Albert Congy

Œuvres12

Total pages103médiane 4 p.

Période d'activité1902–1905

Prochaine sortie estimée1905-07±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1905-07 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Fernant Dubief relative au régime des aliénés, par M. Albert Congy,... (3 juillet 1902.)	Motteroz	—
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Rudelle et plusieurs de ses collègues tendant à modifier la loi du 30 mars 1900 sur le travail des adultes, des femmes et des enfants dans les établissements industriels, manufactures, usines, ateliers, chantiers, etc., par M. Albert Congy,... (3 juillet 1902.)	Motteroz	4
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Edouard Vaillant, et plusieurs de ses collègues ayant pour objet d'assurer contre l'indigence les vieillards, infirmes et incurables indigents par l'institution d'une assurance complémentaire de l'assurance ouvrière encore à créer, par M. Albert Congy,... (10 juillet 1902.)	Motteroz	—
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Paul Bertrand (Marne) tendant à modifier l'article 6 de la loi du 23 août 1871, en vue de remplacer la taxe d'enregistrement sur le montant des primes d'assurance contre l'incendie par une taxe sur le montant des sommes assurées, par M. Albert Congy,... (3 juillet 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. de L'Estourbeillon et plusieurs de ses collègues concernant l'unification des pensions de retraite de la gendarmerie, par M. Albert Congy,... (10 juillet 1902.)	Motteroz	—
1902	Rapport sommaire... (Application de la loi du 11 juin 1896 en l'étendant des halles centrales aux marchés similaires, notamment à ceux de la Villette et de Vaugirard, par M. A. Congy,... (28 octobre 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire... (Compte comme années de services militaires, pour les militaires de la gendarmerie, des années qu'ils auraient passées antérieurement dans l'administration des douanes et concession pour eux du bénéfice de la majoration), par M. A. Congy,... (28 octobre 1902.)	Motteroz	2
1903	Proposition de loi pour l'application	Motteroz	38
1903	Proposition de loi tendant à abroger l'article 2 de la loi du 30 mars 1900 sur la durée du travail dans l'industrie... présentée par M. Albert Congy,... (20 octobre 1903.)	Motteroz	21
1904	Proposition de loi tendant	Motteroz	7
1904	Proposition de loi tendant à modifier la loi du 1er avril 1898 sur les sociétés de secours mutuels et à accorder aux sociétés libres la personnalité civile dont jouissent les sociétés approuvées... présentée par M. Albert Congy,... (1er juillet 1904.)	Motteroz	4
1905	Proposition de loi tendant à soustraire au code de justice militaire, pendant la durée de leur peine, tous les condamnés pour crimes ou délits commis par des militaires en activité de service ou par des individus passibles des conseils de guerre... présentée par M. Albert Congy,... (31 janvier 1905.)	Motteroz	23

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Albert Congy.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Maurice Rouvier	Motteroz (1902) · Motteroz (1903)	4
Pierre Adolphe Émile Maruéjouls	Motteroz (1902) · Motteroz (1903)	4
Georges Trouillot	Motteroz (1902) · Motteroz (1903)	4
Émile Combes

Voir la notice BNF →