G.-F.-C. Goupil-Préfelne,... sur la résolution du 24 thermidor an VI, relative au régime hypothécaire. Séance du 2 brumaire an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion prononcée par G.-F.-C. Goupil-Préfelne, député... de l'Orne, dans le cours de la discussion de la résolution du 27 thermidor an VI sur les domaines engagés. Séance du 8 vendémiaire an VII	impr. nationale	—
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion prononcée par G.-F.-C. Goupil-Préfelne,... dans le cours de la discussion de la résolution du 27 thermidor an VI sur les domaines engagés. Séance du 8 vendémiaire an VII	impr. nationale	10
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par G. F. C. Goupil-Préfelne, député du département de l'Orne, en présentant au Conseil l'ouvrage intitulé	—	6
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de G. F. C. Goupil-Prefelne (du département de l'Orne), sur la résolution du 28 pluviose an 7, concernant les halles, étaux & bancs d'étalage	—	11
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de G. F. C. Goupil-Prefelne, député du département de l'Orne, sur la résolution du 23 frimaire de l'an 7, relative aux ascendans des émigrés	—	10
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de G. F. C. Goupil-Préfelne, député du département de l'Orne, sur la résolution du 11 nivose an 7, relative à la durée des usufruits & rentes viagères appartenans à des émigrés ou à des prêtres déportés	—	14
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. F. C. [sic] Goupil-Préfelne, député du département de l'Orne, sur la résolution du 4 nivôse an 7, concernant les prises maritimes	—	11
1799	Errata a l'opinion de Goupil-Préfelne, du 13 nivose an 7, sur la résolution du 4 nivose, concernant les prises maritimes.	—	—

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Guillaume-François-Charles Goupil de Préfeln.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Emmanuel Cretet	impr. nationale (1796) · impr. nationale (1798)	2
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1796) · impr. nationale (1798)	2
Charles Jacques Nicolas Duchâtel	impr. nationale (1796) · impr. nationale (1798)	2

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