Édouard-Marie Tirel de La Martinière

1849 – 1918

Œuvres9

Total pages157médiane 4 p.

Présence au catalogue1886–1893rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (9)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1886	Proposition de loi ayant pour but de modifier l'article 19, § 44 de la loi du 11 mai 1831 sur les droits à la pension des veuves d'officiers marins et autres personnes mentionnées dans le tarif, présentée par MM. Charles Chevalier,... et de La Martinière,... (8 juillet 1886.)	Quantin	2
1886	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de loi de M. Méline et plusieurs de ses collègues, concernant la répression des fraudes commises dans la vente des beurres ; 2 ° de M. Du Mesnildot et plusieurs de ses collègues, tendant à interdire la vente, la mise en vente et l'exportation, sous le nom de beurre, de la margarine et des mélanges de beurre et de margarine, de graisse, d'huile et d'autres substances similaires, quelle que soit la quantité de beurre que renferment ces substances, par M. de La Martinière,... (10 juillet 1886.)	Quantin	24
1888	Proposition de loi en faveur des facteurs des télégraphes, présentée par MM. Chevalier,... et de La Martinière,... (30 mars 1888.)	Quantin	2
1889	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1881, par M. de La Martinière,... (14 mars 1889.)	Quantin	99
1890	Proposition de loi relative à l'indemnité de plus-value à payer aux fermiers sortants présentée par MM. Thellier de Poncheville, de La Martinière, Cte Albert de Mun, Bon Pierard, (28 novembre 1889.)	Motteroz	4
1890	Proposition de loi sur le remboursement des valeurs mobilières par voie de tirage au sort présentée par MM. de La Martinière, Rauline, Bigot... (28 novembre 1889.)	Motteroz	3
1890	Proposition de loi tendant à la suppression du principal de la contribution foncière sur les propriétés non baties et à son remplacement jusqu'à due concurrence par le produit des taxes de douanes à établir lors de l'expiration des traités de commerce, présentée par MM. de La Martinière, d'Aillières, comte de L'Aigle... (31 mai 1890.)	Motteroz	14
1892	Projet de résolution tendant à modifier le règlement de la Chambre à l'effet de permettre aux Députés d'assister aux séances de la Commission du Budget,..	Motteroz	5
1893	Proposition de loi tendant à l'ouverture d'un crédit de 20.000 000 de francs à affecter à des prêts aux petits cultivateurs pour l'achat des fourrages nécessaires à la conservation de leur bétail... présentée par MM. de La Martinière, Gamard, Arthur Legrand... (18 juillet 1893)	Motteroz	4

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Édouard-Marie Tirel de La Martinière.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Charles Louis de Saulces de Freycinet	Motteroz (1890) · Motteroz (1892)	6
Yves Guyot	Motteroz (1890) · Motteroz (1892)	6
Alfred Letellier	Motteroz (1890) · Motteroz (1892)	6
Félix Faure

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	5
Quantin	4

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