N. Bessin

Paris

Œuvres109

Éditions109

Auteurs distincts25

Médiane pages145–710 pages

Période1628–168154 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Parlement de Paris	56
France. Conseil d'État (13..-1791)	12
France. Grand conseil	8
France	5
France. Cour des aides. Paris	4
France. Parlement de Bordeaux	2
France. Parlement (12..-1789)	2
France. Châtelet de Paris	2
Louis Chantereau Le Febvre	2
Claude-Charles de L'Aubespine Verderonne	2

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1681	Arrêt du conseil d'Etat sur l' établissement des vicaires perpétuels dans les cures unies à un chapitre et l'incompatibilité desdites vicairies perpétuelles avec les canonicats ou prébendes	—
1679	Arrest de... parlement par lequel il est ordonné que les particuliers qui mettent leurs terres labourables en prez payeront la disme du foin qu'ils recueilleront, comme ils payoient la disme sur les terres	7
1679	Arrêt de parlement en faveur des curés, contre les religieux de S. Benoît, qui adjuge aux curés les dîmes vertes, menues et novales, outre 300 livres de portion congrue sans vicaire, et 400 livres avec vicaire	—
1677	Arrest du Grand Conseil portant règlement pour les réparations du choeur et cancelle des églises, contre les décimateurs	—
1677	Arrest du Grand Conseil portant règlement pour les réparations du choeur et cancelle des églises, contre les décimateurs	—
1676	Arrest notable de... parlement portant règlement entre les seigneurs, curez et habitans des parroisses, qu'il sera pris le tiers des dixmes pour les réparations et entretenement des églises	7
1675	Arrest de... parlement donné en faveur des curez primitifs, portant continuation de leurs droits honorifiques et utiles, comme d'officier, tant par eux que par leurs chappelains à toutes les festes Solennelles de l'année, de percevoir leur part de tout le casuel de l'église et la moitié de toutes les menues, vertes et seiches dixines, clos et closages ; contre les vicaires perpétuels	15
1673	Arrests (sic) de... parlement portant règlement entre les curez et seigneurs des lieux, touchant les grosses et menues dismes...	8
1672	Arrest du Grand Conseil du Roy, par lequel les habitans sont condamnez à payer la dixme des Vins en espèce ; et défences ausdits habitans d'enlever les gerbes auparavant qu'ils n'ayent advertis lesdits dismeurs	8
1672	Arrêts de parlement, des 29 mai et 20 juillet 1666, contre les chanoines de l'église Notre-Dame de Senlis, qui adjuge aux curés les dîmes vertes, menues et novales, outre 300 livres de pension congrue	—
1671	Arrest de... parlement donné en faveur des curez, contre les seigneurs des paroisses, par lequel ils sont maintenus en la jouissace des dixmes, nonobstant la possession immémoriale, si elle n'est revestue de titres ou anciens adveus	14
1671	Arrest de... parlement donné en faveur des curez, par lequel ils sont maintenus en la jouissance des grosses, menues et vertes dismes et novalles, et outre leur est assignée une pension congrue de 300 livres sur les gros décimateurs	7
1671	Arrest de... parlement donné en faveur des laïques contre les curez, concernant les vertes et menues dixmes	6
1671	Arrest de... parlement portant règlement entre les curez et les habitans des parroisses, pour la perception des dixmes du treziesme des toisons et agneaux	7
1671	Arrest notable de... parlement portant règlement que les dixmes des foins sont déclarées grosses dixmes	5
1671	Arrêt de parlement au profit des religieux de S. Germain-des-Prés, Seigneurs Chatelains, curés primitifs et décimateurs de l'église priorale et paroissiale de Suresnes, contre Me Guillaume Cluet, prêtre et vicaire perpetuel de ladite église	—
1671	Arrêt de parlement en faveur des curés, contre les religieux de S. Benoît, qui adjuge aux curés les dîmes vertes, menues et novales, outre 300 livres de portion congrue sans vicaire, et 400 livres avec vicaire	—
1670	La Vie de S. Paxent,... et de sainte Albine... traduite en latin il y a cent cinquante ans, par F. Richard Le Moine... et depuis peu en françois, par M. l'abbé Lescalopier,...	44
1669	Arrest de... parlement donné en faveur des curez, contre les seigneurs des paroisses, par lequel ils sont maintenus en la jouissace des dixmes, nonobstant la possession immémoriale, si elle n'est revestue de titres ou anciens adveus	14
1669	Arrest de... parlement donné en faveur des curez, par lequel ils sont maintenus en la jouissance des grosses, menues et vertes dismes et novalles, et outre leur est assignée une pension congrue de 300 livres sur les gros décimateurs	7

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