Auguste Vivenot

Œuvres27

Total pages148médiane 4 p.

Période d'activité1879–1884

Prochaine sortie estimée1884-07±14 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1884-07 (±14 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (27)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1879	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Marne à contracter un emprunt de 500,000 fr. à la Caisse des chemins vicinaux, par M. Vivenot,... (28 juin 1879.)	Impr. de P. Mouillot	4
1880	Rapport fait au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à rectifier les limites des communes du Grais (canton de Briouze, arrondissement d'Argentan, département de l'Orne), et de Saint-Maurice-du Désert (canton de la Ferté-Macé, arrondissement de Domfront, même département), par M. Vivenot,... (21 décembre 1880.)	Impr. de P. Mouillot	5
1880	Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la perception des surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Belfort (Haut-Rhin), par M. Vivenot,... (22 décembre 1880.)	Impr. de P. Mouillot	3
1880	Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Poitiers (Vienne) à emprunter une somme de 2 millions 260,000 francs, par M. Vivenot,... (19 mars 1880.)	Impr. de P. Mouillot	4
1880	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Charleville (Ardennes) à emprunter une somme de 450,000 francs, par M. Vivenot,... (20 mars 1880.)	Impr. de P. Mouillot	3
1880	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Dunkerque (Nord) à emprunter une somme de 13,168,000 francs, par M. Vivenot,... (22 mars 1880.)	Impr. de P. Mouillot	4
1880	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Saint-Quentin (Aisne) à emprunter	Impr. de P. Mouillot	6
1880	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Meuse à emprunter à la Caisse des chemins vicinaux une somme de 800,000 francs, applicable aux travaux des lignes de grande communication et d'intérêt commun, par M. Vivenot,... (19 mars 1880.)	Impr. de P. Mouillot	3
1880	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Calvados à emprunter une somme de 3 millions de francs, applicable à l'amortissement de la dette départementale, par M. Vivenot,... (20 mars 1880.)	Impr. de P. Mouillot	3
1880	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Cantal à emprunter une somme de 100,000 francs pour l'agrandissement et le dégagement de l'hôtel et des bureaux de la préfecture, par M. Vivenot,... (20 mars 1880.)	Impr. de P. Mouillot	6
1880	Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Meuse à contracter un emprunt pour les travaux des chemins ordinaires, par M. Vivenot,... (28 décembre 1880.)	Impr. de P. Mouillot	3
1880	Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Lesneven (Finistère), par M. Vivenot,... (22 décembre 1880.)	Impr. de P. Mouillot	3
1880	Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de surtaxes sur les vins et sur les alcools à l'octroi de Callac (Côtes-du-Nord), par M. Vivenot,... (28 décembre 1880.)	Impr. de P. Mouillot	3
1880	Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Bar-le-Duc (Meuse) à emprunter 1,700,000 francs, ainsi qu'à proroger la durée et à changer l'affectation d'une imposition extraordinaire, par M. Vivenot,... (18 décembre 1880.)	Impr. de P. Mouillot	8
1880	Rapport, fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Blois (Loir-et-Cher) à contracter un emprunt de 97,000 francs, par M. Vivenot,... (20 décembre 1880.)	Impr. de P. Mouillot	4
1882	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Meuse à créer des ressources extraordinaires pour les travaux des chemins de fer d'intérêt local et pour la construction d'une école normale d'institutrices, par M. Vivenot,... (4 juillet 1882.)	Impr. de P. Mouillot	6
1882	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Seine-Inférieure à créer des ressources extraordinaires applicables à diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. Vivenot,... (1er juillet 1882.)	Impr. de P. Mouillot	10
1882	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Var à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires, par M. Vivenot,... (27 juin 1882.)	Impr. de P. Mouillot	5
1882	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à réunir les communes de Tranqueville et de Graux (Vosges), par M. Vivenot,... (27 juin 1882.)	Impr. de P. Mouillot	3
1882	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la première section du chemin de fer de Bazas à Auch, comprise entre Bazas et Eauze, par M. Vivenot,... (20 mai 1882.)	Impr. de P. Mouillot	8
1882	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la section du chemin de fer de ou près Château-Thierry à Laon, comprise entre Armentières et Bazoches, par M. Vivenot,... (23 mars 1882.)	Impr. de P. Mouillot	8
1882	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de résolution de MM. Testelin, Cuvinot, Malens, Viellard-Migeon, et Calmon, relatif à la nomination d'une commission spéciale et annuelle pour l'examen des projets de lois portant déclaration d'utilité publique des chemins de fer, par M. Vivenot,... (18 février 1882.)	Impr. de P. Mouillot	4
1882	Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le ministre des travaux publics à assurer l'exploitation provisoire de diverses lignes de chemins de fer construites ou rachetées par l'Etat et non concédées, par M. Vivenot,... (15 juin 1882.)	Impr. de P. Mouillot	8
1882	Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la première section du chemin de fer de Draguignan à Cagnes, comprise entre Draguignan et Grasse, par M. Vivenot,... (27 juin 1882.)	Impr. de P. Mouillot	8
1882	Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de proroger le délai fixé par la loi du 23 mars 1874 pour rendre définitive la concession du chemin de fer de Pont-de-Montgon à Arvant, accordée à titre éventuel à la Compagnie des chemins de fer du Midi, par M. Vivenot,... (23 décembre 1882.)	Impr. de P. Mouillot	4
1882	Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Nyons à Pierrelatte, sur la ligne de Lyon à Marseille, par Valréas, par M. Vivenot,... (8 juillet 1882.)	Impr. de P. Mouillot	8
1884	Rapport fait à la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la répression des infractions à la Convention internationale du 14 mars 1884, relative à la protection des câbles sous-marins, par M. A. Vivenot,... (7 novembre 1884.)	Impr. de P. Mouillot	14

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Auguste Vivenot.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Tirard	Impr. de P. Mouillot (1879) · Impr. de P. Mouillot (1880)	4
Adolphe Cochery	Impr. de P. Mouillot (1879) · Impr. de P. Mouillot (1880)	4
Auguste Huguet	Impr. de P. Mouillot (1879) · Impr. de P. Mouillot (1880)	4
Etienne-Léopold Faye

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